Sécurité Civile

recensement ou certificat de participation à l’appel (garçons nés à partir de 1979 et filles nées à partir de1983) Étudiant de nationalité étrangère : passeport avec visa étudiant (visa D) ou titre de séjour si déjà en France Sécurité sociale : carte d’immatriculation à la sécurité sociale de l’étudiant + attestation carte vitale parent + RIB de l’étudiant Autorisation parentale d’inscription pour les étudiants mineurs rédigée sur papier libre Diplôme(s) obtenu(s) à partir du baccalauréat Relevé de notes

Conférence santé Il y a une quinzaine d’année la sécurité social c’était un rien entouré de pas grands choses. Les choses ont changés grâce à la notion de sécurité sanitaire, c’est l’aléa thérapeutique. Sécurité intérieur et national vont changer la donne. Malgré certaine réticente la propagation touchera aussi la région atlantique. L’attentat dans le métro de Tokyo qui voulait contaminer la population par les bactéries et n’a pas réussi. Problème de technologies de savoir faires. Cette secte

La Direction de la coopération de sécurité et de défense Apparue dans les années 1960 avec les indépendances des territoires de l’ancien empire français, la coopération de défense a longtemps été conduite par deux institutions distinctes : la Sous-Direction de l’Assistance Militaire (SAM) et la Mission Militaire de Coopération (MMC). Cette dernière, sous l’autorité du Ministre de la Coopération, conduisait la coopération structurelle française avec les États d’Afrique subsaharienne, tandis que

et désigne d’abord la science du droit ou l’art de juger. Ensuite, il désigne l’ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période soit dans une matière (jurisprudence immobilière), soit dans une branche du droit (jurisprudence civile, fiscale), soit dans l'ensemble du Droit. Enfin on parle de jurisprudence en désignant le sens donné par les juges à une règle de droit déterminée, ou la façon dont telle ou telle difficulté juridique est habituellement tranchée par les juridictions

politique et de sécurité durable, conditions préalables à tout développement. Dès 1992, la coopération en matière de sécurité a été incluse dans le traité fondateur en tant que l’un des piliers de la future coopération régionale. Ainsi, la SADC entend consolider, défendre et maintenir la démocratie, la paix, la sécurité et la stabilité dans la sous-région. Le VIH/Sida est également une priorité dans tous les programmes et activités de la SADC. L’architecture de paix et de sécurité de la SADC Les

------------------------------------------------- LA SECURITE HUMAINE : UN RENVERSEMENT CONCEPTUEL POUR LES R.I. Rappel du processu de mondialisation accentué depuis les année 90 :pronfonds changements affectant l’environnemen tinernational depuis la fin d’un ordre bi polaire : * Portée mondiale des nouvelles technologies de communication et l’élimination de la distance * Emergence de ma’chés mondiaux et le triomphe du capitalisme sur ses solutoons de rechange * La propagation de

lois « L’office des lois est de régler l’avenir. Le passé n’est plus en leur pouvoir. » C’est dans ces mots que Jean-Étienne-Marie Portalis présente et définit en 1801 le principe de non-rétroactivité des lois pour le premier projet de Code civil. Le principe de non-rétroactivité des lois signifie donc qu’une loi ne peut être appliquée à des actes ou à des faits qui se sont passés avant son entrée en vigueur. Une loi nouvelle ne peut en principe modifier ou effacer les effets juridiques

actions essentielles de l'armée de Terre. Pour assurer ces rôles stratégiques, l’armée ne s’engage pas que sur le territoire français mais se déplace sur tous les fronts :  - Sur le territoire national : l'armée de Terre est l'acteur majeur de la sécurité des Français.  - Au cœur de l'Europe : elle contribue à développer l'Europe de la Défense.  - Partout dans le monde : l'armée de Terre sait agir sans préavis avec une force adaptée. - L’armée de la Marine L’amiral Bernard Rogel est entré

crises: un élément fondamental de la défense civile, quel enjeu pour l’implication de nos forces de sécurité et de défense. « Ne demande pas ce que ton pays peut faire pour toi mais ce que tu peux faire pour ton pays » John Fitzgerald Kennedy, discours d'investiture, 20 janvier 1961 La résilience d’une société est un concept récent. Sa mise en évidence en France par exemple date de l’entrée en vigueur en 2008 du livre blanc de la défense et de la sécurité. Il tire son origine des pays anglo-saxons

Régime de la sécurité sociale 1 REGIME DE LA SECURITE SOCIALE Dahir portant loi n° 1-72-184 du 15 joumada II 1392 (27 Juillet 1972) Tel que modifié et complété Dahir portant loi n. 1-72-184 du 15 joumada II 1392 (27 juillet 1972) relatif au régime de sécurité sociale (1) tel que modifié et complété notamment par le dahir n. 1.04.127 du 21 ramadan 1425 (4 novembre 2004) portant promulgation de la loi n. 17.02(2 Titre I CHAMP D’APPLICATION ARTICLE PREMIER : Le régime de sécurité sociale