Risque De Non Conformité

deux signalements en chirurgie cardiaque Ch. BAUDIN, CHR Metz 18ème Journée Régionale d’Hygiène et de Lutte contre les Infections Nosocomiales NANCY 24 juin 2010 Le contexte • Chirurgie cardiaque, service à haut risque infectieux • Programme global de maitrise du risque infectieux • Implication forte du service et de l’EOH Service sous surveillance depuis 15 ans • Bonnes pratiques, évaluation : préparation opéré, hygiène des mains PHA • Maitrise et surveillance de l’antibiothérapie

mission d’audit en étend considérablement le domaine initial, et modifie le cadre des relations entre auditeur et prescripteur, ou auditeur et audité. D’autre part, l’importance du volume d’informations comptables et financières fait augmenter le risque d’erreurs et d’omissions, et par conséquent un cout élevé d’un contrôle approfondi externe. D’où les entreprises ont progressivement mis en place des services internes, chargés d’effectuer des missions de contrôle comparables à celles qu’effectuent

Management de la qualité Mr. Khalid Belkiss Exprimez vous   Pour vous, Qu’est ce que la qualité? Comment peut-on savoir si un produit réponds ou non à la qualité?   Pourquoi a-t-on besoin de la qualité? Qu’est ce qu’une norme, l’audit et la certification qualité? Et ça sert à quoi? Quelle est la différence entre la qualité, l’assurance qualité, la qualité totale et le mangement de la qualité?  Le management de la qualité  Objectif du cours – – – : Démystifier

harmoniser le régime applicables aux PSI, la directive ne distinguant pas les PSI fournissant le service de gestion des autres Création d’un tronc commun de règles applicables à tous les PSI • Règles d’organisation, relatives au dispositif de conformité et de gestion des conflits d’intérêts • Règles de bonne conduite, regroupant les dispositions relatives à la classification et l’information de la clientèle, l’exécution des ordres, les rémunérations Dans le respect de la répartition des compétences

représentants des organisations : Agence ARD AIDIMM Banque de France Commission Finance AN EM Strasbourg EPAD Romain Guizard Jean-François Daures François Guéranger Mohamed Tabit Ibrahim Cekici Alexandre Housssard 2 Les membres des Conseils de conformité éthique : ACERFI COFFIS Qatar Islamic Bank Sheikh Zakaria Seddiki et Mohammed Patel Sheikh Ahmad Jaballah et Mohamad Nourri Sébastien Clément La rédaction du Livre Blanc de la Finance Islamique a été réalisée par : Comité rédactionel : Anass

52 III. Documentation du système de management environnemental…………...53 1. La politique QSE (Aspect environnemental)……………………..53 2. Le manuel QSE…………………………………………………...55 3. Procédures exigées par la norme ISO 14001……………………..56 a. Évaluation de la conformité légale et autres exigences……56 b. Surveillance des impacts environnementaux significatifs...56 c. Amélioration par les actions correctives et préventives…...56 4. Enregistrement……………………………………………………..57 IV. Objectifs du système de management intégré

| thèmeÉvaluation de la conformité Plan de l’exposé : À propos de l’ISO Introduction Définition du terme évaluation Définition du terme conformité Que signifie évaluation de la conformité Pourquoi l'évaluation de la conformité est-elle si importante ? Qu’est-ce que l’évaluation de la conformité? Les activités couvertes par

(AL/1/2007) à prendre existantes Unités de Travail Enumération des risques Mesures de prévention Date et réalisation et responsable > Exemple de document unique d’évaluation des risques Document réalisé par la MSA Marne Ardennes Meuse MSA du Pas-de-Calais Santé Sécurité au Travail 1, rue André Gatoux - 62024 Arras Cedex www.msa62.fr Tél. 03 21 24 60 62 Fax 03 21 24 60 84 L'évaluation des risques une obligation pour l’amélioration des conditions de travail Un décret

Quelles sont les 3 familles de risques majeurs auxquelles sont exposées les banques? Qu’est-ce qu’un risque? L’éventualité de la survenance d’1 événement prévisible ou non présentant un danger potentiel sur la réalisation d’une activité. Pour une entreprise, une mauvaise gestion du risque lié à son activité se traduit par une perte financière, quelle que soit sa nature et provoque potentiellement des conséquences sur sa pérennité. La banque est exposée à des risques qui lui sont propres. Compte

assouplissement des conditions de recevabilité des actions en justice des associations. Pour autant, la Cour de Cassation ne supprime pas le contrôle des actions en justice d’une association en précisant un nouvel impératif concernant son intérêt à agir : la conformité des intérêts défendus avec son objet social. II. L’élargissement de la notion de l’intérêt à agir des associations Conscient du phénomène jurisprudentiel actuel qui tend vers une facilitation d’accès aux tribunaux pour les associations, la