Sic Banque Société Général

labeltransparence.com RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 5.1 Renseignements à caractère général 319 320 5.2 Renseignements concernant le capital 322 2.2 Informations et dialogue avec les parties prenantes ✦ LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 5 94 Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA 3 4 5.3 Marché des titres de Renault ✦ 327 5.4 Politique d’information ✦ 330 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30 AVRIL 2014 333 Présentation des résolutions 334 7 INFORMATIONS

l’obtention du Diplôme National de l’Expertise Comptable – Session Mai 2005 Sommaire INTRODUCTION ..................................................................................................................1 PARTIE I : PHASE DE CONCEPTION GENERALE DE L’ORGANISATION DU SYSTEME DE CONSOLIDATION .....................................................................................1 CHAPITRE 1 : RAPPEL DU CADRE REGLEMENTAIRE MAROCAIN ET ANALYSE DES CONTRAINTES QUI PESENT SUR LES GROUPES MAROCAINS

Application des conditions d'immobilisation aux actifs incorporels générés en interne : exemples de divergences. - 1 - Mémoire de fin d'études 2-1 Frais d'établissement. 2-2 Frais de recherche et de développement : principe général de comptabilisation et conditions d'immobilisations. 2-3 Brevets créés en interne. 2-4 Marques créées en interne. B- Détermination du coût d'entrée d'une immobilisation incorporelle : 1- Coût d'entrée d'une immobilisation incorporelle

intracommunautaires. II – Des cas particuliers. II-1 : L’Etat actionnaire. II-2 : L’Etat acheteur. II-3 : Privatisation ou cession de biens publics. II-4 : Le cas des entreprises publiques. II-5 : Le financement des services d’intérêt général. II-6 : Les aides au sauvetage et à la restructuration. III- L’aide compatible. III-1 : Principes d’application. III-2 : Les différentes notions d’aides d’Etat. III-3 : Les pouvoirs du Conseil et de la Commission. III-4 : Les tableaux

La chose devient assez connue, la loi du silence révolue. Mais rien ne change. Est-ce alors la profondeur de la déchirure sociale qui rend insupportable le bourdonnement satisfait de nos grands éditorialistes ? Est-ce plutôt l'impudence de leur société de connivence qui, dans un p11 périmètre idéologique minuscule, multiplie les affrontements factices, les notoriétés indues, les services réciproques, les omniprésences à l'antenne ? Est-ce enfin l'assaut répété - et chaque fois victorieux - des industriels

Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur Direction Générale des Collectivités Locales Gestion des collectivités locales Cahier des bonnes pratiques Soutenir la généralisation par des approches innovantes et performantes 2012 Bonnes pratiques-intérieur.indd 1 2012/10/24 5:26 � Bonnes pratiques-intérieur.indd 2 2012/10/24 5:26 � Cahier des bonnes pratiques Préambule Le cahier de bonnes pratiques présente des expériences réussies qui méritent d’être exposées et mises

applications sur le plan réel. Cette expérience me permettra ainsi d'acquérir une approche globale concernant le processus de travail au sein d'un cabinet d'expertise comptable. Dédicaces 1 Remerciement. 2 Avant propos 3 Sommaire 4 Introduction Générale .6 Partie I : Le cadre conceptuel de la normalisation internationale IAS-IFRS Introduction 10 Chapitre 1 : L'adoption des normes IAS-IFRS Section I : Les référentiels comptables existants 11 Section II : Normes Comptables Internationales

Cette expérience me permettra ainsi d'acquérir une approche globale concernant le processus de travail au sein d'un cabinet d'expertise comptable. Dédicaces 1 Remerciement. 2 Avant propos 3 Sommaire 4 Introduction Générale .6 Partie I : Le cadre conceptuel de la normalisation internationale IAS-IFRS Introduction 10 Chapitre 1 : L'adoption des normes IAS-IFRS Section I : Les référentiels comptables existants 11 Section II : Normes Comptables

2 Rapport annuel 09 N W S E 3 S o m m a i r e 04 05 Profil Message du Directeur Général Historique Gouvernance 09 06 07 Chiffres clés 12 Stratégie 16 Activité 08 Carnet de l’actionnaire 22 Rapport social 26 Eléments financiers 4 Rapport annuel 09 5 Historique Message du Direc teur Général Bérold Costa de Beauregard Le contexte économique international est resté très perturbé durant l’année. Le marché mondial de l’acier a ainsi

de direction, de surveillance et de direction générale Page 17 10. Rémunérations et avantages Page 23 11. Renseignements de caractère général concernant le capital Page 24 12. Documents accessibles au public Page 28 13. Rapport du Directoire à l’Assemblée générale exercice 2007 Page 28 14. Rapport du Conseil de Surveillance à l’Assemblée générale du 28 mai 2008 Page 38 15. Rapport du Président du Conseil de Surveillance à l’Assemblée générale du 2 juin 2009 Page 38 16. Situation financière