Revue Française De Gestion 2006 3 N 162 P 145 159

UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE FACULTE DE DROIT LE TRAITEMENT DU CONTENTIEUX BANCAIRE Thèse pour le doctorat en droit privé de l’université de Saint-Etienne (loi du 26 janvier 1984 – arrêté du 7 août 2006) tel-00700056, version 1 - 22 May 2012 Présentée et soutenue publiquement le 24 mars 2011 Par ERIC NEMADEU DJUITCHOKO Sous la direction de M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Étienne Jury : M. Pascal ANCEL Professeur à l’université de Saint-Etienne M. Hervé CAUSSE Professeur

THÈSE En vue de l'obtention du Doctorat en Sciences de Gestion DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE Délivré par L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 SCIENCES SOCIALES Discipline ou spécialité : SCIENCES DE GESTION Présentée et soutenue par Ali DARDOUR Le 18 mai 2009 Titre : L’INFLUENCE DE LA GOUVERNANCE ET DE LA PERFORMANCE SUR LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS : le rôle des réseaux sociaux dans les entreprises françaises cotées Jury Directrice de recherche : Madame Christiane ALCOUFFE Professeur

sciences de gestion, est Maître de conférences à l’IUT de l’Université de Nice SophiaAntipolis et chargé de cours de management de la qualité à la faculté de Droit, des Sciences Politiques, Économiques et de Gestion. Sensibilisé au thème de la qualité depuis de nombreuses années, il a été successivement responsable qualité en entreprise, consultant en organisation puis enseignant-chercheur, auteur de publications dans le domaine. – Étudiants des facultés d’Économie, de Gestion et de Droit

d’origine pour des flux de réfugiés, in Droit d’asile et des réfugiés, Colloque de Caen de la S.F.D.I., Pedone, Paris, 1997, p. 104 : la Convention de 1951 relative aux droits des réfugiés est présentée comme « le premier instrument universel des droits de l’homme » ; Louise DOSWALD-BECK et Sylvain VITE, Le droit international humanitaire et le droit des droits de l’homme, R.I.C.R., 1993, p. 99 : le droit international humanitaire est appréhendé comme étant la « partie du droit des droits de l’homme applicable

1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 3 décembre 2014 sous la référence n°VI/EM/046/2014. ABREVIATIONS ADM AED AFAQ AFNOR AGE AGO AIMR AMI ANAPEC ANPME APSF AWB BAM BDDI BCM BCP BMAO BMCE BANK BMCI BNDE BMF BNR BNS BP BPP BST BTP CA CAD CAI CAM CCO CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR

UNIVERSITE MOHAMED V - AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES UFR – ECOLE DOCTORALE DE GESTION OPTION : FINANCE ET COMPTABILITE Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma Thèse pour l’obtention d’un Diplôme des Etudes Supérieures Approfondies Présentée et soutenue publiquement par Mlle Nacira DAHIM ACTIONNARIAT SALARIE : ASPECTS CONCEPTUELS, THEORIQUES ET PRATIQUES Sous la direction de M. Hmad JARI Membres du Jury : - M. Hmed JARI - M. Abdellatif CHAKOR

problème du logement a été au cœur de l'actualité à la fin de l'année 2006, avec les actions très médiatisées des associations des Enfants de Don Quichotte et du Ministère de la Crise du logement. Une nouvelle fois depuis l'appel de l'abbé Pierre en 1954, le problème de l'exclusion a touché de front les Français et ce jusqu’à la classe politique, activant même l'action publique par la demande du Président de la République, le 31 décembre 2006, d'un projet de loi sur le droit au logement opposable, adopté

francomarocaine dans la gestion de la ressource en eau : le cas de la coopération entre le Département de l'Hérault (CG34) et la Région Souss Massa Drâa Diplôme de l'IEP de Lyon 4ème année 2009 - 2010 CHOUKOUR Marc - Olivier Sous la direction de : Filali Osman Soutenu le : 7 septembre 2010 Membre du jury :Serge Miquel Table des matières Introduction . . 4 5 6 Première partie : Quel cadre d'analyse pour la coopération décentralisée franco-marocaine dans la gestion de la ressource en eau

dirigée par Henri BÉHAR Ouvrages parus : Surréalisme et pratiques textuelles, études réunies par Emmanuel RUBIO. Phénix Éditions, 2002, 14x22,5, 224 p. Cyril BAGROS, L’Espace surréaliste, promenade en zone interdite, Phénix Éditions, 2003, 14x22,5, 276 p. L’Entrée en surréalisme, études réunies par Emmanuel RUBIO. Phénix Éditions, 2004, 14x22,5, 272 p. Dans les référencees, le lieu d’édition est Paris, sauf indication contraire. Le sigle OC suivi du tome en chiffres romains et de la page en chiffres

70 Rapport de gestion Comptes Annexe aux comptes consolidés Rapport des Commissaires aux Comptes COMPTES CONSOLIDÉS 76 115 116 116 124 Rapport de gestion de Carrefour Comptes Annexe aux comptes sociaux Rapport général des Commissaires aux Comptes Résolutions 144 157 161 163 RAPPORT LSF – 2006 PARC DE MAGASINS STATISTIQUES COMMERCIALES ADRESSES DES PRINCIPALES FILIALES COMPTES SOCIAUX 128 138 139 59 61 Comptes consolidés 61 Rapport de Gestion 70 Comptes