Tables Claudienns

XII Tables : a) les principes généraux et le contenu de la loi des XII Tables. Cette loi permet tout d'abord de fixer la règle de droit qui jusque là était un droit coutumier. Désormais, le droit est écrit et la loi des 12 tables permet de parvenir au concept de l’abstraction de la règle de droit. Cela signifie que le droit à un caractère général et qu’il s’applique à un nombre indéterminé de cas et à personne en particulier. Selon tous les spécialistes, l’étape de la loi des 12 tables a opéré

Nice Sophia-Antipolis 4    Section 3 : La Loi des XII Tables et les débuts de la République Quelques mots sur la chute définitive de la royauté ; répères chronologiques § 1 - La remise en cause du rôle des pontifes : - le refus du privilège des pontifes en matière d’interprétation des coutumes - le rejet du droit “ sacré ”, inspiré par les dieux § 2 - Les causes politiques et sociales de la rédaction de la Loi des Douze Tables : - les causes profondes : les inégalités politiques entre

L’évolution de la loi - La loi des douze tables La loi des douze tables est le premier document juridique du droit romain. Il a était difficile de dater ce document mais à l’heure d’aujourd’hui les juristes et les historiens se sont mis d’accord pour dire que sa rédaction avait eu lieu au milieu du Vème siècle avant JC. La loi des douze tables n’est pas complètement dépourvue de lien avec la religion mais une laïcisation commence tout de même. La loi des douze tables définit le cadre sociale et familial

2.1 Origine et évolution du droit romain 2.1.1 À l’origine, droit romain = Loi non-écrite, coutumes, dépendant des cités. 2.1.2 Milieu – Ve siècle, loi des Douze Tables affiché au cœur du forum. 2.1.3 Empereur Hadrien : Édits des prêteurs codifiés dans un manuel de droit. 2.1.4 Système judiciaire romain = L’un des plus efficaces et cohérents jamais

loi des XII Tables, les lois publiques, les plébiscites, les sénatus-consultes et les constit impériales.Aux origines la loi était connue des seuls pontifs. Le droit civil était caché dans le sanctuaire des Pontifs. Cette situation est apparu comme anormale aux romains au bout d’un certain temps. Ils ont réclamé que soit rendus publiques toutes les règles qui régissaient leur vie sociale. C’est la plèbe romaine qui réclame cela. De cette revendication nait la loi dite des XII Tables. A) La loi

ont Les patriciens ont un statut juridique bien meilleur car les Plébiniens sont issus de l’immigration. Au départ seuls les patriciens connaissent le droit .Les Plébéniens fondent donc une ville sur le mont Avantin . 450 = loi des 12 tables, sur les tables de bronze qui donne un égal accès au droit. Plus grande sécurité juridique. Il s’agit de réduire les injustices. Il a fally la révolte pour ça. A partir de ce moment les relations entre les Pa et les Plé il va ya avoir des étapes importantes

forum) La coutume va garder une grands importance dans certains domaines de la vie Les lois sont voté pour régler les conflits 2)LA LOI DES 12 TABLES Il est impossible de savoir exactement quand le système juridique romain débute réellement. Le premier texte légal, dont le contenu nous est connu avec quelques détails, est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Ve siècle av. J.-C. Selon les historien romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa a émis un projet pour mettre par

un ancien génitif en « as ». Le paterfamilias est l'homme qui a le plus haut rang dans la maison romaine, il possède le patria potestas. Le patria potestas soit le pouvoir paternel définissait que le P avait le pouvoir absolu. La loi des douze tables(premieres lois romaines) donnait au P le « vitae necisque potestas » le pouvoir de vie et de mort sur tous les personnes et esclaves qui appartenait à cette famille. On disait que ces personnes était « sub manu » sous sa main. Les esclaves de la

théoriciens puisqu’ils vont participer à l’élaboration d’un véritable spicilège d’actes, de cas et de réponses juridiques. Ils incarnent la continuité de la loi des douze tables (Ve av JC qui avait pour but de réduire le pouvoir suprême détenu par les consuls et de permettre aux citoyens d’accéder à la justice). Ainsi, la loi des XII tables introduit le peuple dans le processus de création de droit de la même façon que ces auteurs en font une partie intégrante. A fortiori, le Corpus Juris Civilis crée

Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains                                                § 1.- De la propriété collective