Sujet Droit Constitutionnel L1 Deuxieme Semestre

Droit constitutionnel – Cours de Jean-Claude Colliard L1 Droit, Groupe III, Premier semestre 2006-2007 Partie 1. Eléments de théorie constitutionnelle  7 Chapitre 1 : L’Etat, le Pouvoir, le Droit 8 Section 1 - L’Etat 8 §I. Théories sur l’origine de l’Etat 8 A. Les groupements 8 B. Les sociétés 8 C. L’Etat 8 §II. Les théories sur l’origine de l’Etat 8 A. Les théories du contrat 9 1. La théorie du contrat politique 9 2. La théorie du contrat social 9 B. Les théories du conflit

Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE

Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE PHOTOCOPILLAGE

HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24

INTRODUCTION A LA SCIENCE POLITIQUE L1 AES 1er SEMESTRE 2009/2010 M. BONNIN Sociologie politique Philippe BRAUD INTRODUCTION : QU’EST-CE QUE LA SCIENCE POLITIQUE ? Pour répondre, il faut situer la discipline de l’extérieur : par rapport à d’autres disciplines et par rapport à ses objets d’étude. Il faut également la situer de l’intérieur : savoir d’où elle vient, qu’est ce que c’est, qu’est ce que c’est devenu. Il est complexe de définir la Science Politique parce que c’est une discipline

retomber dans le mm mouvement. Celui qui arrivera a trouver cela c’est Marx. Cependant smith a montré l’existence de 2 classes : les travailleurs et les capitalistes. (plus les salaires sont faibles plus les profits seront élevés). Cette question au sujet des profits et des salaires reste d’actualité pour la croissance. 6 La croissance économique des nations Dans la société primitive il y a une auto consommation et il n’y a pas vraiment de croissance. Par contre le mécanisme qui est

DROIT SOCIAL (Droit du travail et de la sécurité social) - 1er semestre : Cas pratique o Apprendre le plan, commentaire d’arrêt - 2ème semestre : Commentaire d’arrêt INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL Le droit du travail exclu les fonctionnaires que ce soit de l’Etat c’est à dire plus de 2,5 millions fonctionnaire de l’Etat, pas les fonctionnaires territoriaux 1 millions 800 000 et les fonctionnaires des hôpitaux public plus 1 million et ne sont pas soumis à ce droit

RELATIONS INTERNATIONNALES L1 SEMESTRE 2 Présentation du cours : Ex sur les camps de concentration : génocide: intention de détruire un groupe racial en tant que tel. Que 3 génocides : Juifs, Rwanda et ….. Ex Darfour pas de génocide : ne vise pas à détruire une ethnie : plutôt un crime contre l’humanité. Idem au Cambodge. Au Rwanda génocide contre les tutsi. On confond souvent génocide et crime contre l’humanité. Le droit international a développé le terme spécifique de génocide pour

Droit du travail .Les relations collectives de travail:-se préoccuper des organisations professionnelles et des groupements de travail et ils structurent les relations de travail. Ils ne sont pas les seuls à représenter car au-delà des syndicats il y a dans les entreprises des personnes élues dans l'entreprise cad des RP: -délégué des personnels -CE =====instrument de représentation collective -leur Rôle: -la négociation collective pour fonder des conventions collectives ou des accords pour

Grande Ecole - 2ème Semestre 2011-2012 COURS « MACROECONOMIE MAROCAINE APPROFONDIE » MACROECONOMIE MAROCAINE APPROFONDIE Professeur Ahmed AZIRAR G.ISCAE / GE1 MACROECONOMIE 2011/12 Pr Ahmed AZIRAR -1 - Groupe ISCAE- Grande Ecole / Semestre 2 / 2011-2012 PRESENTATION DU COURS Contenu et méthodologie de travail L’analyse macroéconomique est autant une méthode qu’un ensemble d’instruments pour rechercher comment et pourquoi l’économie parvient à un équilibre correspondant à un niveau