Résumé Cours Droit International Privé

cours - Introduction généralités GENERALITES - INTRODUCTION L’approche des relations internationales peut à notre époque se faire d’un triple point de vue : 1) Le premier, qui s’attache à l’étude aussi précise que possible des événements qui se sont déroulés, est historique 2) Le deuxième, qui cherche à organiser les phénomènes suivant des théories générales, est conceptuel. Elle se rattache à la science politique et à ceux de ses courants qui refusent une approche empirique des phénomènes

Thème 1 :L’eau, une ressource fragile :  Résumé 1  Géopolitique et guerre de l’eau  Résumé 2  La prochaine guerre sera-t-elle la guerre de l’eau ?  Résumé 3  L’eau, entre bien public et marché privé  L’état de la planète : l’eau Géopolitique et guerre de l’eau  Résumé : Il est impératif de recenser les dispositifs de protection des ressources en eau, car l’eau a toujours eu une importance stratégique dans l’Histoire Depuis le XXème les ressources en eau sont menacées

Master M2 gestion juridique des risques et développement durable Plan de cours Responsabilité sociale des entreprises (RSE) Patrice REIS Maître de conférences, habilité à diriger des recherches, droit privé section CNU 01 Pré requis pour le module de RSE : Connaissances en droit du travail, en droit commercial (droit des sociétés, droit financier, droit de la concurrence) droit des obligations, droit du commerce international requises Objectif du module de RSE Acquisition des connaissances concernant

générale Document d’information à l’intention des consultations au niveau ministériel, y compris les actions possibles évoquées dans le résumé du Président sur les consultations ministérielles de la vingt-quatrième session du Conseil d’administration/Forum ministériel mondial sur l’environnement Document de discussion présenté par le Directeur exécutif |Résumé

Théorie des relations internationales Jari Correvon Théorie des relations internationales (C) Résumé du cours Introduction Un vaste domaine d’étude des relations entre nations, des interactions entre Etats-Nations en tant que : - Entre unités politiques organisant la société ; avec territoires clairement délimités par des frontières ; à l’intérieur de celui-ci s’exerce le pouvoir souverain. - Toutes interactions qui se passent aussi à l’extérieur de ce territoire (pays) Ex. les conflits

I. Du mercenariat classique au mercenariat d’entreprise 3 A. « De l’antiquité à l’époque contemporaine » 3 B. Un changement de statut pour les mercenaires au cours du temps 4 C. Génération « Privés » 6 II. La nouvelle prospérité des SMP 7 A. Qui sont-elles ? 8 B. Où travaillent-elles ? 10 C. Leur mission 10 1) La formation et le conseil militaires privés 10 2) Activités sur le terrain 11 3) Aide à la personne : séquestration, catastrophes naturelles… 11 4) Sécurisation des intérêts économiques

Chapitre d'introduction au cours de droit Quelques notions de bases Le mot droit a 2 sens : - Le droit objectif : désigne l'ensemble des règles générales qui s'appliquent actuellement dans un État. - Le droit subjectif : quand il désigne des prérogatives particulières dont une personne déterminée peut se prévaloir (et les obligations correspondantes). Remarque : - Le droit objectif détermine les droits subjectifs. - Le droit est l'ensemble des règles établies dans une société déterminée et

La méthodologie en droit Par S. THIAM – M. MBAYE « Connaître tous ses étudiants, s’intéresser à tous, n’en négliger aucun, fût-il moins doué ou plus apathique, encourager ceux qu’anime la passion d’apprendre, réveiller les somnolents, redresser les défaillants, tel est l’idéal du professeur »1. L’enseignement du droit peut paraître long, fastidieux. Mais, en usant d’une certaine méthodologie, il peut être relativement facile. L’enseignement de la méthodologie juridique a pour objectif de donner

OFPPT ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE MODULE 24 DUREE : 90H DOUANE ET TRANSIT OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport

Plan du cours : Chapitre 1 : Les sources du DCI Multiplicité des sources ---DT complexe Un DT hétérogène Chapitre 2 : Les opérations et les opérateurs de CI La vente Le transport Les garanties bancaires Les opérateurs privés : les sociétés L’Etat commerçant Chapitre 3 Le droit du contentieux en matière de DCI et les différends internationaux : l’arbitrage international Bibliographie Ouvrages généraux : MEZGHENI Ali, Droit international privé. MAYER