Synthèse Personnelle Ppe

réduit, i.e. le marché pertinent qui leur permettra de contrôler l’infraction. 2. Délimitation de la zone géographique SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2008 Affaire européenne site de la CJCE Affaire française : Légifrance. 1/ Champ d’application personnel / matériel : C-49/07 M.O.T.O.E. T-155/04 SELEX C-217/05 C.E.E.S. C-475/99 GLÖCKNER C-207/01 ALTAIR CHIMICA C-198/01 CIF Chambre Comm. Pourvoi n°00-13059, Syndicat du livre (15 janvier 2002) Lecture complémentaire non obligatoire : Article

collectifs : publication des actes du colloque de Lescheraines (Guérin et Gumuchian, 1985) et de l’université d’été de 1989 à Sérignan-Plage (André, Bailly, Clary, Ferras, et Guérin, 1990). Cette série s’achève avec un ouvrage d’Yves André, qui tente une synthèse des travaux précédents, et développe le concept de représentations spatiales dans un but didactique (André, 1998). L’expression de géographie des représentations a été discutée par les auteurs eux-mêmes, et le glissement de terme effectué par Antoine

. 86 IV.3.3.1. Des productivités et compétitivités différentes selon la taille des entreprises.........86 IV.3.3.2. Repli des rentabilités, mais des P ME toujours plus rentables.......................................87 IV.4. UNE TENTATIVE DE SYNTHÈSE: LA GESTION DE LA FLEXIBILITÉ FINANCIÈRE ......................88 IV.4.1. Les hypothèses. ...................................................................................... 89 IV.4.2. La flexibilité financière................................

..................................................................................... 229 Manque de précision dans la formulation des objectifs..................................................... 229 La difficulté du choix du meilleur niveau de synthèse ....................................................... 230 c. La qualité des indicateurs .................................................................................................... 230 iSources de indicateurs du TDBE ..................

prise de contacts, par le relais du Bureau, figure parmi ses priorités et est appréhendé de façon stratégique. Au plus haut niveau, il trouve aujourd'hui sa traduction dans les déplacements fréquents des ministres à Bruxelles pour des entretiens personnels avec des Commissaires ou des Parlementaires148. Dans la même optique, le gouvernement invite régulièrement des Commissaires dans le Land et les fait parfois même participer aux séances du cabinet des ministres. Un cadre particulier fournissent les

financement, les particuliers comme les entreprises, se montrent exigeants en matière de résultats. La plus grande efficacité des dépenses publiques est ainsi essentielle et il est justifié que soient recherchés, dans des termes convenables pour les personnels et les publics concernés, les moyens de maîtriser les coûts de gestion des prélèvements comme des services rendus et des prestations servies. De même, les actions et les prestations qui constituent cette dépense publique doivent être constamment

.............................................................................................................................................................................................................................. 147 41. Carburants de synthèse issus de la biomasse ................................................................................................................................................................................................................................

répartition des compétences, création d’un ministre des affaires étrangère de l’union). Aucune compétence nouvelle à l’union. Sa 3e partie se contentait de codifier. La campagne a été largement utilisée par la classe politique à des fins personnelles. Le débat ne venait pas du texte lui-même, mais des mérites de l’économie de marché. On a eu beau expliquer que la 3e partie, qui était la seule critiquée, n’était que la compilation de textes existants. Après ce rejet, é jour plus tard

qu’il existait quelque chose. Aujourd’hui, le juge a au moins un résumé du jugement. L’Eurojust (serveur date du 14 décembre 2000) va énormément permettre à des procureurs de se réunir au sein de cette structure, également à des juges pour avoir une synthèse de ces infos. Historiquement, au début, les Etats, conscients de créer un Big Brother en termes de fichier, voulaient limiter l’accès. En 2004, les Etats se sont entendus pour adopter un règlement communautaire qui reconnait l’élargissement des

initiative de construction dans le domaine nucléaire. Parallèlement, émerge la création de l’idée d’un marché commun dans les Pays du Benelux. Paul Henri Spaak, ministre des Affaires étrangères belges s’y engage. Un mémorandum est rédigé pour faire la synthèse des projets des uns et des autres. Du 1er au 3 juin 1955 se forme une réunion à Messine pour réfléchir sur ce mémorandum. On remplace le mot intégration par le mot construction. 2 janvier 1956 lors des élections les gaullistes se trouvent en minorité ;