Separation Des Pouvoirs 1789 1792

Le roi et la révolution 1788-1794 Intro : En 1788, la France vit sous le régime de la Monarchie absolue depuis plus de 10 siècles. Le roi, par le sacre, considère que son pouvoir vient de Dieu et qu’il ne peut donc être remis en question. Les Français sont ses sujets, ils n’ont aucune part active à la vie politique de la France. Pourtant, la crise sociale et économique des années 1780, le développement de l’instruction des Français, le travail des philosophes, commence à susciter

l'intermédiaire de ses reprèsentant élue au suffrage universel. Définir un citoyen Un citoyen d'un Etat, membre de la communauté, posséde des droits civils et des droits politique. Il doit voter car il détient une part de la souveraineté. 1789 | les citoyens sont libres et égaux. | 1791 | suffrage censitaire masculin. | 1848 | suffrage universel masculin. | 1944 | vote des femmes dès 21ans. | 1974 | vote à 18 ans. | a. La loi française précise

révolutionnaires inspirés des Lumières (séparation des pouvoirs, souveraineté nationale) et vise à instaurer une monarchie constitutionnelle. Mais son application est compromise par deux événements : Varennes (juin 1791) et la déclaration de guerre (avril 1792). L’Assemblée législative, établie par cette Constitution, ne dure ainsi qu’à peine un an. Pour en savoir plus… La Constitution de 1791 est la première constitution écrite qu’ait connue la France. Rédigée entre 1789 et 1790, elle n’entre en vigueur

Pourquoi le pouvoir exécutif est-il inféodé au pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791, 1793 et 1795 ? Lorsque le tiers Etat se déclare Assemblée Nationale le 17 juin 1789 puis Assemblée Constituante le 20 juin (serment du jeu de paume), c’est parce qu’elle jouit de la légitimité de l’élection et pense ainsi représenter la nation (le tiers Etat représente 96 centième de la nation selon Sieyès). Influencés par Montesquieu et le modèle anglais, les constituants proclament la séparation des pouvoirs

XVIIIe. Franc-maçon et très apprécié du peuple, il meurt peu de temps avant la révolution liégeoise. 4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé

Grands principes de 1789 Il y a dit un certain nombre de réformes toutefois, elles n'ont Pa permis de régler les discordes de l'état précédent. Section 1. Transformation du sujet en citoyen I.Le déclenchement de la révolution Révolution---> changement d'institutions par la force Il y a une contestation de l'absolutisme--> tout émane du roi, c'est lui seul qui décide. La contestation est dû a la perte de vitesse de la foi, le clergé est peu exemplaire, celui ci est remis en cause

de la première phase de l’histoire constitutionnelle française 1789-1988 En France, on peut considéré qu’on a eu plusieurs phase. Une domination du législatif, une deuxième phase lié à la réaction de l’exécutif. Enfin, la collaboration permettant l’équilibre des pouvoirs. On va appliquer ce schéma trois fois, ce qui va emmené à l’existence d’un cycle juridico politique en France. Le cycle de domination du législatif durant 1789-1795 Domination qui va se solder par un échec qui s’exprime

1er paragraphe : Les limites de fait à l’absolutisme A. Les limites inhérentes à la structure de la société B. Les faiblesses de l’administration royale C. Le problème : l’en ciment des pouvoirs royaux 2ème paragraphe : Les forces d’opposition à la monarchie absolue A. La royauté malade de ses parlements 1. Le droit d’enregistrement aux prétentions, aux contrôles politiques

chrétienne. Tout pouvoir vient de Dieu, cette règle s'applique à la monarchie. Elle est inscrite dans la nature des choses, le roi domine ses sujets. Le roi de France est sacré, c'est le ministre de Dieu. 18° siècle, les lumières commencent à se dire que le sacre est une « vieillerie ». En 1775, Turgot conseil à Louis XVI de renoncer au sacre, mais celui-ci refuse. B) La monarchie absolue. C'est un principe très nuancé. - Le principe : c'est une monarchie où il n'existe aucun contre-pouvoir. 16° siècle

voté par le parlement c’est une norme juridique que l’on retrouve dans la constitution c’est une norme constitutionnel, le pouvoir constitutiant produit la norme constitutionnel ex: un personne ne peut conduire une voiture qu’avec le permis L221-1 et suivant du code de la route = norme législative elle a été produite par le pouvoir législatif . La loi c’est l’acte du pouvoir législatif , mais on peut aussi parler de l’ensemble des norme juridique . la règle selon laquelle les étudiant ne doivent