Tableau De Comparaison Entre Responsabilité Civile Et Autres

acquis leur autonomie : La procédure civile Le droit commercial Le droit du travail Du côté public : Le droit constitutionnel Le droit administratif (rapport entre le citoyen et ses administrations) Le droit pénal [ensemble des règles déterminant les incriminations (comportements pénalement sanctionnés) et les conditions dans lesquelles un individu peut être déclaré coupable d’une infraction et frappé d’une peine]. Quelques dates : 1804 : Code civil 1808 : Code du commerce 1973 : Code

LE TABLEAU DE BORD PROSPECTIF (Balanced scorecard) INTRODUCTION ET DEFINITION Depuis quelques années, la gestion de l'entreprise voit l'émergence de nombreux nouveaux concepts, instruments et techniques de gestion qui tous prétendent créer de la valeur. Le Balanced Scorecard (BSC) fait partie de cet ensemble. C'est un instrument de contrôle stratégique développé au début des années 90 par le professeur Robert S. Kaplan et David P. Norton de Havard Business School. Il a pour but de permettre

Droit des obligations Semestre un : Les contrats Prolégomènes : Une obligation contraint quelqu’un à faire quelque chose. Ob ligare : lier, attacher. En droit romain, l’obligation est un lien de droit entre deux personnes. Une obligation juridique est un lien de droit (un vinculum juris, les vinculi étant les fers attachants les prisonniers). Le droit des obligations est très culturellement marqué ; la France est ainsi marquée par la culture de la parole pour la naissance de la plupart

formes de pyramides des âges leurs caractéristiques et leurs effets Chapitre 2 : Le tableau de bord de gestion des ressources humaines Section 1: Le tableau de bord de gestion : définition, objectifs et fonctions A - Définition B - Les raisons d'être d'un tableau de bord C - Objectifs et Fonctions du tableau de bord. Section II - Les étapes d'élaboration du tableau de bord Etape 1 : La préparation organisationnelle du projet. Etape 2 : La description du

d’emploi). Quant au choix d’une fonction publique unitaire et nationale englobant les agents territoriaux, c’est également celui de nombre de pays, y compris celui d’un Etat fédéral comme l’Allemagne. 29 octobre 2013 2 Le cadre constitué entre 1983 et 1986 a des fondements solides et a fait preuve d’une réelle plasticité, se pliant toutes les fois que nécessaire aux priorités politiques (comme la désinflation et la désindexation conduites à partir de 1984), accompagnant les réformes voire

client . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Les Soldes Intermédiaires de Gestion de la banque (SIG) . . . . . . . . . 3.1 Le Produit Net Bancaire (PNB) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Les autres ratios utiles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 3 3 4 6 Chapitre 1. L’organisation française du système bancaire . . . . . . . . . 7 1. Les différents établissements de crédit . . . . . . . . . .

client . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Les Soldes Intermédiaires de Gestion de la banque (SIG) . . . . . . . . . 3.1 Le Produit Net Bancaire (PNB) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Les autres ratios utiles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 3 3 4 6 Chapitre 1. L’organisation française du système bancaire . . . . . . . . . 7 1. Les différents établissements de crédit . . . . . . . . . . . . .

Risque pétrolier et responsabilité maritime : une analyse empirique Matthieu SAINT-MICHEL Grape-Ceep Le fonctionnement des grandes économies industrialisées est largement dépendant de la disponibilité de la ressource pétrolière. Les lieux de production et de consommation de cette matière première sont souvent en totale déconnexion géographique. Le transport maritime d’hydrocarbures reste le mode de transport le moins onéreux. Cette activité est risquée et complexe. « Risquée » dans la mesure

assurance vie en Tunisie par rapport aux compagnies d’assurances. 4 : le niveau de l’assurance vie par rapport aux autres types d’assurances. Section2 : les raisons du faible développement de l’assurance vie en Tunisie…………………………………………..….17 1 : les raisons. 2 : les solutions. a)Les encouragements fiscaux établis pas l’Etat. -La fiscalité des primes d’assurance vie. -Comparaison ancien réglementation et la loi. Chapitre II : cas pratique MAE : produit d’assurance vie ; « PREVOYANCE

normalisation comptable Compte de produits et charges Contrats en unités de compte Direction des assurances et de la prévoyance sociale Dynamic Financial Analysis Etat des soldes de gestion Etat des informations complémentaires Flux de trésorerie sur autres opérations Flux de trésorerie sur opérations de gestion Flux de trésorerie sur opérations d'investissement libre Flux de trésorerie sur opérations d'assurance directe et d'acceptation Flux de trésorerie sur opérations de financement Flux de trésorerie