Traitement Comptable Des Subventions

Plan Introduction 1ère Partie I : le cadre comptable de la consolidation Section 1: Définition Section 2 : l’historique de la consolidation Section 3: les différentes normes de consolidation Section 4: Le périmètre de la consolidation Section 5: Démarche de la consolidation Section 6: États de synthèse consolidé Section 7: Méthode de consolidation 2ème

Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES COMPTABLES ET FINANCIERES Version du 2 avril 2007 -1- Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................................................................... 2 I- INTRODUCTION GENERALE ..

Rapidement le choix d’une entreprise s’est imposée à moi : un cabinet comptable serait une formation plus complète pour moi, car les entreprises n’auraient pas forcément les personnes adéquates pour répondre à mes attentes. De plus une formation en cabinet me permettrait ensuite de m’adapter rapidement à la comptabilité d’une entreprise, alors que l’inverse serait surement plus compliqué. Ensuite, le choix d’un cabinet comptable spécialisé dans la comptabilité agricole a simplement été un concours

Projet de Fin d’études Diplôme national du cycle normal de l’ENCG (Gestion Financière et Comptable) Les implications de l’adoption du référentiel international IAS/IFRS sur la réglementation comptable bancaire: Cas des instruments financiers (La norme IAS 39) Réalisé Par : ▪ Adil HAJAJI Septembre 2008 DEDICACES Que ce mémoire, soit un témoignage et une reconnaissance, à ma très chère famille, pour tout l’amour et le soutien qu’elle ne cesse de m’apporter dans la vie

secteur de l’immobilier I : Aspect juridique A. la typologie des marchés de travaux B. le régime spécifique des responsabilités II- Aspect économique A. l’inexistence de standards et la présence d’aléas B. la durée du contrat Chap2 : le cadre comptable de l’activité immobilière I- Les apports du plan sectoriel immobilier A. Au niveau du fond : A.1 Provisions pour dépréciation des stocks A.2 Incorporation des charges financières au coût de production des opérations immobilières A.3 Incorporation

identifiants sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité. Cette codification des comptes est comprise dans le champ de la normalisation comptable impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application facultative. A - RÉPARTITION DES OPÉRATIONS DANS LES CLASSES DE COMPTES Le Système comptable OHADA retient une codification décimale des comptes avec neuf classes ayant les codes 1 à 9. Les huit premières classes sont réservées à la comptabilité générale

Remerciements…………………………………………………………………………………… 4 Introduction……………………………………………………………………………………… 5 Contexte et intérêt du sujet Problématique et méthodologie de recherche Limites du sujet Partie 1 : Diagnostic des spécificités économiques et comptables du secteur agricole et analyse des particularités de comptabilisation des immobilisations agricoles………………………… 10 Préliminaire à la première partie ……………………………………………………………… 11 Chapitre 1 : Spécificités du secteur agricole Marocain …………………………………………

fonctionnement du ffpsu…………………………………… DEUXIEME partie : le traitement comptable d’UNE facture fournisseur dans un epn : CAS DU FFPSU I- LA PROCEDURE DE TRAITEMENT DE LA DEPENSE…………… 1- LE BUDGET…………………………………………………………… 2- L’EXECUTION DU BUDGET………………………………………… II- LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA FACTURES……………… 1- LES DOCUMENTS COMPTABLES………………………………… 2- LA PRISE EN CHARGE EXTRA comptables………………… 3- la prise en charge COMPTABLE…………………………… 4- le reglement de LA facture………………………………

commerciale + Production vendue de biens + Production vendue de services + Production stockée + Production immobilisée - Achats matières premières - Variation stocks matières premières - Autres achats = Valeur ajoutée + Subventions d’exploitation - Impôts et taxes - Salaires et traitements - Charges sociales = Excédent brut d’exploitation + Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges + Autres produits de gestion - Dotations aux amortissements et aux provisions d’exploitation - Autres

……………………………13 2-2 Services des précomptes………………………………………………..…………………………14 Partie 2 : Le politique de subvention au maroc C – Le système de subvention…………………………………………….……………………………..16 1- Rappel sur l’ancien système de subvention…………………..…………………………16 1.1 Description du système ………………………………………..……………………………..16 1.2 Evaluation du système…………………………………………..……………………………….16 2- Nouveau système de subvention……………………………………………………………...17 2.1 Fondements du système…………………………………….………………………………….17 2.2 Appréciation