Réforme Judiciaire Consulat Et Empire

premier code romain 421 av. JC) - le droit romain classique (DRC) au 2eme après. JC = apogée du droit romain, avec les plus grands juristes de l’empire. - le droit romain post classique, à partir du 3ème - 4ème siècle. Cependant l'empire se divise = empire romain d'occident ET d'orient. Il persiste en occident du 2ème siècle jusqu'a la fin du 5eme siècle (476). En orient, l'empire romain persiste jusqu'à 1453. En occident = décadence du droit. Dans les procès, pour résoudre les litiges, on recourait

parlement ne représente pas la masse de la population mais la noblesse, l'Église et la grosse bourgeoisie. La chambre des lords influence les électeurs sensibles à l'argent, on est dans une sorte d'oligarchie. De plus, le vote n'est pas secret. Les réformes électorales conduiront ensuite a un régime démocratique. LE PARLEMENT: LORDS ET COMMUNES. Le parlement anglais reste bi-caméral, on a en effet la chambre des lords et la chambre des communes composée de 558 députés élus par les contés et bourgs

et concurrente. La volonté du roi prime sur celle de toute autre institution. Elle prévaut sur celle des parlements (cours de justice souveraines). Ces parlements prétendent parler au nom de la nation et s'opposent aux réformes voulues par le roi, en particulier les réformes fiscales, pourtant rendues nécessaires par la crise financière. Ils revendiquent un concours à la formation de la loi par le biais de leur droit d'enregistrement : une loi royale est édictée sous la forme d'un édit ou d'une

capter ce pouvoir. Donc par sa conviction, son armé va établir une véritable épopée de conquête descendant et reconquérir les territoires de Catalogne et pousse jusqu’au Danemark et à l’intelligence d’installé des royaumes auxiliaires et constitue un Empire. Il protège la papauté qu’il surveille. Le modèle de Charles qui va s’appeler Malus (Charlemagne). En l’an 800 à noël, pour tout simplement se substituer à d’autre cérémonie d’autre culte, Charlemagne va être sacré Empereur. Il n’y a plus

histoire doublement millénaire Section 1 Empire romaine, Modèle de l’Europe A l’origine des E euro, on trouve le D romaine. Il a légué a l’Europe 2 Not° La Resp publica(idée qu’un E existe indépendamment de celui qui assume al direct°) et l’E se trouve régit par le D : le gvt des hommes droit être fondés sur le D. Empire romain commence en -27 avec l’arrivé d’Auguste et fini 476, mais il se prolongera avec empire byzantin jusqu’en 1453 Jusqu’à fin IV IIème empire immense, mais construction pol menacé

les chefs de feu se réunissent (les femmes veuves aussi), une assemblée électorale mais aussi délibérative, on commençait é rédiger un cahier de doléances dans lequel la communauté villageoise exposait les principaux griefs qu’elle avait, et les réformes qu’elle souhaitait voir intervenir. Aspect électoral : les chefs de feu élisait un député, un délégué qui avait rendez vous un chef lieu de baillage pour élire ceux qui allaient être les députés du tiers état. 3 degrés dans les villes : réunion

. 13 §2 : Le droit divulgué .................................................................................... 14 I. La publication des règles de droit....................................................... 14 II. La publication des formules judiciaires .............................................. 14 III. La divulgation du mode d'emploi ..................................................... 15 §3 : Des sources propres pour le droit : les sources du droit romain.................... 15 I. La loi

Horatiae confirment les garanties des tribuns de la plèbe, la validité des plébiscites. C’est cette année que le consulat est instauré. Les magistrats supérieurs de la cité prennent le nom de consul. En 445, la loi canuleia ( loi venant du tribun de la plèbe Canuleuis ) autorise le mariage entre patriciens et plébéiens. En 367, les lois liciennes rendent le partage obligatoire du consulat. Ainsi, il y a un consul patricien et un consul plébéien. La prétûre est recréé. Cette magistrature ne concerne

d'âge, de nationalité, et de droits civils et civiques. En France, suffrage universel masculin en 1848, et féminin en 1944. - l'exercice du droit de vote : tous les citoyens ne participent pas à l'élection car il y a des non-inscrits (réforme envisagée), des absents (mais vote par correspondance et par procuration), et des abstentionnistes. - les modes de scrutin : - l'analyse des modes de scrutin. Le scrutin majoritaire = est

cités grecques a) a)La cité et ses formes politiques : *la cité, cadre de vie de l’homme grecque : les grecs sont fiers de cette cité. C’est une collectivité politique. Opposition de la cité aux empires orientaux. Les grecs méprisent les barbares, ceux qui sont étrangers à la civilisation grecque. Empires orientaux dont le gouvernement est fondé sur la force. Certaines cités ne sont connues que par leur monnaie. (1000 cités). Cité : communauté politique, communauté de citoyen (40000 max.). Ils sont