Territoire d'outre-mer

composé de la Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et Pays de Galles) et de l’Irlande du Nord. La plus grande partie de ses territoires est située à proximité de la côte Nord-Ouest de l'Europe continentale et est entourée par la mer du Nord, la Manche, la mer d'Irlande et l'océan Atlantique. Le Royaume-Uni possède également 14 territoires d'outre-mer (territoire britannique d'outre-mer), vestiges de l'empire britannique. Les noms de Grande-Bretagne ou d'Angleterre sont souvent utilisés dans le langage

(éloignement du territoire métropolitain, insularité, cultures locales), les collectivités territoriales métropolitaines bénéficient elles aussi de régimes inédits (en l’occurrence le principe de l’expérimentation locale législative et réglementaire) de nature à fragiliser un peu plus le sacro-saint principe de l’universalité. L’indivisibilité-unité, quant à elle, demeure absolue en matière de souveraineté (I) mais semble connaître quelques mutations en matière de territoire (II). I) La souveraineté

La France d'outremer Territoires divers et éparpillés connaissant un grand nombre de points communs, mais aussi des différences. Une évolution statutaire, après une modification constitutionnelle en 2003, a fait disparaître l'appellation DOM-TOM d'usage courant. Il existe une diversité de statuts juridiques concernant ces terres (DOM, COM, TAAF, …), Wallis-et-Futuna dans l'Océan Pacifique est gouvernée par 3 rois par exemple et Mayotte s'est engagée à adopter le statu de DOM en 2011. De même

Toutefois, les inspecteurs des affaires administratives étaient généralement chargés cumulativement avec leurs attributions propres, des fonctions d’inspecteur du travail. Il en était de même pour les fonctionnaires commissionnés par le gouverneur du territoire. Il faut reconnaître que leurs multiples occupations ne leur laissaient guère assez de temps à consacrer à cette activité ; quoique la législation du travail soit relativement développée. Au même moment en Europe, les conséquences de la première

des départements et territoires d’outre-mer y ont participé, alors que ceux-ci ne font pas partie du continent européen et donc auraient vicié la dite élection. 3. Juridictions: Le Conseil D’État. 4. Problématique: Quelles sont les conditions donnant aux citoyens la qualité d’électeur et d’éligibilité pour l’élection des représentants au Parlement Européen ? 5. Arguments des parties: M.Nicolo : - Les citoyens français des départements et territoires d’outre-mer ont participé à l’élection

Séance de géographie en CM2 mise en œuvre avec les TICE Titre et thème de la séance Thème : La France dans le monde Titre de la séance : Les territoires français d’outre-mer Durée de l’activité : 45min Objectifs Connaitre les caractéristiques des territoires français dans le monde. Mise en œuvre des connaissances sur les continents et océans. Etude des Dom et Com. Manipulation du logiciel Google earth et utilisation des TIUC (travaillé sur un document numérique, faire des recherches

de Conseil, à savoir le gouvernement, a règlementé la profession d’architecte dans les territoires relevant de la France d’Outre Mer en prenant un décret autorisé par le sénatus-consulte du 3 mai 1854 qui disposait que le pouvoir exécutif était pour les colonies investi du pouvoir de prendre des mesures ressortissant au domaine de la loi. Cependant ce décret n’est pas encore publié dans les territoires d’outre mer. Le syndicat général des ingénieurs conseils dépose une requête. Le syndicat des entrepreneurs

Lundi 4 avril 2011 SEANCE DE GEOGRAPHIE : Les territoires français dans le monde INTRODUCTION : L’album de jeunesse que j’ai sélectionné pour être utilisé en classe s’intitule Maman-d‘lo. Il a été écrit et illustré par Alex Godard, et est paru aux éditions Albin Michel jeunesse en 1998. Alex Godard né à Marie-Galante en Guadeloupe est auteur, illustrateur et conteur. Son univers est marqué par un goût pour l’exotisme et l’importance des illustrations de ses albums. Cécette est une

La France dans le monde : Les territoires français dans le monde // La langue française dans le monde La France est un État modeste par sa taille (0,7% des terres émergées) et par sa population (1% de la population mondiale) ; toutefois elle joue un rôle important sur la scène internationale : – construction politique, économique culturelle de l'Europe – territoires d'Outre-Mer – rayonnement de la culture et de la langue ; patrie des droits de l'homme ; tourisme important – économie de dimension

mutation économique de notre époque. Notions  : multilatéralisme, pôle de compétitivité… Etudedecas  : territoires inégalement attractifs (522, 526…) I) LES TERRITOIRES FRANCAIS Quand on parle de la France, on doit avoir en image le monde tout entier. La France est formée par plusieurs territoires qui sont dispersés dans les quatre coins du monde. 1) Héritage impérial : une présence territoriale française