Traité Du Droit Des Successions Royales

TD : Histoire du Droit Public De quoi ce constitue une dissertation ? Une introduction et un plan en 2 parties avec deux sous-parties. Tout doit etre dit dans l'introduction. Se munir de 3 dictionnaires : Un dictionnaire général : Larousse Un dictionnaire juridique contemporain : Dalloz Un dictionnaire du 18éme siècle : Claude Ferrière Ancien régime : Sens large : De la chute de l'empire Romain à 1789 Sens restreint : 1589 à 1789 Le mot constitution : Sens moderne

La christianisation de la Gaule se fait entre le II° et V° siècle (voir l’influence de St Paul) par le biais des premiers évêques à partir des villes. La christianisation des campagnes est plus lente. MOYEN ÂGE 476-1492 Un état royal, une capitale, une langue 843 : traité de Verdun qui partage l’empire de Charlemagne et crée la Francie occidentale 987 : élection de Hugues Capet roi de France et sacre du roi à Reims Plusieurs éléments ont permis cette installation durable de la monarchie capétienne

Ce dernier prend une charrue et monte sur le Palatin. A l’extérieur de la charrue il y a un taureau qui représente le force et une vache qui représente la vie. La charrue tirée par ces deux animaux forme un sillon dans le sol. Là où il ni a pas de trait se sera les portes de Rome. Remus qui se rebelle est tué par son frère. Suite à cette création sept rois se serai succédés ( des romains, des sabins et des étrusques ). Les étrusques se trouve au Nord de Rome. Ils ont conquis les terres de Rome

Les Philosophes des Lumières Glossaire : L’Ancien Régime désigne l’ensemble des institutions et des gouvernements de la France. Elle se caractérise par une Monarchie Absolue et de Droits Divins. Durant cette période, donc du XVI ème au XVIII ème siècle, il y eu de grandes inégalités sociale. La population française est divisée en trois catégories d’ordres : la Noblesse possédant des privilèges, le Clergé et le Tiers-Etat. Ces ordres sociaux ainsi que les privilèges seront abolis avec la

et la monarchie de Juillet (1814-1848) S’ouvre en 1815 un « second cycle révolutionnaire ». De 1789 à 1815, il y a eu un premier cycle fait de la succession de trois types de régimes : la monarchie limitée (1789-1792), la République (1792-1799) et le régime bonapartiste (1799-1815). A partir de 1815 jusqu’en 1870, on observe de nouveau la même succession : une monarchie limitée de 1815 à 1848, ensuite de nouveau une République de 1848 à 1851 et enfin, de nouveau un régime bonapartiste de 1851 à 1870

Leçon I – La première période franque : les Mérovingiens ou la naissance du royaume I – L’idéal de la force : la restauration de l’autorité A – L’autorité royale ou la patrimonialisation de l’État 1 – Une royauté personnelle a – Le caractère personnel de l’autorité (bannum) b – Le caractère personnel de la protection (mundium, mainbourg) 2 – Un royaume divisible a – La coutume franque du partage b – Les limites à la parcellisation du Regnum francorum B – L’autorité

Une monarchie parlementaire Le Royaume-Uni est une monarchie parlementaire fondée sur une Constitution non écrite qui a évolué au cours des siècles : elle comprend la Statute Law (les lois fondamentales comme la Grande Charte), la Common Law (droit commun ou jurisprudence) et la coutume. Les lois fondamentales peuvent être amendées par une loi votée par le Parlement ou par l’accord général de la jurisprudence ; elles évoluent en fonction des conditions politiques. Les principes de la Constitution

ISTOIRHistoire du droit INTRODUCTION I- Notions Générales Définitions « Introduction » vient de intro (= dans le mouvement) et de ducqere (=être conduit). Historique: thème limité aux récit de fait et d'événement. Ce ne sont pas forcement des fait lointain. Historien vient de histor (le témoin) et historia ( sens d'information dans le but de recherche de la vérité) Problème de l'impartialité  ou de trop de recul ( pas de correspondance). Rapport Droit/ Histoire « Il

L'autorité royale en France au XVIIe siècle. Quelle oeuvre d'art du XVIIe siècle illustre mieux l'autorité royale que le tableau de Charles le Brun 1661 : le roi gouverne seul ? Ce tableau exposé actuellement au château de Versailles se veut représenter la scène emblématique du 10 mars 1661, lorsque Louis XIV , au lendemain de la mort de Mazarin, affirma devant les plus grands représentants du royaume qu'il incarnait désormais seul l'autorité royale. L'autorité royale est un concept qui au premier

Introduction à l’histoire du Droit Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles