Sic Banque Société Général

Compilation des normes IAS/IFRS et des interprétations SIC/IFRIC Avertissement Ces résumés non officiels des normes et des interprétations n'abordent que les points estimés les plus significatifs. Ils ne se substituent en aucun cas à la lecture des documents originaux et ne présentent pas un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l'établissement ou la validation d'états financiers. Ces résumés sont à jour au 14 août 2006. * * * Page 1 sur 186 Best IFRS : TABLEAU SOMMAIRE

annuels couvrant les périodes débutant à partir ou après le 1 er janvier 2000. Les interprétations suivantes du SIC font référence à IAS 1: — — — — SIC 8: Première application des IAS en tant que référentiel comptable, SIC-18: Cohérence et permanence des méthodes — Méthodes alternatives, SIC-27: Évaluer la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location, SIC-29: Informations à fournir — Accords de concession de services. INTRODUCTION 1. La présente Norme («IAS 1 (révisée

seul texte les normes contenues actuellement dans le règlement (CE) no 1725/2003 et ses modifications successives. (1) Le règlement (CE) no 1606/2002 prévoit que, pour chaque exercice commençant le 1er janvier 2005 ou après cette date, les sociétés qui font appel public à l'épargne et sont régies par le droit national d'un État membre sont tenues, dans certaines conditions, de préparer leurs comptes consolidés conformément aux normes comptables internationales définies à l'article 2 dudit règlement

........................................................................ 30 5. Objectif de l’information financière (chapitre 1) et hypothèses de base (chapitre 4) ........................... 30 5.1 Objectif de l’information financière à usage général ........................................................................ 30 5.2 Hypothèse de base.............................................................................................................................. 31 6. les caractéristiques

l’aboutissement de cette recherche. Je profite de cette occasion pour remercier le Directeur de l’ISCAE et les enseignants qui participent activement à la formation au Diplôme National d’Expert Comptable. SOMMAIRE Page NOTE DE SYNTHESE 1 INTRODUCTION GENERALE 5 PARTIE I : LA NOTION D’ABUS DE BIENS SOCIAUX 11 CHAPITRE I : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’ ABUS DE BIENS SOCIAUX 15 SECTION I : UN ACTE D’USAGE DES BIENS A : LA NOTION D’USAGE B : LE CONTENU DE L’USAGE 15 16 16 SECTION II : UN ACTE CONTRAIRE

Asie/Océanie : 6, - représentants de toutes zones : 4 Organisation : La langue de travail de l'IASC Foundation est l'anglais. L'IASB Mission : L'IASB est l'instance de normalisation de l'IASC Foundation chargée : - d'élaborer dans l'intérêt général, un jeu unique de normes comptables de haute qualité imposant la fourniture dans les états financiers d'informations de haute qualité, transparentes et comparables afin d'aider les différents intervenants sur les marchés de capitaux dans leur prise

(Expert-comptable DPLE) Monsieur M’hemmed ELHAMZA (Expert-comptable DPLE) Monsieur Abdelmajid BENJELLOUN TOUIMI (Expertcomptable DPLE) Mai 2007 Le Commissaire Aux Comptes face à la première application des normes IFRS TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….5 PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX DE LA PREMIERE APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS POUR LE CAC………………………………………………………………………………………11 INTRODUCTION…………………………………………………………………..………12 Chapitre premier: l’harmonisation comptable internationale

Suffragants Monsieur M’hemmed ELHAMZA (Expert-comptable DPLE) Monsieur Abdelmajid BENJELLOUN TOUIMI (Expertcomptable DPLE) Mai 2007 Le Commissaire Aux Comptes face à la première application des normes IFRS TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….5 PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX DE LA PREMIERE APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS POUR LE CAC………………………………………………………………………………………11 INTRODUCTION…………………………………………………………………..………12 Chapitre premier: l’harmonisation comptable internationale

en 2 parties : Une partie sur le dossier : exposé sur l’UC et le SIC+exposé d’une mission Une partie sur le mini-cas Sa durée : 45 minutes de préparation et 45 minutes d’exposé et d’entretien avec le jury Contenu et forme du dossier. La page de couverture : Comprenant un titre et votre identification. Exemple : Un descriptif de l’unité commerciale (3 pages) Descriptif de l’U.C. : Contenu Présentation générale Le nom de l’u.C. (nom d’enseigne et /ou dénomination sociale)

gestion (pub…) ( info qu’on communique à des récepteurs, puis le droit car on fait beaucoup de lois. Fin des 70’s, les SIC se sont développées partout dans le monde, demandées par les publicitaires et politiques. Montée des SIC depuis 30ans dans les sciences sociales. Depuis les premiers travaux sur les SIC, cette discipline s’est dotée d’outils/concepts linguistiques propres. Les SIC se situent à la césure de plusieurs disciplines. Des interdisciplinaires sont convoquées : psychologie, sociologie