Réglementation Bancaire Marocain

[pic] Université Moulay Ismail [pic] Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales Meknès [pic] Elément de module: Règlementations bancaires Exposé sous le thème: [pic] Mr. BENTAHER [pic] Labkira Noura Loumrhari Sara

rapprochement et divergences des réglementations des changes et marchés publics – Cas importations ONCF- Chapitre1 : La réglementation des changes…………………………..24 1) Introduction……………………………………………....24 2) Présentation de la réglementation des changes………………….25 3) Etude évolutive de la réglementation des changes………………..29 Chapitre 2 : La réglementation des marchés publics Maroc……………..31 I) Présentation de la réglementation des marchés publics…………31 II) L’application de cette réglementation au sein de l’ONCF………

2-les causes de création de micro crédit : II : les institutions de micro crédit 1- le cadre juridique : 2-encadrement comptable et financière 3-réglementation superviseur et coordination 4-les caractéristiques de secteur Section II : contribution du micro crédit à la lutte contre la pauvreté I : rôle de micro crédit dans la lutte contre la pauvreté II : impact du microcrédit

INTRODUCTION…………………………………………………………………………………….3 PREMIER CHAPITRE : PRESENTATION GENERALE………………………………………………....5 SECTION I : SECTEUR BANCAIRE MAROCAIN………………………………………………………6 1- Aperçu historique sur le secteur bancaire marocain…………………………………………6 2- Paysage bancaire marocain actuellement……………………………………………………7 3- Principales caractéristiques du secteur bancaire marocain…………………………………...8 SECTION II : PRESENTATION DE BMCE BANK……………………………………….…………10 1- Historique…………………………………………………………………………………10 2- Principaux

et 20% des primes totales du marché. Le montant total des primes émises dans l’assurance-vie et la capitalisation atteint 6,59 milliards de dirhams marocains (589 M€) en 2010. « Le cadre fiscal très incitatif est sans doute l’un des secrets du développement de la bancassurance au Maroc, souligne Bachir Baddou, directeur général de la Fédération marocaine des sociétés d’assurances et de réassurance. Les cotisations versées dans un contrat d’assurance-vie retraite sont déductibles du revenu imposable

financement des acteurs économiques . Le secteur bancaire a beaucoup changé et il poursuit son évolution à une vitesse difficile à imaginer ce qui rend la mise en place de contrôle de gestion dans le secteur bancaire est l'une des nécessités de nos jour pour recherche de compétitivité . L'introduction tardive de contrôle de gestion dans les banques marocaine , les impacts de l'environnement du secteur à savoir: la concurrence , la réglementation comptable et prudentielle ( le nouveau plan comptable

Remerciements……………………………………………………………………….…………………….……...03 Introduction…………………………………………………………………………………………………..……..04 Partie 1 : Présentation générale de la AWB……………………………………………….…………06 A - Le secteur bancaire………………………………………………………………………….….…………...07 1- La banque……………………………………………………………………………..……07 2- Le secteur bancaire au Maroc…………………………………………………….09 3- La crise financière mondiale……………………………………………………….10 B - Présentation du groupe AWB ………………………………………………..…………………………13 1. A propos de AWB……………………………………………………………………

performantes banques au Maroc la BMCI, Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie. Afin d’élargir mes connaissances ainsi qu’enrichir ma formation, le contact avec le monde professionnel s’avère indispensable, ainsi mon stage m’a permis cela dans le cadre d’une démarche assez polyvalente, L’approche méthodologique adoptée à cet effet pour la rédaction de ce rapport se présente comme suit : La première partie est consacrée à une présentation du secteur bancaire ainsi que la BMCI et ses principales

le contrôlant. En fait, aucun droit national n‘a une vocation naturelle à l‘appréhender plus qu‘un autre, ce qui rend difficile pour les droits étatiques, qui se limitent à l‘étendue du territoire de l‘État, d‘intervenir dans le contrôle et la réglementation des activités qui auront lieu sur le réseau Internet. Ceci rend difficile l‘application de la conception théorique pure du droit selon laquelle les règles de droit reposent essentiellement sur deux concepts : la souveraineté et le commandement

stratégies de développement. Ainsi, le présent travail aura pour mission de présenter : ❖ un Aperçu historique sur le phénomène d’internationalisation bancaire ; ❖ les différentes formes, théories et stratégies de l’internationalisation bancaire ; ❖ enfin, des cas d’internationalisation de banques Européennes et Marocaines. 1- Historique : Les banques se sont multinationalisées à partir de 1965, c’est à dire après les firmes industrielles et commerciales. En effet comme