Synthèse Sur Le Rôle Des Principes Comptables

COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha AMAN, Fiscaliste Intervenant

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

:………… ……………………………………………….….9 II – calcul et déclaration de la TVA …………………………………… ……10 1- GENERALITES :…………………… ………………………………………11 2- CALCUL DE LA TVA DUE :…………… …………………..…………..12 Section III : Le stage au sein de cabinet comptable CONCLUSION INTRODUCTION : I- PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L'ANALYSE FINANCIÈRE : 1-LES OBJICTIFS DE L’ANALYSE FINANCIERE………………………..14 2-LA DEMARCHE DE L’ANALYSE FINANCIERE ……………………..15 II- ETUDE DE CAS : LA SOCIETE BADIDI : 1. 2. 3. 4. ANALYSE PAR ETAT DES SOLDES

utiles :……………………………………………………….…59 Définition de l’audit interne d’après L.I.A :…………….…………………..59 Le contrôle Interne selon le C.O.SO :………………………………………59 II) L’audit interne à la société Al Omrane Casablanca :…………….……..60 1- les sept principes directeurs reconnus :……………………………….…..61 2- Mission de l’audit interne au sein de la société :………………………....62 3- Indépendance dans l’organisation : ………………………………………62 4- Relation directe avec le comité d’audit :…………………………………63

fait, d’un contrôle par la règle qui caractérise les organisations bureaucratiques tels que les services publiques où le pouvoir des dirigeants doit être légitimé par un règlement. Le mot « contrôle » est une contraction de l’expression « contre- rôle ». Il était donné autrefois à un registre double qu’on tenait des expéditions des actes de finances et de justice. De cette première acception découle son sens actuel le plus fréquent, celui de vérification administrative. Cette vérification s’attache

être défini comme la quantité de biens et de services ou la valeur monétaire circulant entre 2 agents économiques. Dans une entreprise on regroupe les flux qui se déroulent durant une période de temps (généralement 1 an) qu'on appelle l'exercice comptable. On peut préciser que chaque flux a une ressource et un emploi. La ressource se situe à l'origine du flux, c'est ce qui a permis sa réalisation. L'emploi correspond à l'utilisation du flux. 2) Les différentes catégories de flux - Les flux

interne I –Définition …………….……..…………………………………………….19 A-Référentiel marocain ……………………………..………………………19 B-Référentiel français…………………………………….………………….21 II-Rôle du contrôle interne ………………………………………..………….22 III-Importance du contrôle interne…………………………....……………….22 IV-Les objectifs du contrôle interne ……….…………………...……………24 V-Les principes du contrôle interne ………………………………….……….26 VI- Les étapes d’évaluation du contrôle interne  …………………….……….27 VII-Les moyens d’évaluation du contrôle interne………

que les fonds utilisés par les banques ne proviennent pas exclusivement de dépôts effectués par leur clientèle, mais aussi de capitaux qui leur sont confiés sous d’autres formes que celle des dépôts. I.3. Rôle de la banque D’une façon moins précise, mais plus vaste, nous pouvons dire que le rôle de la banque consiste à faire fructifier les capitaux qui leur sont confiés, comme leurs capitaux propres, et qu’au surplus elles rendent des services à leurs clients en intervenant comme intermédiaire dans

externes à l'entreprise, le comptable fait le tri des informations et procède à leur enregistrement, suivant desrègles précises et régulières. Au moins une fois par an, à la fin de l'exercice, le comptable dresse la synthèse de ces informations, des documents spécifiques ; ces différentes tâches devenues aisées grâce au développement du système informatique qui permet la prise en charge du traitement des informations, de leur analyse et d'édition des états de synthèse. Depuis toujours, la comptabilité

- Introduction I - Notion d’audit ➢ Introduction a l’audit. ➢ Type d’audit. ➢ les cabinets d’audits et d’expertise comptable. II - La démarche professionnelle d’audit : ➢ Le recours aux référentiels : Normes nationales et internationales dans le domaine comptable. ➢ Les questionnaires de diagnostic (QCI, QCC, QVS-CAC, QFM). ▪ le questionnaire de contrôle interne ▪ le questionnaire de contrôle des comptes ▪ le questionnaire de vérification