Terre Vermeille Traité Du Droit Légitime

Tamadonpour Réalisation : Nord Compo, Villeneuve-d’Ascq 3 DOCUMENTATION COMPLÉMENTAIRE Ballades Victor Hugo, Odes et ballades (1826) Ballade dixième : À un passant Au soleil couchant, Toi qui vas cherchant Fortune, Prends garde de choir ; La terre, le soir, Est brune. L’océan trompeur Couvre de vapeur La dune. Vois : à l’horizon, Aucune maison ! Aucune ! Maint voleur te suit ; La chose est, la nuit, Commune. Les dames des bois Nous gardent parfois Rancune. Elles vont errer ; Crains d’en rencontrer

Introduction historique au droit Comment apparait la règle de droit ? Comment la société vit avec ces règles de droit ? Histoire des institutions publiques, des faits sociaux avec le droit. Chapitre I : La France I- Géopolitique Le nom « France » proviendrait du peuple des francs que l’on disait courageux, hardis, féroces, braves. Vers 630 on pouvait dire que tous les sujets du roi mérovingien étaient qualifiés de « francis ». Egalement vers le VIème siècle le royaume qui se constitue

Histoire du droit et des institutions Second Semestre Le terme d’institution désigne l’ensemble des structures d’une société. Etude du pouvoir de l’affirmation du pouvoir royal et politique. Etude consacré aux institutions politiques. Cette étude du pouvoir sera donc à la fois institutionnelle mais également une étude de philosophie politique car il est impossible des dissocier les pensée politique et les institutions. 3 chapitres: Affirmation du pouvoir royal au moyen âge La monarchie

notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des élites du royaume. Les plus grandes villes du royaume créent de nouvelles universités et forment ainsi des agents et des conseillers spécialisés en droit romain et en droit canonique pour le roi. Cette prospérité intellectuelle rejaillit donc directement sur le roi. - Par la stabilité de la monarchie 2 règnes longs permettent de stabiliser l’institution royale :

813 un de ses fils meurt. Louis-le-Pieux devient Empereur en 814. Les rois carolingiens et l’héritage de la loi romaine : Rois carolingiens éditent des capitulaires, actes législatifs valables pour tous les habitants de l’Empire. Dispositions droit public/pénal jamais privé. Préoccupation = sécurité. Capitulaire répondent aux principes de l’Eglise. Elaborés par des conseillers, discutés par assemblée des grands du royaume. Si Empereur fort : avis seulement consultatif, pas de consultation

en constant progrès. Chaque moment exerce une influence sur cette notion. Du 12 au 15ème nous avons vu un Etat de justice, le roi qui se revendique comme étant un souverain va se défendeur comme un justicier. La première conquête c’est le droit. Il y a aussi pendant la guerre de 100 ans : la récupération des impôts. Le roi pour financer va prélever des impôts. Avant le roi vivait des ressources de ces terres à partir de cette époque : apparait l’impôt qualifié de ressource extraordinaire

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

et les Démons et Bhagavat lui-même, Augustes, s'élevaient jusqu'au néant suprême, Ah! la terre et la mer et le ciel, purs encor Et jeunes, qu'arrosait une lumière d'or Frémissante, entendaient, apaisant leurs murmures De tonnerres, de flots heurtés, de moissons mûres, Et retenant le vol obstiné des essaims, Les Poètes sacrés chanter les Guerriers saints, Ce pendant que le ciel et la mer et la terre Voyaient—rouges et las de leur travail austère— S'incliner, pénitents fauves et timorés,

sur ta claie à l'heure où l'on te traîne Aux cheveux, Ô ma mère, et porter mon anneau de ta chaîne, Je le veux ! J'accours puisque sur toi la bombe et la mitraille Ont craché. Tu me regarderas debout sur ta muraille, Ou couché. Et peut-être, en ta terre où brille l'espérance, Pur flambeau, Pour prix de mon exil, tu m'accorderas, France, Un tombeau. Bruxelles, 31 août 1870. NOX I C'est la date choisie au fond de ta pensée, Prince ! il faut en finir. - Cette nuit est glacée, viens, lève-toi ! Flairant

historique au droit Introduction: Droit  penser à un ensemble de règles pour encadrer les activités humaines.  ensemble des règles régissant la vie en société. Ces règles sont sanctionnes par la puissance publique. Il pose des règles qui s’appliquent a tous et ayant force obligatoire. Ces règles vont prendre différentes formes, on parle de sources du droit. C’est une métaphore imaginé par Cicéron (=célèbre avocat de la république romaine). Une source est là où on va puiser le droit. Capitant