Structure Des Incoterms

bateaux - 188 - 9. Caractéristiques des bateaux de marchandise - 189 - 10. Principaux lignes d'affrètement dans le monde - 189 - Les Incoterms - 190 - 1. Définition - 190 - 2. Structure des incoterms - 190 - 3. Les termes - 193 - 4. But des incoterms - 194 - 5. Différents types d'incoterms - 194 - 6. Utilisation recommandée des incoterms - 199 - 7. Dédouanement - 199 - 8. Terminologie - 199 - 9. Quelques sources d'informations - 200 - Partie 3 : Les Marchés à Terme

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL LES INCOTERMS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONAL ET LES TERMES DE VENTE DU CODE DE COMMERCE UNIFORME (UCC-A2): ÉTUDE ET ANALYSE MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN DROIT PAR ANTOINE HELOU Février 2006 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire

gouvernent le commerce international. Même si ces règles ne sont pas obligatoires (elles ne sont pas des lois), elles sont observées dans de nombreux pays et font partie intégrante du tissu commercial international. Tel est le cas notamment pour les Incoterms et les Règles et Usances Uniformes (RUU 500) relatives au crédit documentaire. La CCI fournit également des services essentiels, tels que la Cour Internationale d'Arbitrage, institution arbitrale de premier plan. Enfin, elle dispose d'un pouvoir

1 SOMMAIRE INTRODUCTION -------------------------------------------------------------------- P. 5 Chapitre 1 : Les Incoterms, CCI 2000 ------------------------------------------- P.6 I. Définition --------------------------------------------------------------- P. 6 II. Les principales opérations logistiques ----------------------------- P. 7 III. Etude détaillée des 13 incoterms ----------------------------------- P. 8 IV. La formulation d’une offre export --------------------------------- P. 15

réglementaire et administratif définit le cadre dans lequel les entreprises et les individus mettent en œuvre leurs activités. Les principales tendances de l’évolution sont : - l’intervention croissante de l’Etat - les réglementations relatives à la structure des marchés - les réglementations relatives à la conduite des marchés - les groupes d’intérêt II) LES SYSTEMES JURIDIQUES Le droit obéit à des traditions culturelles différentes qui renvoient à des histoires différentes. On recence dans

au transport, aux assurances et à la Douane.  11 I.1- Le mode de la réglementation douanière. 11 I.2- Les différentes assurances obligatoires. 13 I.3- La réglementation professionnelle en transport international. 23 I.4- Les incoterms en vigueur dans le cadre d’une transaction commerciale internationale. 26 I.5- Exercice d’application. 34 II- la rentabilité des moyens matériels. 37 II.1- Les composantes du calcul de coût du transport. 37 II.2- Le prix de

produits sont complémentaires. Dans le contrat portage une grande entreprise, soutient une pme exportatrice dans la commercialisation des produits sur le marché étranger, c’est l’entreprise portée. De plus, elle met à la disposition de la pme sa structure de distribution, son savoir faire commercial et sa connaissance du marché en moyennant frais fixes ou redevances. 3. Quel est l’organisme qui couvre les risques financiers ? L’organisme qui couvre les risques financiers est la compagnie française

Stratégie Corporate: • spécialisation, • diversification: • (marketing, stratégique), • géographique (internationalisation), intégration. • Chapitre 1: La Logistique internationale 1- Les Incoterms 2- Choix du mode de Transport 3- Les contraintes Juridiques 4- Organisation des stocks 1- Les Incoterms • • • • • • • • • • • • • ExW FCA FAS FOB CFR CIF CPT CIP DAF DES DEQ DDU DDP Plus usuels: ExW, FOB, CFR, CIF, DDU, DDP 2- Choix du mode de transport Transport continental: ⇒ air, route

suivi de livraisons. 4- Le transport et les Incoterms 5- Les litiges 6- Les tableaux de bord 7- La procédure d’homologation et de sélection des fournisseurs 8- Le contrat d’achat 9- La sous-traitance Conclusion Les annexes : Annexe 1 : Courbe d’analyse ABC Annexe 2 : La méthode du coût moyen unitaire pondéré (CMUP) après chaque entrée Annexe 3 : La méthode du coût moyen unitaire pondéré (CMUP) en fin de période Annexe 4 : Les Incoterms Sources et bibliographie INTRODUCTION

investissement. On peut constater qq adaptations opérationnelles du mkt. - 3ème stade : investissement partagé ou de l’établissement sur le marché –cible. On a une véritable implantation physique, juridique, humaine. L’entreprise se dote de structure (établissement, succursale, filiale, joined venture = filiale partagée avec un partenaire. Se développe alors un mkt adapté, pluri domestique - 4ème stade : autonomie augmentée. La filiale ou l’établissement peut dvp sa propre production,