Séparation Des Pouvoirs France Période Révolutionnaire

(permet a nap de prendre le pouvoir) met en place une rep consulaire qui va évoluer jusqu’à devenir en 1804 : le 1er empire. Ce dernier s’inscrit dans une continuité jusqu’en 1814 ou l’on assiste a la première restauration avec le retour sur le trône de Louis XVIII. Ce dernier, restaure la monarchie. Après cela, intervient la période des 100 jours. Napoléon va retrouver de façon éphémère le pouvoir. Après la défaite de Waterloo, seconde restauration : on entre dans la période de « la restauration »

difficile : la Troisième République. La République est un régime sans roi. En France, la République a pour référence les symboles et les valeurs de la révolution française. A sa création, cette république est très contestée. Vingt ans après, l’exposition universelle de Paris de 1889 célèbre la Révolution française et la République triomphe. Comment la République a-t-elle pu se construire et s’affirmer en France et quelle place tient la colonisation dans le projet républicain ? I) Construire

MYSZOR Malgorzata (étrangère) La séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791 – la séparation souple ou rigide ? La fin d’Ancien Régime apporte la nécessité d’un changement politique dans le Royaume français. Le blocage, les inégalités dans la société, la souveraineté absolue du roi et le système fiscal incohérent conduit à la crise en France. La situation instable force le roi Louis XVI à signer le 3 septembre 1791 la première Constitution française qui a été proposé par l’Assemblé

terme juridique. Cette période est une période qui symbolise le nouveau régime. Cette révolution veut être un « renouveau » juridique, politique et social. Dans les faits, cette ambition a été incarnée par une succession de régimes différents les uns des autres et surtout ce renouveau s’est fait dans la douleur et la violence particulièrement en matière de droit constitutionnel. Cette période se caractérise par son incapacité à trouver un régime stable. En 10 ans, la France connaît 3 constitutions

TD n°3 de droit constit Introduction et plan détaillé d’une dissertation sur La séparation des pouvoirs. La fin de la période du Moyen-âge est marquée par une idée clef, celle de l’exclusivité du pouvoir, par ailleurs les fonctions législative, exécutive et juridictionnelle sont détenues par une seule et même personne. Locke et Montesquieu vont élaborer la théorie de la séparation des pouvoirs afin que chaque fonctions de l’Etat soit exercée par des organes distincts et indépendants de, et afin

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 Dans le droit se distinguent trois grandes branches : * le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière : * C’est une des

NAISSANCE, ENRACINEMENT, CRISES La 3e République se définit sur une longe période de 1870 à 1940: c’est enfin un régime stable depuis la Révolution de 1789. Succédant le Second Empire, la République est un régime politique français qui repose sur la démocratie, le suffrage universel et la garantie des libertés fondamentales. C’est dans un contexte de guerre qu’apparait la République, après une défaite de la France impériale de Napoléon III face à la Prusse (actuelle Allemagne) en 1870, la République

3.3 La Troisième République (1870-1940) 3.3.1 Contexte politique 3.3.1.1 La fin du Second Empire La IIIe République succède au Second Empire après la défaite française de Sedan. La Troisième République marque le début d’une période de stabilité constitutionnelle après l’alternance politique qui a succédé à l’Ancien Régime. Avant 1870, aucun régime ne dure plus de quinze ou dix-huit ans : après 1870, un seul régime va se maintenir pendant soixantedix ans. (Maurice Duverger p74) L’effondrement

coutumier) ou les principes de la religion d'État (droit religieux). Historique : La jurisprudence « est condamnée par les révolutionnaires : Ce mot … doit être effacé de notre langue dit Robespierre en novembre 1790. Dans un Etat qui a une constitution, une législation, la jurisprudence des tribunaux n’est autre chose que la loi.[…]  Hostiles à la jurisprudence, les révolutionnaires ont néanmoins favorisé l’émergence en décrétant la motivation des arrêts et la publication des décision du tribunal de

Les principaux symboles de la République française ont en commun une origine révolutionnaire. La devise nationale ; "liberté, égalité et fraternité"; la fête nationale le 14 juillet, la Marseillaise, hymne national, le drapeau tricolore, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 et Marianne sont symboliquement nés lors de la Révolution française, en rupture avec l'Ancien régime et ses symboles (fleur de lys, drapeau blanc et or…). Quant au coq, c'est au latin Gallus -qui signifie