Responsabilité Transporteur Ferroviaire

(22 avril) a d’ailleurs un grand succès. Dans l’industrie du voyage et du tourisme, ils font beaucoup attention à l’environnement et l’écologie. Ils participent à la sauvegarde de la planète pour les générations futures de plusieurs manières. Responsabilité sociale des entreprises (RSE) : Les industries changent leurs méthodes de travail afin de minimiser les dégâts sur l’environnement, à cause d’une nouvelle législation. Elle fait la promotion de produits qui respectent l’environnement, la culture

MASTER 2 PROFESSIONNEL MANAGEMENT LOGISTIQUE EN MILIEU INTERNATIONAL 2009 – 2010 MEMOIRE DE RECHERCHE L’OUVERTURE A LA CONCURRENCE DU FRET FERROVIAIRE EN FRANCE : LES IMPACTS SUR LA PERFORMANCE LOGISTIQUE Présenté par : ALONSO Luz Angela BARZAMIAN Chrystelle GUILLEET Perrine GUIRALD Sophie RIQUELME Danitza ZOU, Zu-wen Sous la direction de : - COLIN J., directeur du CRET-LOG - CHAI Y., doctorante au CRET-LOG - MEURIER B., doctorante au CRET-LOG

L’introduction de la liberté contractuelle dans le contrat de volume TITRE 2 LES CONDITIONS PRÉALABLES À LA RÉALISATION DE LA LIBERTÉ CONTRACTUELLE DANS LE CONTRAT DE VOLUME Chapitre 1 La validité de la clause dérogatoire du contrat de volume entre le transporteur et le chargeur Chapitre 2 L’opposabilité de la clause dérogatoire du contrat de volume aux tiers autres que le chargeur Chapitre 3 Les conditions préalables à la réalisation de la liberté contractuelle dans le contrat de volume ayant l’aspect multimodal

de la marchandise. Les incoterms ne sont pas obligatoires, rien n’oblige les partenaires à utiliser les incoterms même s’il est fortement conseillé de les utiliser pour éviter des ambiguïtés en cas de litige. Cela permet d’être clair sur les responsabilités de chacun et de ce qui est compris dans le prix. Les incoterms 2010 Plusieurs opérations logistiques à distinguer : Dans le pays de l’exportateur : Le vendeur doit se procurer la marchandise vendue (production ou achat), mais les incoterms

oriental à Fès, j’ai eu l’occasion de côtoyer de près les professionnels en matière de transport fret ferroviaire et découvrir une partie des activités de transport que l’ONCF propose à ces clients à savoir le transport des marchandises et des biens. A cet effet Le sujet de l’étude que j’ai choisie concernera les modalités et les contraintes du transport des marchandises conteneurisées par Fret Ferroviaire. La conteneurisation et transport FRET à l’ONCF permet l’Arrivage et l’expédition de la marchandise

commerciale de marchandises qui sont expédiées par mer, du vendeur à l’acheteur, deux contrats se chevauchent : * Le contrat de vente, unissant un acheteur et un vendeur et le contrat de transport unissant soit l’acheteur soit le vendeur à un transporteur. Ce chevauchement offre des possibilités intéressantes quant à la répartition des risques entre les contractants, mais il représente une source de confusion entre les obligations engendrées par les deux contrats * La vente maritime se caractérise

appelé conditions de lignes, les liner-termes définissent la manière de travailler du transporteur maritime ; c’est-à-dire les opérations de manutentions portuaires (départ et arrivée) que le transporteur prend en compte (intègre déjà dans le fret qu’il annonce). Ces opérations ne doivent plus êtres pris en compte par le chargeur (vendeur) ou l’acheteur. Les opérations qui ne sont pas prises en compte par le transporteur seront à la charge du chargeur et seront payés en sus NB : les linerterms se retrouvent

collectif de personnes (autocaristes), ou son transport individuel (taxi) ; le transport de marchandises pour compte d'autrui (transporteur de marchandises) ou le transport de marchandises pour compte propre ("louageur") ... Les personnes physiques, comme les personnes morales ou les états (au travers de leurs services publics) peuvent exercer ces activités réglementées de transporteurs. Transport de personnes[modifier]On distingue souvent les transports urbains des grands axes interurbains, périurbains

documents sont : Transport maritime (manifeste déclaration sommaire) et (leconnaissement) ; Transport aérien (manifeste aérien) et (la Lettre de Transport Aérien) ; Transport routier (la feuille de route) ou (la lettre de voiture CMR) ; Transport ferroviaire (la lettre de voiture) ; b) La mise en douane : Définition : A l’importation : elle se traduit quel que soit le mode de transport par une déclaration sommaire des marchandises, que le conducteurdès son arrivée au bureau ou poste de douane

et ferroviaire très développé au sein de ses villes et des zones péri-urbaines. Celui-ci représente le plus simple moyen pour se déplacer parmi et entre les différentes villes figurant sur votre programme. Tokyo : Assisté de votre accompagnateur et du guide local durant les visites et activités prévues, vous serez amené à utiliser le fameux « Shinkansen » qui correspond à notre Train Grande Vitesse nationale, ainsi que certaines lignes du métro Tokyoïte. Carte du réseau ferroviaire Japan