Tables Claudienns

un droit religieux : le FAS La prochaine étape est l’obtention par la Plèbe d’une législation écrite (loi les douze tables) : sources majeure de l’ancien droit romain qui va permettre de désigner les différents modes de création de la règle de droit. Ce qui caractérise l’époque républicaine est la diversité des modes de création du droit. Section 1 : LA LOI DES DOUZE TABLES Paragraphe 1 : Le conflit entre la plèbe et le patricien Aux origines de Rome, le droit n’est pas encore bien distingué

il s'agit des développements législatifs utilisés par les États romain et byzantin jusqu'à l'adoption du grec comme langue officielle au VIIe siècle. À ce titre, le développement du droit romain couvre presque un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de 450 av. J.-C. jusqu'au Corpus iuris ciuilis de l'empereur Justinien vers 530. La législation romaine, préservée par le code de Justinien, devient la base des procédures juridiques de l'Empire byzantin, et plus tard aussi bien en Europe continentale

| |                         Section 1. - Origines du droit romain | |                                  § 1. - La loi des XII Tables | |                                  § 2. - Les actions de la loi | |                         Section 2.- Condition

sentant lésée, a exigé la publication des lois. Le tribun de la plèbe Terentilus Harsa obtient donc en 451 av J.C la réunion d'une commission de 10 anciens consuls pour rédiger un texte nouveau à la portée de tous. C'est la création de la loi des XII tables qui est la première législation romaine. Les Romains la considéraient comme le fondement de tout leur droit et l'apprenaient par coeur. Les tablettes originales affichés sur les mur du forum furent détruite en 390 av J.C par les Gaulois. Néanmoins

DROIT SOUS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE    Section 1 : La Loi des XII Tables et les débuts de la République Quelques mots sur la chute définitive de la royauté ; répères chronologiques § 1 - La remise en cause du rôle des pontifes : - le refus du privilège des pontifes en matière d’interprétation des coutumes - le rejet du droit “ sacré ”, inspiré par les dieux § 2 - Les causes politiques et sociales de la rédaction de la Loi des Douze Tables : - les causes profondes : les inégalités politiques entre patriciens

conformer à l'idée qu'ils se faisaient de la République. I – La passion des lois a) Les sources des lois A Rome, les lois étaient inscrites sur des tables de bronzes, les tabulae, et visible par tout les citoyens sur le forum. Les connaissances que les historiens de ces lois sont approximatives car un très petit nombre de ces tables ont survécu au temps et celles-ci sont souvent en très mauvais état. Les historiens ont cependant tenté de la reconstituer à l'aide des oeuvres de juristes comme

nouvelles capitales comme en Orient avec Constantinople. • Développement du christianisme qui a influencé l’empire et devient religion d’état en 380 après JC. L’histoire juridique Romaine est marquée par deux œuvres majeurs : • La loi des douze tables (450 avant JC) • Les compilations de l’empereur Justinien (529-533 après JC) Section I : Les principales caractéristiques du droit Romain : I. Droits enraciné dans la pratique : Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat, ce magistrat

des 10 tables. Elles sont encore aujourd’hui encore le fondement du droit privé et public. Paragraphe 4 : Deux autres tables doivent elles aussi être rédigé. De nouvelles personnes sont alors désigner pour créer ces dernières lois. Nature du texte : Extrait de l’Histoire romaine Auteur du texte : Tite Live : un historien de la Rome antique, auteur de la monumentale œuvre de l'Histoire romaine Idée générale du texte la création des lois des 12 tables : La Loi des Douze Tables constitue

& tribuns : pouvoir des consuls --> collégialité + pouvoir d'empechement des tribuns - Assemblé populaire : Les COMICES centuriates puis tributes. - Le Sénat et le pouvoir d'auctoritas. B) Les sources du droit sous la république - La loi des 12 tables - Les lois votés leges rogatae - La jurisprudence - le droit prétorien II) Le droit romain à l'époque post-classique A) Une centralisation juridique - Emprise du pouvoir par l'empereur avec des pouvoirs incroyables durant le haut empire -Les institutions

Empire romain +476: Chute de l'empire romain d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de 1000