Stage Police Nationale

I.U.T de Nice-Côte-d'Azur DEPARTEMENT TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION,CANNES RAPPORT DE STAGE POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE SESSION 2009-2010 OFFICE NATIONAL DES FORÊTS Laura POUSSEL Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l'équipe pédagogique de l'IUT TC Cannes et les intervenants professionnels responsables de mon stage à l'Office National des Forêts, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Mlle TRESCASES

Présentation …………………………………………………………….………9 II. Organigramme ………………………………………………………………..10 III. Produits Offerts.………………………………………………………............11 3ème Partie : Les taches effectué I.Les tachaes effectué…………………………………………………………….18 II.Les apports de stage…………………………………………………………...20 Conclusion………………………………………………………………….21 Bibliographie………………………………………………………………22 a Je dédie ce présent travail à : Mes parents bien aimés en reconnaissance de leur générosité et de leurs sacrifices. Mes Amis (es)

Ministère de l'Education nationale Académie de Clermont Ferrand Inspection académique du Cantal Collège Jeanne de la Treilhe 18 Rue du Collège 15000 AURILLAC Tél : 04/71/48/02/66 télécopie :04/71/48/62/71 Mail : Ce.0150639N@ac-clermont.fr CARNET DECOUVERTE DE L'ENTREPRISE ET SES METIERS Ce carnet appartient à : Nom de l'élève : Biffaud Prénom : Thomas Classe : 3ème c Professeur responsable de la séquence en entreprise : Mme Lamouroux

de la construction de la paix est la capacité de s’allier et de travailler avec tous les acteurs concernés. A différents titres, l’École de la paix compte de nombreux soutiens et participe avec de multiples partenaires à des démarches locales, nationales et internationales. Elle bénéficie d’appuis pour la promotion de ses outils et activités, comme Educasol ou l’Association des Maires des Grandes Villes de France. Elle appartient aussi à des réseaux divers comme la Coordination française pour

soit établi que la personne a commis des faits constituant une infraction. 2°) la peine à laquelle elle est condamnée (si la personne est coupable). Le procès pénal est précédé selon les cas d'une enquête (le plus souvent menée par les services de police ou de gendarmerie), d'une information judiciaire (enquête menée par un juge d'instruction). La procédure pénale va notamment déterminer les moyens que les enquêteurs peuvent utiliser et dans quelles conditions. Plus l'infraction est assortie d'une

Sanction de l’erreur manifeste d’appréciation (EMA) Contrôle normal de la qualification CE, 1914, Gomel (qualification de la Place Beauvau à Paris de « perspective monumentale » au sens du droit de l’urbanisme) Contrôle maximal d’adéquation - police administrative (CE, 1933, Benjamin) - expropriation (CE, 1971, Ville Nouvelle Est) CE, Sect., 11 déc. 1998, Casagranda, n° 147511, Leb. p. 474 (visas) Sur la requête n° 147 511 concernant la lettre du maire de Porcelette en date du 14 août 1987 :

Rapport de stage 1 Remerciement Avant d’entamer les différentes étapes de ce travail, j’aimerai bien remercier toutes les personnes qui m’ont aidé de près ou de loin dans la réalisation de ce rapport, et pour l’accomplissement de mon stage dans les meilleures conditions. Je suis reconnaissant à tout le personnel de la Sté Axa Charaf Zaid, qui au détriment de son temps, n’a épargné aucun effort pour répondre à mes questions, m’expliquer le déroulement du travail au sein de l’entreprise, et

disciplinaires ou d'un licenciement à cause de son origine, de son sexe, de son orientation sexuelle, de ses opinions politiques, de sa situation familiale, de sa santé, de ses convictions religieuses Tout salarié, tout candidat à un emploi, à un stage ou à une période de formation en entreprise est protégé contre les discriminations au travail Quels sont les motifs de discriminations au travail interdits ? Il est interdit de remettre en cause le principe d'égalité de traitement dans le domaine

la gendarmerie ou policier formateur anti-drogue 26 (PFAD) de la police Garde à vue Information judiciaire Infraction Incapacité totale de travail (ITT) Juge cf. Magistrat du siège Juridictions pénales . Magistrats Main courante Médiateur du procureur de la République. Mesures alternatives aux poursuites pénales cf. Délégué du procureur. Mis en examen (Statut de) Parquet (ministère public) cf. Magistrats Perquisition Plainte Police judiciaire Présomption d’innocence Preuve . 26 27 27 27 27 27 28

RAPPORT SOCIETE : EFFETUE DANS LA RMA WATANYA Stage de 1ére ANNEE AU SEIN DU DEPARTEMENT SINISTRE AUTO-CORPOREL GUENNOUNI SAAD Dédicaces A Nos très chers pères et nos très chères mères Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacrifices qu’ils ont consentis pour notre éducation et notre bien etre afin que nous puissions réaliser nos objectifs.  A Nos chers frères et nos chères sœurs Pour l’amour ,la grande affection et le respect qu’ils nous ont toujours témoingé.  A Nos amis et tous