Statut de Rome

Rome Introduction : Empire Romain s’est construit par de nombreuses conquêtes, il s’étend de la Bretagne (nord) aux provinces Africaines (sud). Sa capitale est Rome. L’empereur possède des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires. Il siège à Rome, ville ou laquelle sont concentrés toutes l’administration. Pour diriger l’empire, Rome utilise plusieurs moyens : -la domination militaire -le limes (zones frontalière souvent fortifié pas l’empire) -par des provinces impériales dans laquelle

Introduction : Quelques repères : Les premières civilisation viennent de Mésopotamie, Egypte, Crète, Grèce, Phénécie et Rome. A partir de ces premières civilisations, les principes du néolithiques vont se trouver accentués. Les société vont se subdiviser en plus de classes. L’économie va se complexifier. On va étudier ici la Grèce (Apogée = 500 siècle avant) et Rome (Apogée –31 au 5ième siècle). L’antiquité se termine entre 300 et 600 ap JC. Elle se termine du fait de deux éléments majeurs :

                                        A l'origine, la citoyenneté romaine (civis romanus) ne concernait que les Romains de Rome, et plus précisément les hommes libres inscrits dans les tribus de la ville et de son territoire limitrophe. Pour être citoyen, il fallait être né de deux parents romains, ou d'un parent romain et d'un non-citoyen d'origine "acceptable". Ensuite, le statut concerna également les enfants adoptés par les citoyens et les affranchis, bien qu'ils n'eurent droit qu'à une citoyenneté

personnelle du souverain et, d'autre part, les personnes et les biens, en renouvelant l'épiscopat et le régime de la propriété ecclésiastique, par une nouvelle circonscription des diocèses, des démissions et des nominations massives, et en convaincant Rome de renoncer aux biens ecclésiastiques aliénés conte la fonctionnarisation du clergé. Le contexte historique de ce Concordat fut très délicat, elle exige qu'elle soit rappelée la situation de l'Église en France sous la Révolution. Avec l'abolition

de San Francisco, qui donne naissance à l’ONU en 1945, instaure la Cour Internationale de Justice qui remplace l’ancienne CPJI de la SDN. Et plus récemment on peut citer la Cour Pénale Internationale, instituée en 2002, par la ratification du Statut de Rome en 1998 (sur lequel nous reviendrons plus tard). Et enfin les tribunaux pénaux internationaux, créés lors de circonstances particulières par l’ONU. Ces institutions ont édictés, incarnent reposent sur des principes juridictionnels. L’un des

espaces politiques d’Athènes et de Rome, une cité-Etat et un empire, sont pourtant très différents l’un de l’autre. Comment expliquer un si grand nombre d’exclus au sein de régimes tenus pour avoir fondé la notion de citoyenneté ? Nous commencerons par présenter les groupes sociaux exclus de la citoyenneté ; nous insisterons ensuite sur l’évolution de ces catégories à Athènes et à Rome. Identifier les groupes sociaux exclus de la citoyenneté à Athènes et à Rome catégories de personnes exclues

Fontana Maggiore. Le design a également été par Fra Bevignate et Nicolo et Giovanni Pisano a commencé la construction en 1275 et terminé en 1278. Les sportifs fontaine en bas-relief des statues montrant des passages de l'Ancien Testament, la fondation de Rome, les arts libéraux, un griffon et un lion dont la première représente Pérouse et celui-ci les Guelfes qui ont soutenu le pape dans sa quête pour le contrôle de remplacer le Saint-Empire romain germanique. Un passeggiata est indispensable que tous

jugement étranger. - Reconnaissance : comme en droit communautaire, elle s’effectue de plein droit sans contrôle. PARTIE 2 : le droit spécial des règles de conflits de loi CHAPITRE I : LES PERSONNES Historiquement, il s’agissait d’un statut unitaire qui se fondait sur le principe d’unité : toutes les questions qui concernent les personnes sont soumises à une seule loi, la loi personnelle. En réalité, au fil du temps, cette unité s’est fissurée puis a explosée en laissant une multitude

Plan du cours  La citoyenneté à Athènes et à Rome Introduction : Pourquoi le Vème et le IVème siècle à Athènes, pourquoi du Ier au IIIème à Rome ? Pourquoi Athènes parmi les autres cités greques ? Postérité de ces modèles de vie politique et démocratiques jusqu’à aujourd’hui amène à établir des comparaisons avec le fonctionnement de la démocratie actuelle. I. La citoyenneté à Athènes 1. L’espace et le temps de la cité grecque : a) l’espace de la cité greque : -La

Vérifier la légalité des formalités des conditions d’accès à une profession mais aussi d’une procédure de recrutement Ces conditions varient en fonction du statut selon lequel on effectue un travail Travail : le travail est une activité qui procure une utilité pour sois même ou pour autrui Certains travaux exige ou vous amène à un statut Statut : ensemble des règles qui déterminent les conditions, les droits et les obligations soit d’une catégorie de personne soit d’une institution I. Les principes