Rôle Du Sénat Sous La 5ème République

I. La royauté et la République (753 av JC – 27 av JC). Au 8ème siècle avant Jésus-Christ, les habitants de Rome étaient les étrusques. Ils avaient des relations commerciales avec les peuples de Grèce et de l’Afrique du Nord. A. La royauté : les institutions et le droit (753-509 av JC). 1. Les trois institutions principales. a) Le Roi. Sous la royauté, le chef de l’Etat était le roi. Cette royauté était un peu particulière. En effet, le roi n’était pas héréditaire, il était élu, il ne transmettait

ne sont pas finis, et plusieurs de ces pays rêvent d'indépendance et de république, comme c'est le cas pour l'Ulster, l'Écosse ou l'Australie (qui a posé la question par référendum à ses ressortissants en novembre 1999 - le "non" à la république d'Australie l'a emporté pour cette fois, mais qu'en sera-t'il dans les prochaines années ?). Affaires à suivre donc ! 2) Le Gouvernement En Grande-Bretagne, c'est le gouvernement, sous la direction du Premier Ministre, qui détient le véritable pouvoir exécutif

souveraineté organe inter étatique (prend les décisions)> institué par des traité> Droit dérivé. Commission euro représente l’intérêt général (organe supra national) deux fonctions : pouvoir d initiatives> propose décision au conseil des ministres. Rôle d’exécution (organe exécutif). Parlement européen (élus suffrage universel depuis 1976)> pouvoir consultatif, émet des avis au conseil des ministres. Depuis traité Amsterdam, le parlement émet des avis conforme. Co-exprime la volonté générale de l’UE

Histoire constitutionnelle française Titre I : La IIIème République : L’affirmation d’une nation politique République des paradoxes, la IIIème République l’est incontestablement. Elaborée dans un contexte politique où les républicains n’étaient pas majoritaires, elle va consacrer la République parlementaire et forger l’idéal républicain. Considérée par ses initiateurs, comme un régime d’attente, fruit d’un compromis laborieux, elle reste aujourd’hui le régime politique français le plus durable

les institutions de la Vè République Introduction : La crise de 13 mai 1958 aggravée par le putsch d'Alger mené par l'armée conduit l'arrivée au pouvoir du général De Gaulle, nommé président du conseil le 1er Juin 58, il obtient du parlement 2 jours plus tard l'autorisation de rédiger une nouvelle constitution. Le projet est approuvé par Référendum le 28 septembre 58 et devient la constitution du 4 octobre 1958. Cette constitution marque le début de la 5ème République. Annonce de plan :affichage

Droit constitutionnel Partie II : Le laboratoire constitutionnel français (la Vème République) Introduction A/Les particularités de l'histoire constitutionnelle française On emprunte aux sciences dures la notion de laboratoire car l'histoire constitutionnelle fr est un bon laboratoire pr une analyse pointue des mutations du droit. Pr continuer cette métaphore filée, pour comprendre notre histoire constitutionnelle, il faut entrevoir cette histoire comme un laboratoire dans lesquels serait

l'ensemble du territoire. C’est ce qu’on appelle le principe de territorialités des lois Art 1er alinéa 1 du code civil: Les lois sont exécutoires dans tout le territoire français en vertu de la promulgation qui en est fait par le président de la république. Exemple: Atténuation: La loi autorise le maintien sur certaines portions de l’État de manifestation traditionnel pourtant prohibé sur les autres portions de l’État. Exemple Course de taureau ou combat de coqs. Article 521-1 du code pénal:

groupe d’hommes indépendant des autres ayant sont gouvernement ses lois, sa religion et ses propres meures, sur un territoire composé de la ville qu’on appelle asty et d’un territoire qui en dépend chôras : polis= asty+chôra. On étudiera les 5ème et 4ème siècles avant J-C durant lesquels la démocratie athénienne est à son apogée. Quant à Rome, c’est une ville (urbslatin) situé au centre de l’Italie. Elle est la capital de l’empire Romain, qui s’étend tout autour de la mer méditerrané. On

rend suprême, système auquel tous les citoyens assistent : le postula démocratique essentiel. ------------------------------------------------- Exemple : dans le système juridique français, la loi est l’expression de la volonté générale (Vème République) ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La coutume : (consensus utentium : norme de Droit objectif fondée sur une tradition populaire) ; usage répéter qui sont accepter par tous ;

croissance s’accélère sur toute l’Europe. Au 19ème siècle : Les Européens prennent une part décisive dans le peuplement de la Terre. 60 M de migrants partent surtout en Amérique. Comment évolue la place des européens dans le peuplement de la Terre ? Quel rôle prennent les populations européennes dans la croissance et dans le peuplement de la Terre ? Pourquoi l’Europe était un foyer de peuplement majeur ? Pourquoi l’Europe connait-elle un mouvement d’émigration si intense au 19ème siècle I L’Europe un