Souveraineté Nationale 1789

« Le principe de souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément » « La démocratie, c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave. » (Charles De Gaulle) Cette citation signifie que seul le peuple est souverain dans une démocratie. Il s’agira ici de mettre en évidence qu’aucun individu ne peut posséder le pouvoir absolu, mais que seul le peuple peut exercer la souveraineté, c’est-à-dire l’autorité

adoptée peu de temps avant la révolution française. Les Américains l'ont conservé jusqu'à nos jours, ainsi le président Barack Obama gouverne tout comme au XVIIIe siècle. Quant à elle, la France à changé de constitution très fréquemment, à partir de 1789. Elle a donc essayé au cours de son histoire tout les régimes constitutionnels possibles et imaginables. Si l'on s'en tient à la nature de ces régimes, on peut toutefois les placer en trois catégories : les monarchies, les dictatures et les républiques

indpendantes. V) autres autorits administratives. Il existe plus de priv qui exerce des activits administratives. lEtat et son administration Introduction Lhistoire de lEtat franais est insparable de celle de la nation, lEtat franais existait avant 1789 mais partir de la lEtat va changer, avant il tait pluriel car il avait une forme de centralit politique par le Roy, mais lautorit royale ntait pas aussi importante quaujourdhui du la fodalit. Il avait aussi lglise qui rgissait, les corporations de

LA FRANCE (1789 à la IIIe République) L'étude de l'histoire constitutionnelle de la France est indispensable pour comprendre le régime qui est le nôtre aujourd'hui. Chaque régime qui a eu cours en France a laissé une marque dans l'histoire dont certaines traces sont visibles encore aujourd'hui. Ainsi certaines institutions créées sous un régime ont perduré malgré la chute du régime (ex : Conseil d'Etat, Cour des comptes...) A la chute de l'Ancien régime avec la Révolution de 1789, une ère d'instabilité

La France est en crise au début de l’année 1789. Elle connait la famine et les inégalités entre les classes sont de plus en plus contestées. Lors de l’annonce du roi concernant la convocation des Etat généraux, le peuple décide d’écrire dans des cahiers de doléances regroupant des revendications qu’ils comptent bien faire entendre au roi. Mais Louis XVI en a décider autrement et sans rien voir venir, va engendrer un bouleversement social et politique partout en France. Comment les bouleversements

Chapitre II : Le pouvoir dans l’Etat. I. L’origine de la souveraineté. La théorie relative à l’origine de la souveraineté. L’existence de l’Etat se manifeste à l’occasion de l’exercice de son pouvoir, lequel est souverain par nature. Cette « souveraineté-puissance » traduit le pouvoir de l’Etat, lequel est un élément de pur fait. Mais on s’accorde à reconnaitre ce pouvoir de l’Etat, il paraît possible de s’interroger sur sa légitimité : d’où provient ce pouvoir ? Qu’est-ce qui justifie

a. La réunion des Etats-Généraux Afin de résoudre la crise financière qui mine le royaume depuis quelques années, Louis XVI décide de convoquer les Etats-Généraux dans le but de faire voter de nouveaux impôts. De ce fait, le 5 mai 1789, les députés des trois ordres, c’est-à-dire les représentants de la noblesse, du clergé et du Tiers-Etat, se réunissent à Versailles dans la salle des Menus Plaisirs pour assister à la première séance des Etats-Généraux. Cependant, le discours du roi ne convint pas

par les constituants ? Les principes politiques issus de la Révolution de 1789 à 1799 ont été retenus par la postérité à travers l’ensemble des principes énoncés dans la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen adopté le 26 août 1789. La Révolution a permis à la Nation de devenir une entité collective, autonome et indépendante. La volonté nationale est au cœur du système politique « le principe de toute Souveraineté réside dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité

Droits de l’homme tels qu’ils ont été définis par la DDHC de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution 1946. Liberté, égalité, souveraineté populaire constituent le cœur de nos institutions. Ces valeurs révolutionnaires nouvelles ont donnée peu à peu une substance nouvelle au concept d’Etat. L’histoire institutionnelle de la France est très riche, la France est le pays de la Constitution, 15 entre 1789 et 1958, mais elle a aussi connue un plus de régime. Dans

gouvernement sans roi né au Vème siècle avant Jésus-Christ à Athènes dont le pouvoir émane d’une partie du peuple, les citoyens. C’est à la suite de la révolution française de 1789 que la déclaration des droits de l'homme et du citoyen établit les premiers principes de la démocratie, dont les principales valeurs sont la souveraineté politique du peuple et l'égalité de tous devant la loi. La République garantit l'unité territoriale et politique de la nation par une administration centralisée dont les