Suzeraineté

historique avec complexité des situations locales) : carte du royaume de France. ð  Situations confuses, pas de limites certaines, pas d’homogénéité politique Ex : Calais = Anglais, Alsace Lorraine = St Empire, Barrois = duché de Lorraine MAIS suzeraineté du Roi, la confusion du statut de domination territoriale, superposition d’autorités territoriales émanent de systèmes politique contradictoires. * Reconstitutions historiques, tracé schématique, frontières théoriques. * Pas d’homogénéité

monarchie est une des caractéristiques de la société féodale, qui se maintient en France jusqu'à la fin du Moyen Âge[e 68]. Cette société est caractérisée par sa division en trois ordres[e 69]. La seigneurie, unie par des liens de vassalité et de suzeraineté[e 70], est constituée de chevaliers[e 71] qui formeront peu à peu une noblesse[e 72]. Les paysans — dont une part croissante est assujettie à un seigneur par l'intermédiaire du servage[e 72] — bénéficient de l'essor économique des XIe, XIIe et XIIIe siècles[e

féodaux et seigneuriaux. Il va de soi que le lien de pouvoir entre le roi et ses « peuples », donc entre gouvernants et gouvernés, en est profondément affecté. L’exemple du comté de Bar est éclairant : Depuis 1301, le comte de Bar reconnaît la suzeraineté du roi de France sur le Barrois mouvant, c’est-à-dire sur une région relevant de la Couronne de France. Jusque-là le comté était tenu en alleux. Mais le comte de Bar tenait le Viennois (Vienne-sur-Marne) et le Clermontois (Clermont-en-Argonne) [l’un

administre. Donc, ce domaine constitue à la fin du règne de louis 7, un noyau de puissance et c’est à partir de ce noyau que la monarchie pourra reprendre le royaume de France. Les capétiens souhaitent aussi 2- faire triompher le principe de suzeraineté. C’est-à-dire qu’ils souhaitent avoir une prééminence au sein de la hiérarchie féodale. A partir de 1108, les efforts des capétiens apportent quelques résultats concrets. C’est ainsi que le roi s’attache la fidélité du comte de Flandres. Et surtout

deviennent indépendants les uns des autres . Contre le droit, les luttes d’influence imposent une règle nouvelle qui veut que le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal. La hiérarchie féodale est un principe mais dans les faits la pyramide des suzerainetés est inopérante. Une seule hiérarchie est respectée cependant : la hiérarchie judiciaire. En cas de non respect des obligations, les cours féodales continuent d’être fréquemment saisies. Un vassal mécontent saisira la cour de son suzerain et un

obtempérer au bout d’1 ans et 1 jours on prononce commise du fief (c'est-à-dire la confiscation, c’est le retour). Exemple : La Normandie, le vassal était le roi d’Angleterre, le seigneur était le roi de France et le roi d’Angleterre refuse la suzeraineté du roi de France, le roi de France a fait saisir la cour des paires et vu que Philipe auguste avait une armée assez grande et la Normandie fut le territoire de France. Le pacte commissoire : aujourd’hui veut dire que quand on a pas payer le loyer

réussi, à constituer un noyau de puissances. A partir de ce noyau de puissances, les rois suivants vont pouvoir reprendre en main le royaume de France. 2) Faire triompher le principe de suzeraineté. - Le capétiens souhaite faire triompher un peu partout dans le royaume de France, le principe de suzeraineté. Cad que les rois veulent être els premiers dans la hiérarchie féodale. Objectif difficilement réalisable au cours de cette période. Cependant, à partir de 1108, sous Louis VI, les efforts

ensemble qui va de l'Angletterre à la Normandie a des possession plus vaste que celle du roi de France. Ils n'y a plus beaucoup de conccurent mais peu d'énormes conccurent. II Le roi de France utilise le système féodal Le roi fait admettre sa suzeraineté, il ne peut être vassal de quiconque, il exige progressivement l'hommage de tous les vassaux. Etant à la tête de cette hierarchie, il estime qu'il est arbitre des conflits féodaux. Le roi développe l'idée de l'hommage prioritaire ou hommage-lige

Section 1 : Les causes de cette restauration Ces causes sont doubles car le roi va utiliser des principes anciens et aussi des principes nouveaux avancés par les légistes. 1) L’exploitation du principe de suzeraineté Cette notion renvoie directement au Droit féodal et repose sur l’idée que le pouvoir de commandement découle de lien personnel qui unissent le vassal à son seigneur ou à son suzerain. On parlais de lien féodaux vassalique c’est à

Parlement britannique adopte l'Indian Independence Act. Cette loi règle les détails de la Partition en adaptant le Government of India Act de 1935 jusqu'à ce que chacun des nouveaux États adopte sa propre constitution. La Grande-Bretagne abandonne sa suzeraineté sur les États princiers, laissés libres de rejoindre l'un ou l'autre des nouveaux pays. Quant aux provinces, celles à majorité musulmane du nord-ouest de l'Empire des Indes rejoignent le Pakistan, les autres l'Inde. Les provinces du Penjab et du