Tables Claudienns

même en vérité c’est le magistrat qui joue un rôle fondamentale dans l’élaboration de la loi. Le droit a été connu à Rome grâce à l’élaboration de la loi. Nous verrons la loi la plus ancienne qui est la loi des XII tables, et l’historique de la loi à Rome. A- La loi des XII tables. Au début du Vème siècle avant J-C, les lois de Rome sont orales, et leur application à l’appréciation des consuls. En 462 avant J-C, pour mettre fin à ce qu’il considère comme un arbitraire dont pâtit la plèbe, le

Rome, et l’activité législative du peuple a commencé en 462 avant JC avec la loi des 12 tables qui marque le conflit entre les plébéiens et les patriciens, en effet les plébéiens réclamèrent la mise par écrit du droit afin que celui-ci soit porté à la connaissance de tous, une commission de 10 magistrats fut établie pour utiliser 12 tables, 10 tables en 451 et 2 en 450 et ces plaques furent gravées sur des tables de bronze. Gaius nous rappelle que la loi est ce que le peuple prescrit et établit mais

.........................................page Section 1: Introduction §1: La République romaine: fondements et institutions §2: Les sources du droit durant la République romaine A. La loi des XII tables B. Les Leges rogatae C. Les Senatus consultes D. Quelques autres sources: la coutume et la Jurisprudentia §3: Le procès pénal sous la République romaine Section 2: Les principes

La Loi des XII Tables: Le premier texte de justice. A Rome, les lois étaient votées et exprimées oralement et donc, les plébéiens n'ayant aucune preuve pour se défendre dans un tribunal, ils étaient jugés avec un texte souvent changé à la guise des consuls. Un projet de loi fut alors émis: la Lex Terentilia pour mettre par écrit les différents articles législatifs. Alors des changements majeurs s'opérèrent et mirent en place l'un des plus importants textes de loi de l'époque. I) Chronologie

l'installation des premiers égouts. Origines du droit Romain Un simple regard sur les sources de l'ancien droit romain suffit à déconcerter. On y trouve peu de lois. La lois des XII Tables , la plus célèbre de ce temps ne comportait plus d'une centaine de texte. Il n'y a donc rien de comparable entre la loi des XII Tables et les 2281 articles de notre code civil . Ce faible développement de la théorie juridique s'explique en partie par l'inculture de la population romaine. La publication de la loi

théoriciens puisqu’ils vont participer à l’élaboration d’un véritable spicilège d’actes, de cas et de réponses juridiques. Ils incarnent la continuité de la loi des douze tables (Ve av JC qui avait pour but de réduire le pouvoir suprême détenu par les consuls et de permettre aux citoyens d’accéder à la justice). Ainsi, la loi des XII tables introduit le peuple dans le processus de création de droit de la même façon que ces auteurs en font une partie intégrante. A fortiori, le Corpus Juris Civilis crée

ou non ,et c'est lui qui choisit le juge (n'importe quelle citoyen romain). L'édit du prêteur c'est à la fois une campagne électorale ,et un libre de procédure (comment appliquer la loi) 2. Charge élective : la loi des 12 tables Tout citoyen voit partout la loi des 12 tables II. Droit impérial A. La fabrique du droit 1. Étymologie « Constitution » Les textes de référence s’appellent des constitutions ,constituer signifie mettre en place des statues avec un interlocuteur ,ce qui nous renvoi

du premier s de la Rép sur laquelle nous allons nous concentrer. En effet, c’est lors de cette période marquante, de part la rédaction de la loi des douze tables que l’on assiste à un bouleversement de l’ordre établit par les patriciens, à une victoire de la Plèbe et a l’avènement d’un nouveau droit romain. I. La loi des douze tables de la République romaine: Les conditions de formation A) Le droit romain avant sa création Le premier D civil, càd au sens strict le D des citoyens à Rome

surtout en temps de crise. 2) La loi des douze tables Vemesiecle avant JC C’est la première mise par écrit des règles romaines, c’est la première rédaction connue. Ce sont les plébéiens (les non patriciens) qui ont mis un coup de pression pour accéder a ce droit qui était occulte, caché. C’est parce qu’ils reprochaient aux patriciens d’interpréter le droit à leur façon et selon leurs intérêt et non pas dans l’intérêt communs. La loi des douze tables a clairement une influence grecque et sa rédaction

TD : La Gaule romaine De quelle manière le modèle culturel romain s’est-il diffusé  en Gaule ? • Dossier documentaire pages 66-67 • Document complémentaire : extrait des tables claudiennes « C’était vraiment une coutume nouvelle lorsque le Divin Auguste (1), mon grand Oncle maternel et mon oncle maternel Tibère(2), voulurent que toute l’élite des colonies(3) et des municipes(4), d’où qu’ils fussent, c’est-à-dire l’élite des hommes de bien et des hommes riches, entrât dans cette