Timbre postal

escompté, avance à <<M.SAFIRI>> les fonds nécessaires au règlement et tire pour se couvrir une nouvelle lettre de change N° 33 à échéance le 30/04,d’un nominal égal à la précédente majoré des intérêts de retard à 9% des frais postaux 40 DH et du timbre fiscal 20 DH. Le 30/03 : acceptation de la lettre de change N° 33. Le 05/04 : Echéance de l’effet N° 32 remis à l’escompte le 07/03. Travail à faire : Passer les écritures nécessaires au journal de l’entreprise <<BASMA>>

(3) mois ; Une fiche familiale pour les mariés ; Une attestation de travail ou certificat de scolarité pour les étudiants ; Quatre (4) photos d’identité en couleur, numériques, récentes et identiques ; Une quittance fiscale ou timbre fiscal de 2.000 DA (passeport) ou timbre fiscal de 100 DA (Carte Nationale d’Identité) ; La copie de la carte du groupe sanguin. N.B : Joindre le Passeport ou la Carte Nationale d’Identité parvenus à expiration ou la déclaration de perte ou de vol en cas de renouvellement

attestation de domiciliation de la personne domiciliataire comportant le cachet de l’entreprise domiciliataire avec la signature de son représentant légal; - 2 copies de la CIN du ou des gérants ; (2 copies du passeport pour les étrangers) ; - Un timbre fiscal de15 DT ; - Procuration au cas où le déposant est autre que le gérant. Publication au JORT IORT Séance tenante - Textes de l’avis à publier en langue arabe et française (À présenter sous la forme dactylographiée) ; - N° matricule

plus efficace que la pilule pour éviter de tomber enceinte Les femmes qui utilisent la pilule, le timbre transdermique ou l'anneau vaginal ont vingt fois plus de risques de tomber enceintes que celles recourant à des méthodes contraceptives de longue durée comme le stérilet, selon une étude publiée mercredi aux Etats-Unis. Chez les jeunes femmes de moins de 21 ans qui choisissent la pilule, le timbre transdermique (à changer une fois par semaine) ou l'anneau vaginal, le risque de tomber enceinte

commerce TIREUR AU BP. DH Veuillez payer contre cette LETTRE DE CHANGE, la somme de A l’ordre ACCEPTATION TIRE Le : CASABLANCA, le 05/01/2011 AVAL DOMICILIATION timbre Compte N° BMCE agence Signature du tireur LC n° :166 Le La lettre de change : La lettre de change  est écrit par le quel une personne « le tireur » donne l'ordre à une autre personne «  le tiré »

| | | | |Taxe ISPS | | | | |Timbre fiscal | | | | |Echange BL | | |

requérant est en litige ou à l’autorité habiletée à représenter la collectivité publique (maire pour la commune) ou l’établissement public (recteur pour l’université) en cause. Sur le plan de la forme, cette requête doit être rédigée sur papier timbré avec clarté et précision. Elle doit contenir l’adresse complète du requérant, la date, l’indentification de l’autorité à laquelle elle est adressée, les faits, les arguments, et en conclusion la solution demandée. En matière de procédure administrative

Demande de duplicata de la carte de transport scolaire Coller ici un timbre transport « duplicata » à 9 € à acheter en perception Timbres fiscaux non acceptés Le présent duplicata ne vaut que pour la carte de transport scolaire du Conseil général de l’Isère. Pour la perte d’un titre concernant un réseau urbain ou la S.N.C.F., vous devez vous adresser directement au transporteur concerné. A REMPLIR PAR LE REPRÉSENTANT LÉGAL DE L’ÉLÈVE Je soussigné ……………………………………………………………………………… Certifie

La suppression du timbre fiscal appliqué sur les voyages à l’étranger et l’indemnisation des citoyens, qui ont hypothéqué leurs bijoux auprès des recettes des finances, lesquelles ont été pillées lors des évènements qu’a connus le pays après le 17 janvier sont les principales mesures préconisées dans le projet de loi de finances pour l’exercice 2012. Le projet, élaboré par le gouvernement provisoire, sera proposé au nouveau gouvernement. Il prévoit, également, l’instauration d’un système fiscal

C’est coller le timbre où on veut, écrire l’adresse en rond ou en carré, mettre des coups de tampon… Le mail art, c’est de la poésie, de la correspondance, des écritures, des images, des collages, de la calligraphie, du dessin sur une enveloppe complètement délirante, affranchie au tarif du bonheur et distribuée à son heureux destinataire. Parfois, retour à l'envoyeur ! Le Mail Art ou Art postal (ou encore Art posté) est une forme d'art utilisant les éléments de la correspondance postale ainsi que la