Schéma d'aménagement et de gestion des eaux

qui se retrouvent dis- sous dans l’eau de lessivage. Ces deux mécanismes ont permis d’expliquer le passage d’un paysage d’un massif granitique à une arène granitique. L’eau va de plus altérer chimiquement les minéraux qui composent le granite. Les eaux de pluie vont entraîner par ruissellement les éléments meubles de l’arène granitique (sables et argiles) ainsi que les éléments chimiques dissous comme le calcium. Ceci va alors dégager les boules de granite sain : on observe alors un paysage de

publics. De nombreux auteurs prétendaient qu’ils ne pouvaient posséder un domaine public. Il est vrai que de nombreux établissements publics, notamment les EPIC, ne le souhaitaient pas pour éviter les contraintes de la domanialité publique (pour la gestion des biens). Il n’y a plus de discussion sur ce point parce que le Conseil d’Etat, d’abord en 1981, puis en 1984, a admis la possibilité pour un établissement public de posséder non seulement un domaine privé, mais également un domaine public. D’après

80 et bien avant nous, certaines municipalités ont développé, corrélativement à une politique économique nationale, une pratique économique locale. Toutefois, cette dimension économique restait dans l’esprit des élus locaux, associée à un rôle de gestion de l’environnement des entreprises par la mise en place des conditions de mobilisation et de reproduction de la force de travail, bien qu’au fur et à mesure l’action des collectivités locales interfère avec celle des entrepreneurs privés, dans la

NOTE ET BILAN D’EXPÉRIENCE La gestion des documents à la Communauté urbaine de Montréal : de la création à l’intégration de ses archives à celles de la Ville de Montréal* Michel Marsan Ça y est ! Le couperet venait de tomber : la Communauté urbaine de Montréal, « MA » Communauté, n’existait plus. En effet, le projet de loi 170 sur les fusions municipales (L.Q. 2000 c.56) était entré en vigueur le 1er janvier 2002 et créait la « nouvelle » Ville de Montréal en fusionnant les villes de banlieue

infrastructures de sports extrêmes. Il s’agit de la réhabilitation de terrains miniers, d’une valeur de 1300 millions de dirhams, avec comme objectifs, entre autres : un musée, un golfe sur sable, un circuit formule 1, sans oublier l’assainissement des eaux usées ; un investissement qui prendra d’autant plus de valeur que, faut-il le rappeler, l’autoroute qui sera finalisée en 2012, mettra la région à une heure de Casablanca. 12.2. Ville verte à BenguerirL’OCP s'est engagé dans l'édification de la

ECOCITE PROJET DE GESTION PARTAGEE ET DURABLE DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS A LA PERIPHERIE DES CENTRES URBAINS RAPPORT DU DIAGNOSTIC DES TERRITOIRES PRAKOU LARES -CEBEDES – DESAC – IFEAS Juillet 2003 Sommaire 1. Introduction 1 1. 1. Cadre de l’étude et méthodes de travail 1 1. 2.Calendrier 1 2. Systèmes de production et filières agricoles 1 2. 1 Production végétale de plein champs 2 2. 2. Le maraîchage 3 2. 3. Elevage bovin 4 2. 4. Petits ruminants et volaille

GENERALITES SUR LA COLLECTE DES EAUX USEES................................................................................................... I.1/- BREF APERCU SUR LES EAUX USEES URBAINES ........................................................................................................ I.1.1/- Définitions (Eaux usées domestiques, industriels, pluviales, et agricoles).............................................................................. I.1.2/- Caractérisation des eaux usées.................

est fixée à 50 mg/l. Elle précise que cette teneur devrait se rapprocher d’une valeur guide située à 25 mg/l. 1981 L’association se mobilise dans les quatre départements bretons pour améliorer les projets de cartes d’objectifs de qualité des eaux superficielles. En juillet, le Ministre de l’Environnement, M. Crépeau, se rend dans les Côtes d’Armor : en baie de Lannion envahie par les marées vertes, sur le bassin versant du Léguer où il visite les chantiers de nettoyage menés par Eau & Rivières

........................................... 45 5-2. De la nécessité de documents de référence................................................................ 46 5-2-1. Des schémas de massif .................................................................................... 46 5-2-2. Des directives territoriales d’aménagement ou prescriptions particulières de massif.................................................................................... 47 5-3. Du comité de massif ...................

nourrisson. Pour compenser ses pertes hydriques, le corps humain doit ingérer quotidiennement de l’ordre de 1,5 litre d’eau. La réglementation en vigueur La directive 98/83/CE fixe au niveau européen des exigences à respecter au sujet de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Cette directive a été transposée en droit français dans le code de la santé publique, aux articles R. 1321-1 à R. 1321-66. L’arrêté du 11 janvier 2007 fixe des normes de qualité à respecter pour un certain nombre