Revenu de base

Questions & Remarques INTRODUCTION PRÉSENTATION D’ANDROID  Système d’exploitation pour terminaux mobiles  Open    Racheté par Google en 2005 Dévoilé en 2007 avec le fondement de l’OHA Premier mobile commercialisé en 2008  HTC   source basé sur Linux Dream 785 millions d’activations en 2013 79% de part de marché en 2013  3,9 % en 2009 L’OPEN HANDSET ALLIANCE  Qu’est-ce que l’OHA  Crée en 2007 par Google  84 membres  Quel est son objectif ?  Quels sont ses membres ? MEMBRES

retraités). Pour les salariés, par exemple, le bénéfice des prestations est le plus souvent accordé après l'exercice d'un emploi salarié durant 120 heures au cours du mois précédant la demande ou 600 heures au cours du semestre écoulé. • Le régime de base de la Sécurité sociale Il est mis en œuvre par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS). Les prestations en nature – autrement dit le remboursement des frais d'hospitalisation, de soins ambulatoires, de médicaments

global en économie ouverte Dans une économie ouverte, il est établi que lorsque le revenu disponible augmente de 100 uc, la consommation des ménages augmente de 80 uc. La consommation qui ne dépend pas du revenu est estimée à 50 uc. Les dépenses gouvernementales sont de 120 uc. Les recettes fiscales de l'Etat proviennent d'un prélèvement forfaitaire de 20 uc et d'une taxe proportionnelle dont le taux est fixé à 10% du revenu. L'investissement privé est une fonction affine du taux d'intérêt. D'après les

d’équilibre des encaisses réelles en croissances à taux constant. De plus si l’on retient le fait que l’existence d’encaisses réelles élevées implique une consommation élevée, on peut dire qu’elle implique aussi de faibles niveaux du capital et du revenu par tête. Section2-Problème d’application de la théorie néoclassique de croissance monétaire en économie sous développée et l’émergence de l’approche libérale : Le résultat que nous avons trouvé auparavant est expliqué par l’hypothèse de constance

exerçant une activité commerciale, industrielle ou non commerciale, ainsi que les personnes morales soumises à l'IS sont tenus de déposer une déclaration trimestrielle d'acomptes provisionnels. Ces acomptes sont calculés sur la base de 30% de l'impôt dû au titre des revenus ou bénéfices de l'année précédente. Il en est de même pour les contribuables soumis au régime forfaitaire d'imposition. L'auditeur doit vérifier que les déclarations des acomptes prévisionnels sont déposées dans les délais légaux

catégorie et sans doute le plus répandu est l’impôt sur le revenu qui est un impôt institué depuis 1914 par le législateur. Il est le plus connu des français car en tant qu’impôt direct déclaratif et frappant les revenus des ménages, les foyers sont concernés puisqu’ils doivent chaque année établir eux-mêmes la rituelle de déclaration des revenus. Sa mise en place avait pour but de faire face aux dépenses de guerre par l’Etat. L’impôt sur le revenu opère une ponction systématique et régulière sur les

subsistance. On retrouve la superstructure que maintient et détermine un mode de production et ou on place le côté politique et les idiologie, mail il ne peut pas avoir une superstructure sans une infrastructure où on retrouve l’économie comme la base d’un édifice social -DÉFINITION Manière dont s’organisent les individus dans une société pour produire les biens nécessaires à leur subsistance, c’est-à-dire pour manger, s’habiller, se loger, se reproduire, etc. Ne pas restreint à une seule sphère

particuliers et des entreprises (activités industrielles, commerciales et non commerciales …). Le droit fiscal général est constitué de diverses branches : La fiscalité des personnes : concernant l’imposition des parties connues à l’impôt sur le revenu. La fiscalité des affaires : englobe la fiscalité des entreprises ainsi que les règles fiscales appliquées aux activités commerciales comme la TVA par exemple. La fiscalité d’immobilier : concerne l’imposition de la transaction immobilière (exemple

objectifs intermédiaires. INSTRUMENTS Open market Réescompte Réserves Encadrement du crédit Contrôles directes du taux d'intérêt Contrôle des changes OBJECTIFS OPERATIONNELS Taux du marché OBJECTIFS INTERMEDIAIRES Taux d'intérêt OBJECTIFS FINALS prix Base monétaire Agrégats monétaires Agrégats de crédit Emploi Taux de change Extérieur Dans ce chapitre nous verrons ce que recouvre la notion d'objectifs de la politique monétaire et les instruments qui sont utilisés par les autorités monétaires pour

JANVIER 2013 Animé par M. EL JERARI Expert Comptable - Commissaire aux comptes -2- SOMMAIRE I. Dispositions relatives au Code Général des Impôts (CGI) 1. Dispositions Communes 2. Impôts sur les Sociétés : IS 3. Impôts sur les Revenus : IR 4. Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA 5. Droit d’Enregistrement (DE), Droit de Timbre (DT) et (TSAVA) II. Dispositions relatives aux procédures fiscales -3- SOMMAIRE : Dispositions Relatives au CGI 1. Dispositions Communes