Théocratie Pontificale Et Royauté De Droit Divin

par le Droit. On va devoir étudier les institutions judiciaires, politiques et administratives pour observer l’évolution de l’Etat moderne comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France à former une unité étatique. On ne peut pas parler de France avant le 9ème siècle soit à Charlemagne. La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un

distingue pas si les dommages ont été commis volontairement ou involontairement, la famille est en droit de se venger, la vengeance est dite illimitée. Le système de la composition : L’auteur du dommage ou sa famille peut proposer de recourir à un autre système que celle de la vengeance privée, elle peut faire une proposition pour que la famille qui a subit le dommage puisse renoncer à son droit de se venger (Ex : dix têtes de bétail, des armes, etc…) et cette dernière accepte si elle

HISTOIRE DE L’EUROPE Introduction : Les héritages européens des conceptions du pouvoir. Trois héritages fondamentaux ont influencé l’identité politique et les droits de l’Europe : L’héritage du droit romain La pensée chrétienne Conception germanique du pouvoir. I) La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel. Les romains ont dégagés la notion d’état ce qu’ils appelaient la respublica. L’expression se traduit du latin par chose publique, c'est-à-dire la chose qui appartient

Histoire de l’Europe : Etats et Institutions : Héritage européen des conceptions du pouvoir. Les pays européens ont hérités de trois héritages fondamentaux : du droit romain, celui de la pensée chrétienne, et celui de la conception germanique du pouvoir. Ils ont imprégnés le droit européen. §1 La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel. Les romains ont dégagé la notion d’état, ce qu’ils appellent la Res Publica. La RP se traduit littéralement du latin par « la chose publique

HISTOIRE DU DROIT Semestre 2 Introduction Rome depuis 753 avant J.-C. jusqu’en 509 où est élaboré une république romaine. La république va s’achever dans le sang et dans les luttes fratricides pour être converti en empire en 27 avant J.-C. (avènement de Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir

citoyens) * « périèques » : les habitants du pourtour. N’appartiennent pas aux citoyens, sont aussi souvent des étrangers venu s’installer à Sparte. Sont dépourvus de droit politique. Utilité économique à Sparte puisqu’ils pratiquent des activités telles que l’artisanat, la navigation, le commerce. Il n’ya qu’une minorité titulaire du droit politique : les citoyens forment l’assemblée du peuple = « l’apella ». Donc exercice du pouvoir direct par les citoyens. Cette assemblée élit 2 catégories de personnes :

Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain

par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

sujet et faire appel aux développements qui ont eu lieu à la suite. A l’origine de nos institutions, on trouve certaines pratiques usitées par la passé. C’est le cas de Rome à l’origine de nos institutions françaises. On ne peut nier que d’autres droits, anciens, nous ont influencés. On peut se tourner vers l’Orient qui semble avoir accueilli au 8ème millénaire les 1ers foyers de peuplement organisés. C’est la position de Jean Guilaine qui a soutenu cette thèse dans La Méditerranée avant l’écriture

partir du IXe siècle. Chapitre 1 : la reconquête de l’état (du Ve au XVIe siècle). Les fondations de l’état se situent dans le haut moyen âge et le bas moyen âge. La royauté mérovingienne et carolingienne et au bas moyen âge les capétiens. Section 1 : l’état au moyen âge. §1. L’apport du haut moyen âge. La royauté est apparue au Ve siècle avec les barbares, et a été fondée par Clovis qui a crée la dynastie des mérovingiens qui occupent le pouvoir de 481 à 751, qui sera remplacée