Régimes Juridiques Bts

porter sur la description de FICASUD.  La deuxième partie va se présenter sous forme d’une étude du : Dossier de déclaration de la CNSS. Fiche Technique de FICASUD o RAISON SOCIALE : FICASUD « Bureau d’études juridiques et comptables » o FORME JURIDIQUE : SARL o CAPITAL : 100.000 DH o ACTIVITE : Fiduciaire o GERANCE : La gérance est confiée à Mr M.MERBOUH o EFFECTIF : 11 personnes

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 U3.1 − ÉCONOMIE ET DROIT Durée : 4 heures Épreuve commune aux BTS : - Assistant de gestion PME-PMI à référentiel commun européen - Assistant de manager - Commerce international à référentiel commun européen - Communication - Comptabilité et gestion des organisations - Management des unités commerciales - Négociation et relation client - Transport et prestations logistiques AUCUN MATÉRIEL N’EST AUTORISÉ Les candidats traiteront les

BTS SP3S Une spécialité reconnue pour une diversité de licences... Sciences, technologie, santé Administration économique et sociale Droit, économie, gestion Santé, management de la santé Gestion des ressources humaines Gestion, Statistique de la protection sociale Intervention sociale : diverses mentions spécifiques Formation initiale et/ou continue A découvrir… 1 Sciences Sociales Accessible en formation initiale Programme         Sociologie Ethnologie Démographie Philosophie Economie

    +   ÉTUDE  DE   MARCHÉ   +   LES  PÂTISSERIES  FRANÇAISES   AUX  ÉTATS-­‐UNIS   LOUIZA  MOUNIF   BTS    COMMERCE  INTERNATIONAL    –    1ère  ANNÉE  –  ÉTUDE  ET  VEILLE   SOMMAIRE   INTRODUCTION…………………………………………………………………..p 3 I - PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE…………………………………….p 3-4 II - EXPLICATION DU CHOIX DES PAYS……………………………………..p 5 III - MATRICE DE SELECTION…………………………………………………p 6 IV - FICHE PAYS : États-Unis a) Données générales..

BTS SIO 2 Droit L’OBLIGATION DE SECURISER LES DONNEES 1. La protection du patrimoine informationnel A. La nécessité de protéger le patrimoine informationnel a) La notion de patrimoine informationnel : c’est l'ensemble des données, protégées ou non, valorisables ou historiques d'une personne physique ou morale. Il s'agit donc d'assurer la protection et la valorisation de l'information. A ce titre, elle doit être sécurisée depuis sa création ou sa collecte, tant pendant

que la fixation des salaires a passée par plusieurs étapes, à commencer par le régime libéral d’avant 1936 dans lequel cette fixation est régie par les dispositions du DOC, c'est-à-dire qu’elle est déterminé par la volonté des parties. Ensuite dans le cadre des mesures législatives introduites au Maroc sous le protectorat, que fut établit un salaire minimum. En fin  le premier novembre 1948 a marqué le retour au régime libéral sans pour autant que cette fixation soit inférieur au salaire minimum légal

Scénario DINGO – BTS CG 30-avr.-21Contexte STEV – BTS CG 30-avr.-21BTS CG – CONTEXTE STEV Situation professionnelle· Domaine d’activité et particularitésLa société « Saveurs et Terroir du Ventoux » (STEV) est une entreprise créée le 1er janvier 2018 dont l’activité repose sur la commercialisation des fruits et légumes régionaux soit sous leur forme naturelle, soit en conserve.Raison socialeSTEV Saveurs et Terroir du VentouxTéléphone04-77-89-XX-XXActivitéVente de fruits et légumesTélécopie04-77-89-XX-XXAdresse48

Réunion ne délivre pas de certificat de radiation. Attention !!! En cas d’inscription multiple à l’Université, s’il y a abandon d’une formation préparant à un diplôme, aucun remboursement ne sera effectué. IV – Modification d’inscription, transfert, régime spécial d’études : • Modification d’inscription : Les modifications d’inscription concernent uniquement les bacheliers 2011. - Changement de filière (bachelier 2011) : toute demande de modification de la 1ère année doit être adressée à la D.S.V.E

CORRECTION PARTIEL 1 ECONOMIE-DROIT BTS CGO et AM Décembre 2012 Partie 1 : économie 1 – Présentez les travaux suivants dans le cadre d’une note de synthèse structurée et argumentée : L’influence des pays émergents sur les échanges internationaux Introduction : L’expression « pays émergents » se diffuse dans les organisations internationales (Banque mondiale, FMI, OMC) ainsi que dans les textes des journalistes et des économistes. Pourtant Il n’existe pas de définition officielle

Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 05 – LE CHOIX D’UNE STRUCTURE JURIDIQUE .............................................. 3  SÉQUENCE 06 – LA PÉRENNITÉ DE L’ENTREPRISE ........................................................... 29  THÈME 3 : LE CONTRAT SUPPORT DE L'ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE  SÉQUENCE 07 – LA FORMATION DES CONTRATS ENTRE PROFESSIONNELS ............. 47  SÉQUENCE 08 – LES RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC LA PERSONNE PUBLIQUE .................