Sciences Et Techniques Fiscales

RAKOTOMANANTOANINA Julie Inspecteur des impôts Directeur du Projet SIGTAS Direction Fiscale des Grandes Entreprises - Amparibe PROMOTION SANGANY Année académique 2004 - 2005 2 LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS --oo0oo-- - CGA : Centre de Gestion Agrée - CGI : Code Générale des Impôts - DAAAF : Direction d’Appui aux Actions de l’Administration Fiscale - DELF: Direction de la Législation Fiscale - DFGE : Direction de la Fiscalité des Grandes Entreprises - DGI : Direction Générale

exogènes (facteurs qui ne dépendent pas de la sphère économique). Essentiellement la croissance démographique (population augmente -> offre du travail augmente) et du progrès technique exogène (dépend du progrès scientifique). 1) Les rendements chez Solow C’est un néoclassique (1970). En l’absence de progrès technique, le capital (associé à un nombre fixe de travailleurs) est de moins en moins productif à mesure que ce facteur de production est accumulé dans l’économie (doc 1). Les rendements

avantages fiscaux…………………….……….Page 4 C) Une meilleure image…………..…………………..Page 5 III - Le mécénat dans le monde A) Le modèle américain……………………………...Page 6 B) Le mécénat en France…………………………….Page 7 C) Connaît un réel retard……………...………….….Page 7 CONCLUSION…………………………………………..………Page 8 GLOSSAIRE………………………………..……………………Page 9 ANNEXE……………………………………………………...…Page 10 Introduction Auparavant, le mécénat désignait le fait qu’un homme riche ou puissant encourageait les sciences, les lettres

diplôme national d’ingénieur DROIT Axe 4 : Droit fiscal Sghaïer ZAKRAOUI Maître-assistant à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis zakraouisg@yahoo.fr Septembre 2007 2 SOMMAIRE INTRODUCTION ...............................................................................................................4 CHAPITRE PRELIMINAIRE : ASPECTS GENERAUX..............................................7 I- Les sources du droit fiscal ..............................................

de la procédure d’imposition et les classifications fiscales couramment usitées. Objectifs spécifiques : Définir le droit fiscal et dégager ses relations avec d’autres disciplines connexes, Emmurer les principales sources du droit fiscal Définir l’impôt Emmurer ses principales caractéristiques Identifier les principales étapes du prélèvement fiscal Classifier des impôts. Annoncer du Plan 1ère Partie Généralités I Les sources du droit fiscal 1.1 Les sources constitutionnelles 1.2 Les sources

la délinquance en col blanc, de centaines d'agents de moins que pendant la crise des Savings & Loans des années 1980-19901. Du coup, l'agence se fait parfois assister, concernant cette délinquance, par des entreprises de sécurité privées . Durant l'année fiscale 2006, son budget total était d'environ 8,7 milliards de dollars américains . Au 31 juillet 2009, le FBI employait 32 709 personnes (13 249 agents spéciaux et 19 460 autres employés). ------------------------------------------------- Lettres

quasiment l'écriture. Les croisades provoquèrent un développement des échanges, des marchands s'associèrent et eurent recours à des mandataires pour négocier à distance. La répartition des bénéfices et le contrôle des mandataires nécessitaient une technique comptable plus évoluée qui consista d'abord en une comptabilité de caisse de type recettes-dépenses ainsi réinventée. Le crédit, peu développé jusque vers 1250, ne donnait lieu qu'à de simples aide-mémoire extra comptables. Mais son accroissement

Entreprise Secteur Titre Fonction Effectif de l'entreprise Missions Né le xx sept. 19xx Nationalité : francaise Bac+5 Institut d’Administration des Entreprises (Université) Diplôme : DESS Techniques Comptables, Fiscales et Financières Européennes Spécialité : comptabilité/contrôle de gestion/finance Université Sciences Sociales (Université) Diplôme : Maîtrise Administration et Gestion des Entreprises Spécialité : comptabilité/contrôle de gestion/finance 3 - 5 ans de 40 à < 45 KEuros societe xxxxxxx Banque/Assurance/Finance

 Université Hassan II Mohammedia-Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales-Ain Sebaâ -Casablanca Matière : Commerce dans l’espace euro-méditerranéen Sujet choisi : la délocalisation des entreprises Plan Introduction I) Les définitions de délocalisation : A) Au sens strict B) Au sens large II) Les causes du phénomène de délocalisation A- La réduction du coût de production

UNIVERSITE D’ABOMEY-CALAVI (UAC) !§§§§§§§§§§§ FACULTE DES LETTRES, ARTS ET SCIENCES HUMAINES (FLASH) « « « « « « « «   MASTER PROFESSIONNEL !!!!!!!!!!!!!!!! COURS : DEVELOPEMENT LOCAL THEME : ELABORATION, EXECUTION, SUIVI ET EVALUATION DU BUDGET COMMUNAL ETUDIANTS : PROFESSEUR : AGLIN Hachette Docteur VISSOH A. Sylvain ADJOVI Auguste