Régime Parlementaire 1814 1848

1789 et 1958 qui marque l’avènement de la Vème République, il y a eu : 16 Constitutions, une suite de gouvernements semi-constitutionnels et de régimes provisoires, 5 projets de constitutions inaboutis. Cette histoire constitutionnelle peut être distinguée en quatre phases : les premières Constitutions (de la Révolution à l’Empire), la Monarchie Parlementaire et le Second Empire, la IIIème République et la IVème République. Chapitre 1  Les premières Constitutions : de la Révolution à l’Empire

ces textes n’ont jamais été appliqué notamment la constitution de 1793 ou la constitution sénatoriale de 1814, d’autres sont des modifications d’une constitution existante (constitution de l’an 10 et de l’an 12). Certains régimes politiques ont fonctionné sans constitutions (comité de salut public, gouvernement de la défense nationale de 1870). En 86 ans, la France a connue plus de 15 régimes politiques différents. Les causes de cette instabilité découlent pour la plupart du choc qu’a connue la France

églises a laquelle il sera mit fin en 1901 , la signature en 1902 par Bonaparte du concordat avec le pape qui exprime une réorganisation de l’église catholique et surtout ce concordat crée un système de culte reconnus par les autorités napoléonienne. 1814-1815: la restauration de la monarchie et la le catholicisme est la seul religion officielle reconnue par l’état. 1850: la lois Falloux va développer l’école publique mais accentue l’influence du clergé (catholique en particulier) . Cette relation

principe essentiel est que le pouvoir constituant appartiens au souverain, celui qui détiens le pouvoir po suprême. Si le roi est souverain :la constitut° va être donné par le roi à ses sujets . Il est le représentent de dieu sur terre. La constitut° (1814 charte, pour ne pas utilisé le terme de constitution connotation révolutionnaire elle va octroyé par le roi (Louis XVIII) restauration). Ce ne sont plus des citoyens mais des sujets . L’autorité toute entière réside dans la personne du Roi . Volontairement

République) (= Premier semestre)  à nos jours (= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques

CONSTITUTIONNEL Selon Constitution : on identifie la forme d’état, notamment pas les assouplissements. On peut aussi se demander quelle est la nature de la Constitution en place, s’il existe un contrôle de constitutionnalité et son organisation. Régime politique français. L’actualité appelle énormément de précision. Il est impossible de comprendre les institutions de la Ve République, et pourquoi pas les enjeux d’une 6e, sans savoir comment celle-là s’est constituée. Histoire constitutionnelle :

avec le coup d’état des brumairiens, l’onde de choc se prolonge jusque dans le dernier quart du 19e siècle, lorsqu’enfin la France trouve l’équilibre politique républicain dont les insurgés de 1789 ont rêvé. L’héritage social et culturel de l’Ancien Régime est lourd, le pouvoir se place avant tout là où se trouve la puissance financière. En même temps, les bouleversements scientifiques et techniques changent la société française, une nouvelle classe émerge, celle du prolétariat et des ouvriers, plus

Désir de revanche aussi dans les récits et les chansons. Enfin, les cartes de France dans l'école primaire sont marquées par une tache noire pour symboliser les provinces perdues. Souvenirs de ces provinces dans les noms des rues aussi. Jusqu'en 1814 : revanche = désir profond. Base doctrinale de ce nouveau nationalisme : difficile à donner. Conception spiritualiste de la nation avec Ernest Renand. On trouve cette conception dans une conférence qu'il donne à la Sorbonne " qu'est-ce qu'une nation

incompatibles du bien. 2) Au cours de l'histoire de la France, les libéraux se sont décalés vers la droite. Au moment de la révolution, les libéraux étaient à gauche de l'échiquier et ont participé aux transformations de la société française de l'ancien régime en participant à la rédaction des constitutions et des lois. Dans l'ensemble, on peut noter un basculement des partis de la gauche vers la droite au fur à mesure des conquêtes sociales. Ainsi on peut prendre l'exemple du Parti radical : à l'extrême

REPERES HISTORIQUES Septembre 1792 : Première République 1848 : Deuxième République 1870 : Troisième République Avril (projet rejeté)/Octobre 1946 : Quatrième République 1958 : Cinquième République Le premier président français à voir été élu au suffrage universelle direct est Louis Napoléon Bonaparte en 1848. INTRODUCTION Contrairement a d’autre matière comme notamment le droit civil, le droit constitutionnel n’a pas put être enseigné pendant de nombreuses années au sein des facultés