Schéma régional d'organisation sanitaire

Profil de la demande de transport aérien régional de passagers au Québec et tendances SYSTÈMES DE TRANSPORT ÉTUDES ET RECHERCHES EN TRANSPORT Profil de la demande de transport aérien régional de passagers au Québec et tendances SYSTÈMES DE TRANSPORT Isabelle Dostaler Lalla Sabbane Cyril Stein Jerry Tomberlin ÉTUDES ET RECHERCHES EN TRANSPORT PROFIL DE LA DEMANDE DE TRANSPORT AÉRIEN RÉGIONAL DE PASSAGERS AU QUÉBEC ET TENDANCES Isabelle Dostaler, Ph.D École de gestion John

fonctionnelles,qui prend en charge y comprisen stade précose les personnes atteites d'affection neurologiques médullaires ou cérébrals qu'elles soient d'origine traumatique, vasculaire ou aquise. L'etablissement s'inscrit dans le schémas régional d'organisation sanitaire comme centre référent. Le Centre Bouffard-Vercelli est un établissement privé à but non lucratif qui participe au Service Public Hospitalier. Le Centre Bouffard-Vercelli est un établissement adhérent da la Fédératon des Etablissements

lieux du DCC 4 3 Fonctionnalités attendues par les professionnels de santé 6 3.1 DCC : avant tout un service de prise en charge coordonnée des patients 6 3.2 DCC : suivi de l’activité nationale et régionale de la cancérologie 7 4 Cible du DCC 8 4.1 Définition 8 4.2 Objectifs 8 4.3 Utilisateurs du service DCC 8 4.4 Système d’information du service DCC 9 5

lignes de fret ou de transports en commun. • Étudier une modulation des péages autoroutiers en fonction des plages horaires, de l’efficacité énergétique et du taux d’occupation des véhicules. • Soumettre au Parlement, une fois par législature, un schéma national actualisé des nouvelles infrastructures de transport. Evolutions du Grenelle 2 • La possibilité, pour les collectivités locales, les habitations et les lieux de travail, de créer et d’entretenir les infrastructures de charge nécessaires

L’inventaire des informations existantes ............................................................................... 26 III-2. Le besoin d’informations nouvelles pour le suivi de la performance ..................................... 31 III-3. Le schéma directeur de l’information ..................................................................................... 36 Deuxième partie - Le suivi de la performance : un instrument d’information et de décision budgétaire IV- LES DOCUMENTS RELATIFS

l’environnement est une discipline toute jeune, née en 1972. Aujourd’hui il a deux objets principaux : protéger la nature et l’homme et lutter contre les pollutions et les nuisances. Les questions environnementales sont souvent liées à des problématiques sanitaires (raréfaction des espèces...) Ce droit procède d’une méthode juridique qui en France a été pendant longtemps inconnue. Il n’est pas né en Europe. Le droit de l’environnement a eu et a encore des difficultés à se développer et à s’intégrer dans la

rapport au niveau national. Les travaux de reboisement régional, participent à hauteur de 8%, de la superficie nationale replantée annuellement (1900ha en 1996). Dans ce contexte forestier, on dénombre des réserves naturelles et biologiques importantes comme le lac de Sidi Boughaba, la Maâmora, Merja Zarga, qui doivent être conservées contre des risques de pollution les menaçant. Au titre du milieu humain, on relève que la population régionale, et selon les déductions des recensements de 1982

développement local et leurs stratégies 14 1 . Les orientations de la politique régionale européenne 14 2 . Le rôle de l’Etat au niveau du devp territorial 15 a ) Les priorités de l’Etat en régions 16 b ) Le préfet et ses missions 16 c ) La nouvelle organisation de l’Etat en région 17 Chapitre 2 La région 19 § I - L’organisation et le fonctionnement de la région 19 1 . L’assemblée délibérante : le Conseil régional (CR) 20 2 . Le pv exécutif : le Pt de région 20 3 . Le Conseil économique

de projets publics ou privés, Artelia assure toutes les missions de conception, de planification, d’organisation et de direction d’exécution d’un bâtiment ou d’une infrastructure, en mettant en œuvre les outils les plus performants en cohérence avec les attentes du maître d’ouvrage. En amont, Artelia réalise des diagnostics d’ouvrages existants, des études de faisabilité et de programmation, des schémas directeurs. Artelia accompagne aussi un projet pendant sa conception et sa construction en tant

d'espérance, des chemins d'avenir. Il s'agit ici de notre destinée qui va se traduire par des décisions prises en fraternité, c'est-à-dire, par la démocratie. Si on s'écarte de la fraternité pour tracer ces chemins d'avenir, nous entrons dans des schémas de dictature, et à terme il n'y aurait plus de fraternité possible. La fraternité implique un autre concept : Etant dans une même famille, la petite cellule familiale ou villageoise, les enfants vont se construire ensemble en ayant des références