Terre Vermeille Traité Du Droit Légitime

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

Histoire du droit - Stéphane Mouré « Constitution » : Donne accès au Droit Constitutionnel. Elle ne donne pas uniquement lieu à celui-ci. Elle détermine la conception que l'on a du Droit dans son ensemble. I. Utilité de l'Histoire du Droit ? II. La méthode en Histoire du Droit (en terme pratique) ? III. Références bibliographiques IV. Programme de l'année : plan du cours (qui sera transmis) I. L'UTILITE DE L'HISTOIRE DU DROIT L'histoire du droit permet de se défaire des illusions

* OUVRAGE recommandé : J-L HAROUEL, J.BARBEY,E. BOURNAZEL,J THIBAULT-PAYEN : Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution ,PUF, droit fondamentale, plusieurs rééditions. 1e conférence : Les origines de la France Dès le moyen âge, il s’est agi de s’intéressé sur les origines de la France. Ces Origines sont légendaire, mythologie (481-751). Il y a une source dont une Chronique que l’on attribut a Frédéguaire vers 660. Les francs auront donc une descendance Troyens de PRIAM

siècle. Féodalité : début 476 jusqu’en 1453, chute de Constantinople, fin de l’Empire romain d’Orient. Renaissance : 1453 jusqu’à la Révolution française. Deux grands principes révolutionnaires : droits de l’Homme (jus naturaliste), fin de la société d’ordre, le droit concerne l’individu + droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Rome, trois époques : Rome royale, Rome républicaine, Rome impériale. Celle qui nous intéresse est l’impériale puisque c’est avec elle que va intervenir la fusion

avec la société contemporaine car elle méconnait tous les grands principes du droit public contemporain: la séparation des pouvoirs et la garantie des droits fondamentaux qu'est l'Etat. Seul le roi a le pouvoir sous l'Ancien Régime et l'individu n'existe pas juridiquement car pour détenir des droits, il faut 2 conditions: appartenir à une structure collective et que le roi accorde des privilèges. Il n'y a aucun droit de l'Homme sous l'Ancien Régime. On ne parle pas de citoyen mais de sujet du roi

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

Introduction générale. 1. Définition. Découle du verbe instituer qui veut dire établir, disposer. Il est apparût vers 1190 pour désigner une chose établie. Définition par critère de destination : Maurice Hauriou dans les principes du droit public en 1916. Ce livre définit les organisations créées par la coutume ou une loi positive : moyens de la technique juridique pour contester un acte administratif ; entités qui n’ont aucune autonomie et d’autres qui en ont une dans l’accomplissement

D’UN ORDRE JURIDIQUE DIVERSIFIE Entre le 10 /12 e S, l’élaboration du droit n’est plus liée à l’action créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier. SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque seigneurie

543-577 543 ID OLOGIE ROYALE souverain peut donner un sentiment de vertige qui décide en entreprendre étude Quelle prise avoir sur un polyèdre en constant mouvement Comment saisir travers lui essence irréductible et intime de la royauté Comment traiter du sacre La démarche que nous avons retenue ici est peut-être la moins orthodoxe mais elle ne nous pas semblé la moins adaptée entreprise Elle est la moins orthodoxe parce que choisissant étudier le sacre au xvnie siècle et donc en commen ant par

derniers empereurs ou commandants en chef à la veille du naufrage de l'Empire romain. Les romains vont en effet passer avec certains de ces peuples des traités. Les « barbares », notamment ceux représentés par les Wisigoths et Francs, vont être chargés de la surveillance de ce qu'il reste de l'Empire avant la chute. En 418, les Wisigoths signent un traité avec un représentant de l'empereur romain, leur accordant de former un royaume en Aquitaine, et, en échange, ils doivent aider à la défense de la frontière