Résolution De Les Nations Unies 39 248 Droits Du Consommateur

........................................................................................................ 34 1.1.4.4. Sciences économiques .............................................................................................................. 39 1.1.4.5 Sciences de gestion .................................................................................................................... 40 1.2. UN BILAN ÉCOLOGIQUE DES TIC, RÉSULTAT DE PRESSIONS CONTRADICTOIRES.............................

plus la nécessaire cohérence. 2. Missions ou fonctions confiées aux gestionnaires : l'entreprise est un organe de transformation d'un ensemble de ressources ou facteurs (les inputs) en produits ou services destinés à satisfaire les besoins des consommateurs (les outputs). En tant qu'agent de production, au sens large du terme, l'entreprise doit assumer et maîtriser un certain nombre de fonctions fondamentales qui, elles-mêmes, ne se conçoivent pas sans fonctions auxiliaires ou d'appui.1 Ce découpage

UNIVERSITÉ PARIS I- PANTHÉON SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PRIVÉ LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE MAROCAINE APPLICABLE AUX NON RÉSIDENTS Thèse de doctorat en Droit Présentée et soutenue publiquement le 19 Janvier 2012 par Mohammed SETTI Sous la direction de Daniel GUTMANN Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur

Pacte mondial des Nations Unies depuis l’an 2000, nous participons aussi à plusieurs initiatives visant à promouvoir les principes du développement durable dans le secteur des té l é c o m s , c o m m e l a G e S I (G l o b a l e-Sustainability Initiative), ou la MPPI (Mobile Phone Partnership Initiative). En 2006, nous avons signé avec l’Alliance syndicale mondiale (UNI) un accord aux termes duquel nous nous engageons à conduire une politique sociale respectueuse des droits sociaux fondamentaux

d’une marque Croissance d’une marque Maturité d’une marque Déclin, relance et mort d’une marque Marques globales, marques locales Chapitre 5 ■ Le client des produits de luxe Qui sont les clients du luxe ? Les « excursionnistes » Le nouveau consommateur Les clients des différents pays sont-ils similaires ? L’étude RISC Chapitre 6 ■ L’identité de la marque Une notion encore trop peu répandue Autres modèles analytiques Les limites de la notion d’identité : implications stratégiques et opérationnelles

marque Maturité d’une marque Déclin, relance et mort d’une marque Marques globales, marques locales Chapitre 5 ■ 125 129 130 132 142 143 148 Le client des produits de luxe 153 Qui sont les clients du luxe ? Les « excursionnistes » Le nouveau consommateur Les clients des différents pays sont-ils similaires ? L’étude RISC 153 156 157 159 168 Chapitre 6 177 ■ L’identité de la marque Une notion encore trop peu répandue Autres modèles analytiques Les limites de la notion d’identité : implications

du Burkina Faso et du Togo Kossi Somali To cite this version: Kossi Somali. Le parlement dans le nouveau constitutionnalisme en Afrique. Essai d’analyse compar´ee a` partir des exemples du B´enin, du Burkina Faso et du Togo. Law. Universit´e du Droit et de la Sant´e - Lille II, 2008. French. <tel-00288063> HAL Id: tel-00288063 https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00288063 Submitted on 13 Jun 2008 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research

contre une pénalisation excessive du droit des affaires, qui constitue une source d’insécurité juridique et handicape ainsi l’esprit d’entreprise. À cet effet, il m’a chargée de lui soumettre des propositions afin de limiter le risque pénal des entreprises et d’envisager des modes de régulation plus adaptés à la vie économique. L’un des fondements des sociétés démocratiques est que la loi ne doit édicter que des sanctions pénales nécessaires et proportionnées. Le droit pénal n’a pas vocation à régler des

657-4399 – www.puq.ca Tiré : La communication politique, Anne-Marie Gingras, ISBN 2-7605-1218-5 • D1218N Tiré de : La communicationde reproduction, de traduction ou d’adaptation réservés politique, Anne-Marie Gingras (dir.), ISBN 2-7605-1218-5 Tous droits Facebook : La culture ne s'hérite pas elle se conquiert PRESSES DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450 Sainte-Foy (Québec) G1V 2M2 Téléphone : (418) 657-4399 • Télécopieur : (418) 657-2096 Courriel : puq@puq

que persister à produire de l’énergie principalement à partir de combustibles d’origine fossile aura de graves conséquences sur l’environnement. Des discussions au niveau international ont été initiées dans le cadre de la Conférence cadre des Nations unies sur le changement climatique (UNFCCC) et poursuivies dans le sillage de l’« Accord de Copenhague » conclu lors du sommet COP 15 par un nombre significatif de pays développés et émergents qui se sont engagés à réduire leurs émissions de CO2. Ces