Traité Du Droit Des Successions Royales

Médiévale Du 11e au 15e siècles. LES BELLATORES Moyen-Age central et tardif. Rupture entre le 13ème et le 14ème siècle. Histoire sociopolitique : Noblesse et chevalerie. Les Bellatores, ceux qui font la guerre. Origines de la chevalerie. 800 : Avec le traité de Verdin, l’empire de Charlemagne éclate peu à peu en royaumes, puis en principautés, puis en comtés. 1000 : Les comtés éclatent en seigneuries. Mise en place de la féodalité = Les anciens officiers des comtes deviennent des seigneurs et s’approprient

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ET AUX INSTITUTIONS LICENCE 1 – ANNEE 2013-2014 SEMESTRE 2 : LES INSTITUTIONS DE L’EGYPTE PHARAONIQUE COURS DU PROFESSEUR SAMBA TRAORE INTRODUCTION : Instituer, c’est bâtir quelque chose appelé à demeurer, à durer dans le temps et dans l’espace. Elle est destinée à l’encadrement politique, économique et social d’une population donnée. Elle sert à gérer les relations entre particuliers et pouvoir, ainsi que les relations entre Etats. La famille est une institution

Séance 6 → en quoi a consisté la renaissance du droit romain? Le droit romain : il était composé à l'époque classique de plusieurs sources : la loi des 12 tables, les lois des comices, l'édit du prêteur, la jurisprudence, mais cet ensemble de règles va se trouver supplanté à partir du II ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes

Introduction historique au droit[Ier Semestre – Enseignant : Valente] Il s’agit d’étudier l’évolution des sources de droit (principalement de droit privé) de l’antiquité au moyen-âge. Une évolution qui s’inscrit toujours dans un contexte institutionnel, politique, économique et social. On abordera aussi quelques notions de droit public. Partie I : De Rome à la philosophie des Lumières : les racines de la culture juridique occidentale Chapitre I : Les fondations romaines Le droit romain a encore beaucoup

symbole des cités. Cour 2 : 25 septembre La naissance des royaume hellénistique (323-240) les 1er craquements : direct après la mort d'Alexandre (323-321) a) la succession d'Alexandre et l'organisation des pouvoirs Il meurt en juin 23 suite à une fièvre à Babylone, à 33 ans. La question de sa succession n'est pas régler, pas de fils légitime : soit demi frère sois fils légitime. De plus tiraillement parmi ceux qui reste : états majeurs, soldat macédonien, grec et élite iranienne

Île-de-France contrôlée par Philippe Auguste L’ouest de la France est contrôlé par les Plantagenêt (Normandie, Anjou, aquitaine). Ils sont également rois d’Angleterre (on parle d’empire Plantagenêt) Tout le sud du royaume (Occitanie) échappe à l’influence royale et regarderait plutôt en direction des royaumes du nord de l’Espagne. A l’est, l’empire est à cette date peu favorable aux Capétiens Dans le nord de la France, des zones comme le comté de Boulogne ou comté de Flandres mènent une politique ambiguë

Introduction historique au droit Bibliographie : Introduction historique au droit ou introduction aux sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République

Formation historique au droit Bibliographie : * Carbasse (petit livre rouge (droit grec) * Lovisi (Mésopotamie, droit hébraïque) * Castaldo * Ellul (institutions de l’antiquité) Thème 1 : L’orient ancien, la naissance du droit L’idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l’on trouve une civilisation on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s’accordent toutes sur

le Roi Charles VI prenne 2 édit sur l’instantanéité de la succession. Un roi qui s’inspirait d’une règle de droit privé (saisine héréditaire), «  le mort saisi le vif ». D’un point de vue doctrinal, Jean de Terre a rattaché l’instantanéité de la succession au droit acquis du dauphin, celui que la coutume désignait comme successeur. Les rois sont considérés comme des sortes de personnes «  immatérielles » se profilant derrière la succession des personnes physiques. Le roi aurait donc «  deux corps »

John Locke (1632- 1704) se répand progressivement en France. Pour lui, le peuple demeure le| | |seul souverain véritable, et tous les hommes possèdent des droits naturels inaliénables. Or, Louis XIV meurt | | |en 1715, après un règne qui a vu l’apogée du pouvoir royal et le retour à un ordre moral. La Régence, qui | | |s’ouvre, innove quant à la gestion politique et financière du pays. Mais la France est secouée par