Tableau De Répartition Des Charges Indirectes Devoir 4

croissante ................................................................................................ 11 3. Les normalisations étrangères............................................................................................... 12 4. L'harmonisation internationale ............................................................................................ 13 5. Plan du document.............................................................................................

une compensation sur les salaires. Pour Taylor, la prospérité des employeurs et des employés va de paire : d’un côté le profit de l’entreprise augmente et de l’autre les salaires grimpent. Taylor justifie l’augmentation de la productivité par 4 étapes : o L’étude scientifique du travail : le travail est divisé en sous-tâches et l’ouvrier doit les réaliser en un laps de temps le plus bref. o La sélection scientifique selon les aptitudes et l’entraînement de l’ouvrier. L’ouvrier est

de finance est votée chaque année ; elle a pour objet de déterminer la nature, le montant et l’affectation des ressources et des charges de l’Etat. La loi de finance autorise et prévoie les dépenses et recettes publiques. D’une part, on va établir les dépenses pub c'est-à-dire les charges pub, parallèlement, on va établir les ressources permettant d’assurer les charges comme étant publiques. Ex : la scolarité des enfants français à l’étranger. Par conséquent, il ressort que la loi de finance

étudiante) Bureau Locaux industriel Locaux artisanaux Entrepôt Boutiques en pied d’immeuble Surface de vente en ZAC Galerie commerciales Autres centres commerciaux 1.5 à 2 Mds 17 Mds€ (2014) 13- 15 Mds€ (2013 – 2009) 30 Mds€ (2007) - De 10 Mds€ (2008) 3 – 4 Mds€ La différence entre rendement et rentabilité nette : Le rendement revient à énoncer un scénario : « j’achète un actif immobilier et en fonction du prix auquel je le louerais, je pourrais constater un rendement de X% ». Loyer net / cout d’acquisition

croissante ................................................................................................ 11 3. Les normalisations étrangères............................................................................................... 12 4. L'harmonisation internationale ............................................................................................ 13 5. Plan du document.............................................................................................

SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle - TST : Taxe sur les Transactions - TVA : Taxe sur la Valeur ajoutée 3 SOMMAIRE --oo0oo-- INTRODUCTION 1 PARTIE I - APERÇU GENERAL SUR LA DGI ET LES CONTRIBUABLES 4 Chapitre I – Présentation de la DGI I6 Chapitre II – Les contribuables en tant que partenaires de la DGI 17 Chapitre III – Etat des lieux des relations DGI contribuables 27 PARTIE II - LES PRESTATIONS OFFERTES PAR LA DGI AU SERVICE DES CONTRIBUABLE

d’études. ____________________________________________________________ _________________ ENIT 2009-2010 Remerciements C’est un devoir bien agréable de venir rendre hommage au terme de ce travail, à ceux sans les quels, il n’aurait pas pu être fait. L’occasion m’est offerte de remercier les personnes qui feront l’honneur de participer au jury chargé de juger ce travail, et tous ceux ayant contribué de près ou de loin à sa réalisation. Je tiens d’abord à remercier Monsieur Bel Hsen Ghrab

B.E : Tableau de Bord de l’Etude. T.E.C : Tarif Extérieur Commun. T.D.L : Taxe sur le Développement Local. T.S.E : Tableau de Synthèse de l’Etude. T.V.A : Taxe sur la Valeur Ajoutée. U.A.C.E.B.E : Unité d’Analyse, de Contrôle et d’Evaluation du Budget de l’Etat. LISTE DES TABLEAUX N° TITRES PAGES Tableau 1 Regroupement des problèmes spécifiques par centres d’intérêts 23 Tableau 2 Tableau de bord

mots l’expression de toute notre reconnaissance. SOMMAIRE Dédicace………………………………………………………………………………………..1 Remerciements……………………………………………………………………………….2 Sommaire…………………………………………………………………………………….3 Sigles et abréviations…………………………………………………………………………4 Introduction…………………………………………………………………………………..5 Première partie: Cadre théorique et approche méthodologique de la recherche……………8 Chapitre I: Cadre conceptuel et sémantique de la recherche…………………………………..9 Chapitre II: Définition des concepts et revue

...................................................10 2. Les impôts traditionnels .................................................................10 3. Les impôts récents ..........................................................................10 4. Les nouveaux impôts partagés........................................................11 D - LES EFFETS DE LA NOUVELLE DONNE....................................12 II - PRÉPARER LES TRANSITIONS ..................................................17 A - MODERNISER