Traité De Rome

atomique 11. La CECA a été instituée par : a) les traités de Rome du 25 mars 1957 b) les traités de Rome du 18 avril 1951 c) le traité de Maastricht d) le traité de Paris du 18 avril 1951 12. Le traité CECA : a) a expiré en 1973 b) a expiré en juillet 2002 c) fut renouvelé en janvier 2003 d) a une durée illimitée 13. Le traité de Rome date du : a) 5 mai 1949 b) 18 avril 1951 c) 25 mars 1957 d) 28 février 1986 14. Quand le traité de Rome est-il entré en application ? a) 31 décembre

Introduction au vocabulaire jurique Ier chapitre : Introduction : 753 av JC : apélation de Rome VI au IV avec JC : âge d'or Grec Les grecs de l'antiquité sont les inventeurs de la science politique et du vocabulaire du pouvoir . Le mot politique vent du terme polis ( cité en grec) Politicos : ce qui est relatif à la cité Politéia : la constitution Les grecs sont aussi les inventeurs de la cité et de la citoyenneté et de la notion de constitution dans le sens de régime politique

ses flottes de guerre et de commerce. Néanmoins, il y avait une autre puissance importante, celle de Rome. Après la victoire sur Hannibal, on pensait que Rome serait épuisée mais elle est très vite impliquée dans une suite presque interminable de conflits avec les puissances hellénistiques. Il y a, au IIe siècle, en Asie Mineure, la « guerre antiochique » opposant la campagne d’Antiochos contre Rome, qui ne dure pas moins d’une dizaine d’années. En effet, Antiochos III a un but, celui de reconstituer

Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Traité de Rome. Droit de l'Union européenne Traités de l'Union européenne Traités : … sur le fonctionnement de l'Union (t. de Rome) … sur l'Union européenne (t. de Maastricht) … de Lisbonne (2007) Chronologie de l'Union européenne · Histoire de l'Union européenne · Texte des traités Droit communautaire

d'origine et qui paye un impôt. Personne libre, possède certains droits privés. -> Le citoyen grec refuse de faire un critère du sol car territoire restreint et risque de surpeuplement de la cité. II) La citoyenneté romaine S'agit de la ville de Rome et de ses faubourgs. Le citoyen romain se rapproche du citoyen grec avec une liberté dont va jouir le citoyen romain; Il possède des droits politiques et civils (droit de vote, participation à la vie politique de la cité), droit des Quirites (droit

avant même que les Tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo ne virent le jour au sortir de la seconde guerre mondiale, le Traité de Versailles de 1919 prévit d’établir un tribunal international, qui malheureusement ne fonctionna pas, pour juger et punir Guillaume II, à qui l’on reprochait d’avoir porté atteinte à l’autorité suprême des traités internationaux, et de s’être largement impliqué dans la survivance de la première guerre mondiale3. Evidemment, point n’est besoin de mentionner

CM Histoire Antique. Histoire romaine. L’ascension de Rome de Romulus à Scipion l’Africain. De la fondation au début du IIe s. av. JC. Bibliographie. Contexte historique. Sources littéraires, épigraphiques et archéologies. Bibliographie : Christol, Nony, Des origines de Rome aux invasions barbares. Combès, La République à Rome. Humbert, Institutions politiques et sociales de l’Antiquité. Contexte historique. I Fondation de Rome. Au milieu du 8e s avant JC, les hommes sont devenus des sédentaires

reconstituer mais il en ressort d’intenses conflits intérieurs et extérieurs. Ces conflits provoquent des problèmes sociaux et politiques et entrainent la refondation de la cité et l’émergence de nouveau système 1-LA CHUTE DE LA ROYAUTE La Rome étrusque est une Rome puissante mais suscite des tensions à la fois à l’extérieur avec les voisins du Latium et à l’intérieur avec une rivalité entre les rois étrusques et leurs partisans d’un coté et de l’autre l’aristocratie romaine traditionnelle dont les

l'impôt, matière dont seul le juge administratif peut être affecté. De plus, l'administration reproche le fait que la compétence du juge civil soit dépassée dans cette affaire si l'on suit la requête des demandeurs de se référer à l'article 95 du traité du 25 mars 1957. A cela, les demandeurs à travers la cour de cassation, répondent que cette exception d'incompétence ne peut plus être soulevée après toutes les autres exceptions et défenses en vertu de l'article 14 du décret du 20 Juillet 1972

alexandre, la cité etat est finie, la création de la monarchie universelle. Chute d’alexandre : apparition d’un certain nb de royaume : monarchies hellénistiques, monarchie absolue, personnelle. Ce monde grec va etre vainqu par la puissance romaine. C’est Rome qui va transfomer toutes ces monarchies en province romaine. Toutes ces monarchies : guerre : la derniere : l’egypte en 30 av JC. A Athénes, a la mort d’alexandre a permi un sursaut d’indépendance mais fin de la splendeur d’Athènes. Des le debut du