Td 1 La Classification Des Contrats Et Des Obligations

sur laquelle porte notre étude. Section 1 : La normalisation comptable La tenue de la comptabilité est définie par une règlementation en vigueur qui suit de près l’organisation comptable : cette règlementation se définit comme étant la normalisation comptable. Dès lors nous avons jugé nécessaire de rappeler ce cadre légal de la comptabilité avant de parler de l’organisation et des procédures comptables retrouvées au sein du cabinet RAMSES. 1 .1. Organisation et harmonisation de la comptabilité

Introduction Générale Au Droit Introduction Partiel le samedi 20 septembre : 10 questions à réponses courtes. Devenir étudiant en droit : Aller en cours (CM + TD). Prendre des notes claires (Apprendre le plan détaillé, les définitions, les arrêts, etc.) Lire, se forger une culture générale. Suivre l’actualité. Faire du droit : Apprendre une langue étrangère. Faire des qualifications juridiques. S’intéresser à ces deux types de droit : Droit objectif Droits subjectifs. Le langage

...............................................................................................9 A.I) LES DOCUMENTS COMPTABLES....................................................................................................................11 A.I.1) L’ANALYSE DU BILAN ..............................................................................................................................................11 Présentation génrale du bilan ......................................................

d’arrêt à l’examen. Par contre il estime que les dissertations sont un sujet facile. Au pire, on aura le choix entre deux sujets. Il y aura sûrement un cas pratique à la fin du 2e semestre. INTRODUCTION GENERALE SECTION 1 : DEFINITION ET CONSISTANCE DU DROIT ADMINISTRATIF ｶ1. Définir le droit administratif, un problème. A. Première approche Le droit administratif est un droit spécial c’est à dire exorbitant du droit commun, dérogatoire du droit commun. Il est différent du droit privé

par rapport aux td. Approfondissement en TD et des trucs qui ne seront vus qu'en TD !!! Examen de 3 heures, Cas pratiques, 5 questions et un commentaire d'arrêt. Galop d'essai en TD. Bibliographie: -Edouard Lafferrière. Vice président du CE à la fin du XIXème. A théorisé les recours contentieux devant les juridictions administrative. Léon Hocoq, au CE vers 1865, fini président de la section batiment publics. Lafferière a écrit un ouvrage, introduisant la classification des recours. « Traité

le droit international et les relations internationales ? Droit international public : - Un droit qui régit les relations entre les Etats ou entre les personnes ou entités de nationalité différente. Certains auteurs disent …(note de bas de page 1) alors que d’autres disent…(2). Nous penchons vers…ou la thèse préférée est laissée pour la fin. Le droit public doit concerner des affaires ayant trait à l’Etat. Le DIP gère aussi les relations entre les Etats et les organisations internationales ou

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Année 2007/2008 TRONC COMMUN OBLIGATOIRE Enseignement obligatoire (tronc commun ) : 3 U.E. 1 - U.E. 222U10 : Management stratégique 2 - U.E. 222U12 : Langue (faire un choix parmi les options suivantes ; pour l’anglais celui-ci sera validé en fonction des notes obtenues en L3) 222U12A 222U12B 222U12C 222U12D 222U12E 222U12F Anglais : argumentation contemporaine Anglais : communication orale professionnelle Anglais : Business English Certificate (B.E.C.) Anglais – Graduate Management Admission Test

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transport et les équipements utilisés Les conteneurs et leurs caractéristiques L’organisation des lignes régulières (conférences, outsiders, alliances) Les services offerts LE CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME Les textes applicables (conventions internationales, loi française) Le champ d’application et les obligations des parties au contrat Les régimes juridiques particuliers et la clause Paramount Les règles applicables aux emballages maritimes LES DOCUMENTS DE TRANSPORT DES LIGNES RÉGULIÈRES Le connaissement