Traitement Comptable Leasing

Cabinet Mahmoud ZAHAF Mohamed TRIKI mohamedtrikij@gmail.com CES – Révision comptable Mastère en droit fiscal Support de cours CES – Révision comptable Avantages fiscaux Mise à jour 1er juin 2011 Liste des abréviations CII : Code d’incitation aux investissements IRPP : Impôts sur les revenus des personnes physiques IS : Impôts les sociétés CDPF : Code des doits et procédures fiscaux CFL : Code de la fiscalité locale TCL : Taxe sur les établissements à caractère industriel ou commercial

d’expertise comptable ARC SOGEX. Mon maître de stage m’a demandé de réaliser différents travaux : le traitement d’un dossier client, la préparation du bilan d’un artisan boucher, l’élaboration d’une déclaration d’ISF et d’une déclaration sur la Taxe sur Véhicules de Sociétés. Grâce à ces travaux, j’ai pu voir le traitement presque complet d’un dossier client et j’ai également acquis de nouvelles connaissances en fiscalité. Dans une première partie, je vous présenterai le traitement d’un dossier

Analyse comparative entre les normesIFRS / normes Marocaines Voici une analyse comparative des normes IAS/IFRS et normes comptables marocaines. LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IAS/IFRS Amortissement de certaines immobilisations incorporelles • Réévaluation possible • Mode d’amortissement linéaire AU MAROC • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles • Réévaluation interdite • Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS

de la marge dégagée sur les coûts de réalisation. Les paiements se feront au vu de situations de travaux appuyées de toutes les pièces justificatives probantes. Le prélèvement se fera sur les versements effectués par le maître de l’ouvrage via le comptable payeur, en vertu des clauses de l’acte de nantissement de marché à requérir systématiquement dans ce genre d’opérations. B. Absence du partage des profits et des pertes : 1. Murabaha Le vendeur informe l’acheteur du coût d’acquisition

produits financiers Autres Gains Ordinaires Autres Pertes Ordinaires Résultat Activités Ordinaires Avant Impôt Impôt sur les Bénéfices Résultat Activités Ordinaires Après Impôt Résultat Net de l’Exercice Effets des Modifications Comptables Résultat Après Modifications Comptables 5-1 5-2 (En milliers de dinar Tunisien) 2003 2002 647 579 41 877 689 456 626 229 42 461 668 690 -6 653 -96 169 -161 558 -146 582 -138 402 -168 429 -717 794 -49 104 -28 852 15 580 15 859 34 570 -19 619 -31 566 -2 -31 568 -31 568

l’excellence STP Award de la Deutsche Bank. A celui-ci s’ajoute cette année le prix de l’excellence STP Award de la Commerzbank. Ces distinctions viennent récompenser le professionnalisme des équipes de l’International du Crédit du Maroc et la qualité du traitement des transferts commerciaux et financiers émis vers l’étranger. Des fondamentaux financiers sains en amélioration continue Les fonds propres consolidés ont évolué de 18,4% par rapport à fin juin 2013, grâce aux deux opérations d’augmentation du

autres activités et services non financiers| 7.|La formation professionnelle|14.|L'agriculture et la pêche| La liste des activités dans les secteurs sus-indiqués est fixée par décret. Ainsi, les secteurs financiers (Banques, SICAR, SICAV, Leasing, Assurances,…), des hydrocarbures et minier ne peuvent pas bénéficier des avantages du dit code. Pour bénéficier des avantages du CII, le promoteur doit remplir les conditions suivantes: 1) Dépôt d'une déclaration auprès des services concernés

offre les services listés ci-dessous :  Désinfection des laboratoires.  Lustrage.  Entretien et nettoyage des façades.  Nettoyage des bureaux.  Nettoyages des locaux.  Décapage.  Ponçage.  Dératisation.  Désinsectisation.  Désinfection.  Traitement des bois.  Fournitures équipements pour sanitaires (Diffuseur Parfum, Gel main, Savon,…)  Espaces verts - Opérateurs d’espaces verts - Décoration florales - Entretien - Embellissement :-fleurs et plantes ornementales - Prise en charge des sites

UNIVERSITE DU 7 NOVEMBRE A CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE CARTHAGE NOTES DE COURS DE FISCALITE Pour les étudiants de la troisième année Sciences Comptables. L’IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET L’IMPOT SUR LES SOCIETES Abdelmajid ABOUDA Professeur agrégé de droit privé à l’Institut des Hautes Etudes Commerciales de Carthage Septembre 2006 1 A. ABOUDA IRPP & IS 2006 L’impôt sur le revenu des personnes physiques et l’impôt sur les

l’organisation administrative et comptable que le DAF doit mettre en place et maintenir dans le respect des textes. Il est important de faire le point de temps en temps, sur ces obligations, et notamment de constater que les textes évoluent vers une lente simplification, notamment grâce et autour de l’outil informatique. 1) Les obligations comptables : Le code de commerce (art. 8) impose à toute entreprise commerciale de : - Procéder, chronologiquement, à l’enregistrement comptable des mouvements affectant