Si Veut Le Roi Si Veut La Loi

CHAPITRE 1 REGLE GNRALES ET ABSTRAITES Plan 1. La loi au sens large Dfinition Les rgles coutumires Les principes gnraux La jurisprudence 2. Sources obligatoires et facultative Dfinition Les rgles constitutionnelles Dfinition Les auteurs de la constitution La constitution originaire La constitution moderne Histoire de la constitution De 1893 1894 De 1920 1921 De 1967 1971 De 1978 1985 Des annes 90 maintenant La nature et le domaine de la constitution La constitution est lensemble des

juridique organisée et plurielle. PAR. 1 : L’état est géré par une administration, et est incarné par l’empereur. A. Empereur L’empereur est à la tête d’un Empire, d’une structure que l’on appelle la « res publica » (= la chose publique). Le roi lui est à la tête d’un peuple. Le peuple est le détenteur légitime du pouvoir, qui se trouve être exercé par l’empereur. Celui qui est à la tête de l’empire est un locataire du pouvoir, il n’est pas question d’hérédité dans un Empire. Notion de « res

dirigé par une dynastie. La dynastie des merovingiens en souvenir de Mérovée. Le roi le plus connu de cette dynastie c'est Clovis, qui va régner sur un territoire de plus en plus étendu. Sur ce territoire cohabite des individus de nationalité différente, des gallots romains, des francs et puis d'autres nationalité, d'autres ethnies qui sont soumis à Clovis. La conception du pouvoir pour les mérovingiens (nature franque) le roi est il un simple chef de guerre ou bien se rapproche t il plus d'un chef romain

et chaque groupe dispose de règles qui permettent de régirent les relations entre les individus. Un ordre possède son propre statut juridique (ensemble de lois particulières, les privatae leges : lois privées). Il n’y a pas d’égalité devant la loi, cela veut dire que l’individu est régi par le droit qui correspond à l’ordre auquel il appartient. Paragraphe I : La société d’ordres, une organisation hiérarchisée de la société. La Société d’Ancien Régime est en crise au XIXème siècle, il s’agit d’une

Seeonee. Mais il ne chasse pas comme d'habitude: C'est l'Homme qu'il veut tuer. Shere Khan fait peur à un petit bébé. Celui-ci s'enfuit dans la jungle. C'est Père Loup qui le découvre et il ramène le Petit d'Homme à sa tanière. Mère Louve veut l'adopter. Il n'a pas peur, il se fraie un chemin vers le flanc de Mère-Louve parmi les autres louveteaux. On lui donnera le nom de Mowgli, ce qui veut dire petite grenouille. Shere Khan veut avoir sa proie. Il n'y réussit pas, mais jure de se venger. Il

le juriste se confond avec le prêtre car la connaissance du droit est essentiellement orale, et le pouvoir de l'oralité était confié au prêtre. L'ordre juridique était un ordre voulu par les dieux, c'était alors un droit sacré. on le sait grâce à la loi des XII tables en 450 avant J-C. Il offre une distinction entre le droit public et privé et de l'autre, le droit religieux. Avant les 12 tables, le droit romain était un droit religieux comme c'est le cas pour le droit hébraïque (Israël). Droit séculier

droit et de le comprendre. Histoire des sources du droit : différentes origines qu’ont les règles du droit (la coutume : existe dans toutes les civilisations qui va devenir une obligation sanctionnable). Le juge produit du droit (jurisprudence), la loi est un moyen d’orienter la société, la création du droit peut venir de la réflexion des juristes. Chapitre préliminaire : Les racines antiques des institutions Françaises. Les institutions existent depuis la sédentarisation des hommes. Écriture en

Crise de l’ancien régime = crise total : Sociale , Politique ,Crise des hommes eux même qui sont critiqués La puissance fait référence au pouvoir incarné par le chef de l’état on parle plutôt de puissance que de pouvoir. Elle est incarné par le roi, le monarque et une administration très centralisé dont il s’entoure il règne sur ses sujet qui sont parfaitement encadré par des système juridique se qui le rend presque immuable lui confère une stabilité la société ne bouge guerre Section 1 :

La société de l’Ancien Régime est une société communautaire. L’individu seul n’existe pas, il est automatiquement rattaché à un groupe (noble, ecclésiastique, maître, artisan…). Le roi n’a jamais à faire à un individu, il a toujours en face de lui le représentant d’un ensemble social. -Le principe d’unité, c’est le roi. Il est au-dessus des hiérarchies, il chapeaute le tout, par sa mission de direction et de coordination. Il catalyse, fédère, c’est la clé de voûte irremplaçable du système. L’Ancien

LA MONARCHIE ABSOLUE Avant la révolution de 1789, la France à une Monarchie avec à sa tête un roi. Le mot monarchie vient du grec: d'un seul homme. Les principaux monarques descendent d' Hugues Capet et sont les Capétiens. I. Le gouvernement monarchique A. Le pouvoir royal Fondement = principe qui va légitimer le pouvoir royal. D'où le roi tire-t-il son pouvoir ? 1. La légitimité religieuse de la fonction royale La légitimité du pouvoir est le fait d'être reconnu et accepté. Aujourd'hui