Saenko

; Dr. soc. 2018. 187, étude R. Salomon ; RSC 2017. 733, obs. Y. Mayaud ; RTD com. 2017. 1011, obs. L. Saenko . (9) J.-C. Saint-Pau (dir.), La responsabilité pénale des personnes morales, Étude comparée : travaux de l'Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, n° 4, Cujas, 2014

possibility by Munk (1966), most striking was the discovery (Polzin et al., 1997; Heywood et al., 2002) that quantities such as KV change by two orders of magnitude in the presence of abyssal topography. Only now (Marotzke, 1997; Simmons et al., 2004; Saenko, 2006, and several others) are models tentatively beginning to remove the major qualitative shortcomings of uniform mixing representations. When one considers the energy sources for the turbulence controlling the mixing (e.g., Wunsch and Ferrari,

NOROUZI-VERGNOL, Maryam. — Le concept de torture et de mauvais traitements en droit international. — Paris 1 : 2009. Cote(s) CUJAS : P2009-52 POSTELNICU REYNIER, Anamaria. — L’Organisation mondiale du commerce. — Paris 1 : 2009. Cote(s) CUJAS : P2009-63 SAENKO, Laurent. — Le temps en droit pénal des affaires. — Paris 1 : 2008. Cote(s) CUJAS : P2008121 SUN, Weimin. — La libéralisation du commerce des services en Chine après l'adhésion à l'OMC. — Paris 1 : 2009. Cote(s) CUJAS : P2009-62 TANSUG, Çagla. — La

arbres. L’interprétation générale de la durabilité est que la société ne devrait pas utiliser les ressources naturelles plus que l’environnement naturel ne peut en régénérer. Mais il ne faut pas confondre ce terme avec celui de durabilité économique. Saenko (2009a, p. 37-44) a donné une des définitions de cette catégorie : la durabilité économique est étroitement liée à un certain état de la dynamique économique avec des paramètres qualitatifs de sa croissance, son objectif stratégique positif. Comme

10199, note E. Dreyer ; Dr. pén. 2006, comm. 128, 2e esp., note M. Véron ; D. 2007, p. 617, note J.-C. Saint-Pau ; Rev. sc. crim. 2006, p. 825, obs. Y. Mayaud ; Rev. sociétés 2006, p. 895, note B. Bouloc ; RTD com. 2007, p. 248, obs. B. Bouloc ; L. Saenko De l'imputation par amputation ou le mode allégé d'engagement de la responsabilité des personnes morales : Dr. pén. 2009, Étude 14). Et pour mieux protéger cette affirmation, la Cour de cassation avait refusé de renvoyer au Conseil constitutionnel