Territoire d'outre-mer

dans les collectivité territoriales (II) Enfin nous abonderons les finalités de celle çi. Je prépare le développement 1/ Les différentes collectivités territoriales 1,1: Les régions (22)+ 5 régions outre mer création 1982 en france 1,2: Département 96 france +5 outre mer en(1790) 1,3: la commune:36873 vote de l'ensemblée national 14/12/1789 2/Les acteurs et rôles 2,1:Région: Président du conseil régionale+les conseilles régionaux, les conseilles votent les décisions et le

marchés plus ou moins large. Un consommateur guadeloupéen est une personne physique ou morale qui acquiert ou utilise à titre personnel un bien ou un service mis sur le marché en Guadeloupe. La Guadeloupe est à la fois une région et un département d'outre-mer français mais aussi une région ultrapériphérique européenne située en Amérique. Les évènements sociaux sont le fruit d’un mouvement social rassemblant des individus pour défendre une cause sociale ou les intérêts d’un groupe. Les actions collectives

courrier électronique 1. La Réunion : une RUP européenne (documents 1 et 2) La Réunion est à la fois un DROM français et une RUP européenne. Question 1 : recherchez et donnez une courte définition de DROM et de RUP. DROM : Départements et régions d’outre mers, c’est un type de collectivité territoriales RUM : Régions ultrapériphériques Question 2 : quelle sont les 2 caractéristiques immédiatement visibles de la Réunion par rapport à la France ? La réunion se situe dans l’Océan Indien, sa superficie

chiffres-clés de la Justice 2014 3 LES CHIFFRES-CLÉS Budget 2014 7,82 milliards d’euros Effectifs budgétaires 2014 77 951 agents Implantations immobilières en 2014 6 002 950 m2 Juridictions de l’ordre judiciaire [y compris les collectivités d’outre-mer] 1 cour de cassation 36 cours d'appel 1 tribunal supérieur d'appel 161 tribunaux de grande instance (dont 16 à compétence commerciale) 4 tribunaux de première instance (dont 2 à compétence commerciale) 155 tribunaux pour enfants 115 tribunaux des

Réunion, une île du territoire français. Il n’avait qu’une idée en tête « Je me cultivais et je dénoncerais ce qui m’est arrivé » a dit-il. Ensuite, Martial a agi de la sort, et pour la première fois Mardi, l’assemble nationale française adressera ce chapitre historique honteux lorsque les membres votent sur une motion d’avouer le rôle d’état dans le vol atroce des enfants réunionnais. De 1963 à 1982, afin de refouler les zones champêtres, 1,615 enfants étaient dépêchés du territoire de l’Océane Indienne

à l'École primaire supérieure Blanchot de Saint-Louis, et par la suite au lycée à Dakar. Après son baccalauréat, il poursuit ses études à Paris et s'inscrit en faculté de droit pour préparer le concours d'entrée à l'École nationale de la France d'outre-mer (ENFOM) et, en parallèle, à la faculté de lettres, ce qui lui permet d'être, en 1959, titulaire de deux licences – droit et philosophie – ainsi que du brevet de l'ENFOM[2]. Pendant ses études à la Sorbonne, il collabore à la revue Esprit et fréquente

à l'École primaire supérieure Blanchot de Saint-Louis, et par la suite au lycée à Dakar. Après son baccalauréat, il poursuit ses études à Paris et s'inscrit en faculté de droit pour préparer le concours d'entrée à l'École nationale de la France d'outre-mer (ENFOM) et, en parallèle, à la faculté de lettres, ce qui lui permet d'être, en 1959, titulaire de deux licences – droit et philosophie – ainsi que du brevet de l'ENFOM2. Pendant ses études à la Sorbonne, il collabore à la revue Esprit et fréquente

à l'École primaire supérieure Blanchot de Saint-Louis, et par la suite au lycée à Dakar. Après son baccalauréat, il poursuit ses étudesà Paris et s'inscrit en faculté de droit pour préparer le concours d'entrée à l'École nationale de la France d'outre-mer (ENFOM) et, en parallèle, à la faculté de lettres, ce qui lui permet d'être, en1959, titulaire de deux licences – droit et philosophie – ainsi que du brevet de l'ENFOM2. Pendant ses études à la Sorbonne, il collabore à la revue Esprit et fréquente

Dissertation 2 Chapitre : L’UNITE DE LA NATION DANS LA CONSTITUTION DE 1958 Sujet : La reconnaissance constitutionnelle des populations d’Outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie ainsi que des langues régionales : signification politique et intérêt juridique. Aujourd’hui et depuis la décolonisation en 1960, Il y a une revendication croissante d’indépendance des minorités. En France, on peut citer les bretons, les basques et les corses dont les revendications sont majoritairement culturelles (promotion

Les régions d’outre mer des régions stratégiques Bien que la France soit une puissance moyenne en termes de population et de superficie. Elle a un impact mondial Fort, grâce à ses régions périphériques dans les anciennes colonies. Les régions d'outre-mer donnent une présence à la France sur le plan militaire, culturel, économique et politique.Toutes les régions d'outre-mer sont constituées d'îles et constituent 10 millions de km2 de zones océaniquesEt c'est la deuxième zone économique spéciale "ZEE"