Synthèse Ass

comme suit : la bibliothèque citée est donnée entre parenthèses (BM1, BM2, BM3 ou BM4), suivie de la fonction abrégée de la personne dont on rapporte les propos (Dir. pour directeur, Att. pour attaché, Cons. pour conservateur, Bib. pour bibliothécaire, Ass. pour assistant et assistant qualifié). Après chacune de ces rencontres, nous avons livré « à chaud » nos impressions. Il s'est avéré important d'échanger nos ressentis au sein du groupe et de recueillir ces informations, car elles constituent une première

p.962, conclusions Romieu). ▪ Mais, naguère, le juge déclarait irrecevables les recours directs des usagers contre les clauses réglementaires (c'est-à-dire unilatérales) du contrat. Puis, un revirement de jurisprudence a eu lieu : C.E., Ass., 10 juillet 1996, M. Cayzeele. Désormais, le Conseil d’État considère que les usagers sont recevables à contester devant le juge les clauses réglementaires d’un contrat dans la mesure où elles sont divisibles (séparables) des autres stipulations de

Les premiers témoignages de la culture marocaine sont des gravures rupestres datant du néolithique que l’on retrouve sur l’ensemble du territoire marocain. En témoigne aussi l’important patrimoine architectural des villes impériales est une synthèse originale des influences andalouse et orientales (Kairouan). La richesse ornementale du Maroc se déploie également en milieu rural, avec une architecture de pierre et, plus encore,  de terre crue en pays berbère. Elle comprend surtout les ksour

ou situations…) Le degré d'égalité est un fait et peut se mesurer alors que l'équité, qui renvoie au sentiment de ce qui est juste ou injuste, est un jugement qui se fonde sur un choix éthique ou politique sous-tendu par un système de valeurs ». Synthèse Dans le cadre des sociétés démocratiques, il est difficile pour des pouvoirs publics de prétendre contribuer à une société plus juste sans en même temps affirmer une égale considération pour tous les citoyens. Mais cette aspiration à l’égalité peut

la jp antérieure et postérieure Les arrêts de cassation ont une portée plus importante Faits Décrire les circonstances de fait qui sont à l’origine du litige et qui ont une utilité pour la compréhension de l’arrêt = faits pertinents Synthèse chronologique Attention : qualifiez ces situations. On ne dit pas Monsieur Starck et Madame Lannister, on dit le vendeur et l’acquéreur SENS et VALEUR Repérer les faits qui ont eu une influence sur la décision (ex. c’est une vente et non

savoir-faire : compléter des schémas -4- 2.2. Les échanges entre les agents économiques (pp.19-22) Objectif de savoirs : nommer les relations qui existent entre les différents agents économiques Objectif de savoir-faire : effectuer un schéma de synthèse 3. Quel est le rôle économique de l’État ? La triple dimension du rôle économique de l’État (producteur, redistributeur et régulateur) sera appréhendée à partir d’exemples simples et concrets. On montrera la place des « règles du jeu » dans le fonctionnement

Croix-de-Seguey-Tivoli (Rec. p.962, conclusions Romieu). § Mais, naguère, le juge déclarait irrecevables les recours directs des usagers contre les clauses réglementaires (c'est-à-dire unilatérales) du contrat. Puis, un revirement de jurisprudence a eu lieu : C.E., Ass., 10 juillet 1996, M. Cayzeele. Désormais, le Conseil d’État considère que les Les actes administratifs unilatéraux 11/42 usagers sont recevables à contester devant le juge les clauses réglementaires d’un contrat dans la mesure où elles sont

avec le domaine de compétence 5 4.6 - Expérience en rapport avec le domaine de compétence 6 ....... ....... ....... ....... ....... ....... page page page page page page page page page page page page 5 7 7 8 9 12 13 15 18 20 24 26 5 - Tableau de synthèse des documents annexés .................................. page 28 3 « Attestation sur l’honneur Je soussigné(e), ……………………………………………………………, certifie sur l’honneur l’exactitude des informations figurant dans le présent livret. Fait à

3 4.4 - Expérience en rapport avec le domaine de compétence 4 4.5 - Expérience en rapport avec le domaine de compétence 5 4.6 - Expérience en rapport avec le domaine de compétence 6 ....... ....... ....... ....... ....... ....... 5 - Tableau de synthèse des documents annexés .................................. page 28 3 ➠ Attestation sur l’honneur Je soussigné(e), ……………………………………………………………, certifie sur l’honneur l’exactitude des informations figurant dans le présent livret. Fait à ……………………………

je renvoie à la façon dont mes hypothèses sont discutées par E. Roulet et par R. Bouchard dans le numéro 83 des Hurles de linguistique appliquée (1991), par T. Virtanen & B. Warvik (1987) ou .1.-.1. Richer (1991) ainsi que, plus largement, aux synthèses de .I.-I.. Chiss (1987), A. Petitjean (1989), B. Schneuwly (1'1871 et I I. Isenbeg (1987). © 1993, Collection « Annales Littéraires de l’Université de Franche-Comté » Presses Universitaires de Franche-Comté L e texte et ses composantes