Service territorial de l'architecture et du patrimoine

Etablissements 2.2- Produits 2.3- Branches d’activité 2.3.1- Définition 2.3.2- Nomenclature des activités III. FLUX ET STOCKS 3.1- Opérations et autres flux 3.1.1- Présentation 3.1.2- Types d’opérations et d’autres flux 3.1.2.1- Opérations sur biens et services 3.1.2.2- Opérations de répartition 3.1.2.3- Opérations financières 3.1.2.4- Autres entrées d’accumulation 3.1.3- Caractéristiques des opérations dans le système 3.1.4- Nomenclature complémentaire et des autres flux 3.2- Actifs et passifs IV- LES

Définition 57 2.3.2- Nomenclature des activités 58 III. FLUX ET STOCKS 60 3.1- Opérations et autres flux 60 3.1.1- Présentation 60 3.1.2- Types d’opérations et d’autres flux 62 3.1.2.1- Opérations sur biens et services 62 3.1.2.2- Opérations de répartition 63 3.1.2.3- Opérations financières 67 3.1.2.4- Autres entrées d’accumulation 68 3.1.3- Caractéristiques des opérations dans le système 68 3.1.4- Nomenclature complémentaire et des

I Le financement des collectivités territoriales par la fiscalité locale oriente leur capacité d'action I. Les trente dernières années ont été marquées par l'augmentation des ressources et des dépenses locales……………………………………………………………………………. II. Le dynamisme des dépenses locales s'explique par la décentralisation mais aussi par des choix des collectivités territoriales dans l'exercice de leurs compétences……………... III. Les dépenses des collectivités territoriales, qui ont pour fonction de répondre à

changement de mode de régulation sociale se traduit par une évolution des politiques urbaines du managérialisme (dont l’objectif était de reproduire la force de travail par le biais d’investissements publics dans le logement, le transport, les services sociaux ; les gouvernements urbains apparaissant alors comme de simples « courroies de transmission » [Brenner, 2004, p. 152] de politiques économiques alors largement centralisées) vers l’entrepreneurialisme (qui se caractérise par la primauté

Avenant 2009 Kevrat Rannvro - Bro Roazhon Stagadenn 2009 Qontrat Qontrée - Péyiz d’Renn Dëvnant 2009 2006 - 2012 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n°05-TERR/1 du Conseil régional en date des 15 et 16 décembre 2005, validant notamment les orientations de la nouvelle politique territoriale, la méthode de contractualisation, ainsi que les dotations par pays proposées, Vu la délibération n°06-BUDG/1 du Conseil régional en date des 9, 10 et 11 février

Année universitaire 2011-2012 mise à jour au 1 janvier 2012 titre I-L’organisation des services de l’Etat Chapitre 1- L’organisation administrative de l’Etat L’Etat est la personne publique la plus élevée qui peut exercer toutes les compétences administratives et détient le monopole de certaines activités : justice, défense nationale, relations extérieures de la nation …que l’on appelle aussi fonctions régaliennes. L’Etat personne publique a pour raison d’être et pour mission de pourvoir

administratives, Pierre SERAND (2012) Institutions administratives, Pascal JAN (2011) Institutions administratives, Dominique MAILLARD (2011) Institutions administratives, Christophe GUETTIER (2010) Les collectivités territoriales en France, Emmanuel VITAL-DURAND (2013) L’organisation territoriale de l’Etat (août 2013) Revues : JDA, gazette des communes, revue française de droit administratif, acteur public (site de l’Assemblée Nationale et du Sénat).

touristique, est appelé « destination ». Il s’agit donc, d’une destination qui regorge des produits dits culturels, balnéaires, écotouristiques, sportifs, religieux, incentives et congrès. Ces produits sont appelés à être promus et vendus en terme de service à des résidents, à des ivoiriens ou à des touristes internationaux. A cette fin, l’Etat de Côte d’Ivoire a doté le ministère du Tourisme et de l’Artisanat, d’un outil de promotion appelé Côte d’Ivoire Tourisme. Cet organisme d’Etat s’appuie

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL 2007 Rapport présenté par M. André Leclercq LE SPORT AU SERVICE DE LA VIE SOCIALE Année 2007 - N°10 NOR : C.E.S. X07000110V Mercredi 18 avril 2007 MANDATURE 2004-2009 Séance des 10 et 11 avril 2007 Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. André Leclercq au nom de la section du cadre de vie (Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date

générale présentée dans le livre premier. Ces rapports dressent l’état actuel des lieux, incluant des éléments de diagnostic, argumentent, précisent ou complètent ces propositions. 9 Le livre III comporte une étude sur la régionalisation au service du développement économique et social et un atlas sur le nouveau découpage régional. 9 En annexes figurent la liste détaillée et la chronologie des consultations et auditions de la Commission Consultative de la Régionalisation (CCR) et les visions