Sic Assurances

Filière : MBF 2 Le Droit des Assurances : Histoire Réalisées par: Demandé par : Hamza NAAMI Mr. JELTI Ismail BELLAMDOUAR Alae-Eddine ZOUIRI Année universitaire : 2012/2013 Plan Introduction Partie1 : L’Assurance au Maroc 1. L’activité Assurance au Maroc 2. Evolution de l’activité

professionnalisation. Elle s’articule autour d’enseignements théoriques et pratiques, mais également autour d’un stage d’une durée variant entre 12 et 16 semaines et de la réalisation d’un projet tuteuré. Peut se faire aussi en alternances Mention « assurance, banque, finance »  Spécialité « conseiller gestionnaire de clientèle sur le marché des particuliers »  Spécialité  « chargé de clientèle particuliers »  Mention management des organisations Spécialité management du « Patrimoine Immobilier

obligent à porter assistance à tout navire et à toutes personnes trouvées en mer à l’exception des navires militaires. 3°) Le Pari Il s’agit d’un transfert du risque sur un autre parieur .Le pari est caractérisé par son individualité alors qu’en assurance c’est la « mutualité ». Les premiers contrats d’assurances maritimes étaient des paris « P G A ». Pendant longtemps, l’assurance sur la vie a été confondue au pari et a été interdite. 4°) La Prévoyance et l’épargne La prévoyance est un acte à

titres : elles achètent des titres avec les fonds déposaient par les agents économiques et réalisent de ce fait des placements plus ou moins risqués sur les marchés financiers. Elles ont créé des organismes de gestions des titres (OPCVM, SICAV , assurance vie) Elles transforment les créances en titres (titrisation). Elles jouent un rôle complémentaire à celui du marché financier. C Evolution de leur métier Elles apportent leurs aides aux E, (introduction en bourse, fusion/acquisition)

la valeur ajoutée, - Droit de consommation, - Impôt sur le revenu des personnes physiques, - Impôt sur les sociétés, - Droits d'enregistrement et de timbre, - Fiscalité locale, - Diverses taxes frappant certains produits, le transport, les assurances...   Les principaux textes applicables en matière fiscale sont les suivants : - Code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur  les sociétés, - Code de la taxe sur la valeur ajoutée, - Code des droits d'enregistrement

fonction : dans le cadre de contrats de commerce internationaux et nationaux, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur, notamment en matière de chargement, de transport, de type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc aussi d'une répartition des frais de transport. Le deuxième rôle est de déterminer le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire le lieu à partir duquel sera défini qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter

be/fr_be/about-us/organigram/ Ergo Insurance Group fait partie du groupe Munich Re, le plus grand réassureur au monde. Au niveau mondial, la société est représentée dans plus de 30 pays d’Europe et d’Asie. En Europe, la firme est le numéro 1 en assurances maladie et en assurances de protection juridique, et tend à devenir le leader dans le marché de l’épargne pension en Europe, d’ailleurs déjà atteint en Belgique. Doc 2 : partenariats et collaborations Source : fascicule de présentation pour conseillers

Cabinet d'Avocats, Jean-François CARLOT II  SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - I/VII  LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES  Notion - Historique - Intérêts - Mécanisme Dernière mise à jour : 14 novembre 111 (11/14/2011 18:21:46) TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES  CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime  C - Transformation économique et sociale 

charge la couverture de sinistres qu’elles ne pourraient parfois pas honorer sans ce dispositif. Or, on remarque aujourd’hui un développement de cette activité spécifique en Côte d’Ivoire. Au sein de la Conférence interafricaine des marchés des assurances (Cima), deux réassureurs affichent leur influence, à savoir la Cicare et l’Africare. Ce sont des organismes supranationaux avec lesquelles les compagnies d’assurances des quatorze Etats membres de la Cima doivent interagir. Sur le marché ivoirien

Qu’est ce qu'un contrat d’assurance ? L’assurance permet à l’assuré de se prémunir en cas de réalisation d’un risque aléatoire couvert par le contrat. L’assureur, en contrepartie d’une prime (le prix du risque), devient ainsi le garant des risques (humains et matériels) que peut encourir l’assuré. Les éléments de formation du contrat d’assurance sont : Le risque La prime La garantie La forme matérielle : La forme matérielle du contrat, c’est le document qui matérialise celui-ci et qui en