Royauté Franque

question suscite donc des dbats, des interrogations voire mme au XVIIIme des discussions animes qui vont se poursuivre jusqu la priode rvolutionnaire. Un historien pose alors en principe que cest dans la distinction entre lorigine gauloise et lorigine franque quil faut rechercher le fondement de la distinction de la socit entre les ordres qui constituent la population du royaume. Les nobles descendent alors selon lui des francs, peuple vainqueur, ce qui justifie les privilges de la noblesse. Les autres

occidentale Section 1. Les nouvelles sources du droit § 1. Des droits privés nationaux : A. Lois germaniques. B. Lois romaines § 2. De la “personnalité” à la territorialité des lois Section 2. Pouvoir et royauté : des royaumes barbares à l’Empire carolingien § 1. La conception du pouvoir à l’époque franque. A. Le temps des rois chevelus ou la conception du pouvoir chez les Méro. B. Théocratie et renaissance de l’Empire aux temps carol. § 2. Le gouvernement et l’administration du regnum Francorum A. Le

- Introduction historique à l’étude du droit - Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€ Introduction Qu’est-ce que le droit privé ? C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral). Qu’est-ce que le droit public ? C’est celui qui rassemble

CHAP 2 : L'influence germanique sur les institutions franques. Transmission d'un royaume à ses enfants, en 534 (clovis décédé en 511) le royaume franc chrétien à des limites qui coïncident avec celles de l'ancienne gaule romaine. Clovis et ses successeurs ont réussi à créer un royaume. Les francs vont développer un État avec des institutions très spécifiques, ces institutions étant très influencées par leur origine germanique des francs. Ce royaume franc chrétien va quand même bénéficier de

mois de sa vie en 511Sa tombe :- installée à paris, elle devient la capitale -installée sur l’église des saints apôtre de paris (détruite maintenant)-la tombe n’a jamais été retrouvéeAprès sa mort :-partage du royaume entre ses héritiers II : la royauté mérovingienne :-la réputation de la dynastie est mauvaise car les rois ne succède pas de pères et fils et il y en a en même tempsdiplôme : acte officiel produit par un souverain (donation, jugement) tout ce qui est produit par luiA/ Les facteurs d’unité

l'ancienne France(jusqu'à 1789) ce qui représente 13 siècle . Ces 13 siècle d'histoire sont décomposés en 3 période: de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début de la deuxième période et avènement d'Hugues Capet et de la dynastie capésienne, aussi début du moyen âge

renaissance du droit romain. Au 13ème siècle, la société parvient à un point d’équilibre et le pouvoir royal va renforcer son action. C’est le retour du roi. Le tournant est le règne fondateur de Philippe Auguste qui a régné de 1180 jusqu’à 1223. La royauté capétienne s’affirme à l’intérieur du royaume et à l’extérieur. Le roi de France va détourner les règles féodales à son profit. Il va réussir à faire surgir les institutions monarchiques de la féodalité. Effectivement, les institutions monarchiques

soit comme conséquence du sacre qui est une réalité spécifique (A), d’autres résultent d’une réflexion doctrinale et impriment à la dévolution de la couronne une réalité statutaire (B). A. La succession royale, une réalité spécifique A l’époque franque, théoriquement on accède aux fonctions royales suite à l’élection mais, dans la pratique on applique le principe de l’hérédité. Pendant une période trouble où les rois seront incapables de gouverner le royaume correctement, le principe électif refera

Cours d'histoire du droit www.cahd-bordeaux.com Introduction historique au droit (V°-XV siècle) : Les historiens distinguent trois périodes : 476 –987: les invasions barbares (la période franque ou le haut moyen âge). Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la

____________________________________________________________ ______________________ Chapitre préliminaire : LES INSTITUTIONS DE L’EPOQUE FRANQUE. Section I : Les temps mérovingiens (507 à 751) Peut-on se passer de modèle ? On va répondre à cette question. Les sources sont diverses. La première : Grégoire de Tour. Contemporain de l’époque franque, et qui nous a légué plusieurs récits. Aussi un moine franc : Marculfe. Il a écrit « Les formules de droit ». Avant 507, plusieurs dates ont